l'Accord-Cadre est décomposé en 4 lots. Prestations concernées :- fourniture et livraison de pièces détachées pour camions et fourgons de marque Renault - lot no1- prestations de maintenance des camions et fourgons de marque Renault - lots 2, 3 et 4 (par secteur géographique).L'inventaire des matériels dont le département à la charge par lot, figure en pièce jointe au dossier de consultation.A titre indicatif, l'information sur l'exécution des marchés antérieurs figure à l'article Iii.1.4 du Rc
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-09.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-07-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil Départemental du Var
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Adresse postale:
“direction des infrastructures et de la mobilité , 390, avenue des Lices , Cs 41303”
Commune postale: Toulon
Code postal: 83076
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: grs-aws-dm@var.fr📧
Région: Var🏙️
URL: http://var.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://var.fr🌏 Communication
URL des documents: http://var.fr🌏
URL de participation: http://var.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour camions et fourgons, de marque Renault(4 lots)
Ac22dim003”
Produits/services: Services de réparation de camions📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre est décomposé en 4 lots. Prestations concernées :- fourniture et livraison de pièces détachées pour camions et fourgons de marque Renault -...”
Brève description
l'Accord-Cadre est décomposé en 4 lots. Prestations concernées :- fourniture et livraison de pièces détachées pour camions et fourgons de marque Renault - lot no1- prestations de maintenance des camions et fourgons de marque Renault - lots 2, 3 et 4 (par secteur géographique).L'inventaire des matériels dont le département à la charge par lot, figure en pièce jointe au dossier de consultation.A titre indicatif, l'information sur l'exécution des marchés antérieurs figure à l'article Iii.1.4 du Rc
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pièces détachées pour camions et fourgons de marque Renault” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“fourniture et livraison de pièces détachées pour camions et fourgons de marque Renault” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 208 895 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“clauses de réexamen : l'accord-cadre pourra être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. À L. 2194-3. Et R. 2194-1. À R....”
Description des options
clauses de réexamen : l'accord-cadre pourra être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. À L. 2194-3. Et R. 2194-1. À R. 2194-9. Du Ccp dans les cas listés à l'article Iii.2.2 du Règlement de consultation.Pour les lots 2 à 4 uniquement (hors lot1 ) : marché similaire possible
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“l'Estimation fournie est fixée pour 4 ans.Montants sur la durée de 4 ans :Pas de montant minimummontant maximum : 355 000 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de maintenance des camions et fourgons de marque Renault sur le secteur du territoire de Dracénie Verdon” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation de camions📦
Description du marché:
“prestations de maintenance des camions et fourgons de marque Renault sur le secteur du territoire de Dracénie Verdon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 104 843 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Estimation fournie est fixée pour 4 ans.Montants sur la durée de 4 ans :Pas de montant minimummontant maximum : 170 000 euro(s) (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de maintenance des camions et fourgons de marque Renault sur le secteur du territoire de Provence Verte” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“prestations de maintenance des camions et fourgons de marque Renault sur le secteur du territoire de Provence Verte” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 49 961 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Estimation fournie est fixée pour 4 ans.Montants sur la durée de 4 ans :Pas de montant minimummontant maximum : 100 000 euro(s) (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de maintenance des camions et fourgons de marque Renault sur le secteur du territoire de Provence Méditerranée” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“prestations de maintenance des camions et fourgons de marque Renault sur le secteur du territoire de Provence Méditerranée” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 168 395 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Estimation fournie est fixée pour 4 ans.Montants sur la durée de 4 ans :Pas de montant minimummontant maximum : 265 000 euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter (joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter (joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par les membres du groupement d'opérateurs économiques.- Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1. À L. 2141-5. Et L. 2141-7. À L. 2141-11. Du code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 ou équivalent.- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 ou équivalent.- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“3/ Pour chacun des lots, une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années en lien avec...”
Liste et brève description des critères de sélection
3/ Pour chacun des lots, une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années en lien avec l'objet du lot concerné de l'accord-cadre, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte (cf.arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance est prévu conformément au code de la commande publique.L'accord-cadre...”
Conditions d'exécution du contrat
sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance est prévu conformément au code de la commande publique.L'accord-cadre sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises.En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.En application de l'article R. 2142-21. Du Ccp, l'acheteur interdit aux candidats de présenter pour l'accord-cadre plusieurs candidatures en agissant à la fois :1/ en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements,2/ en qualité de membres de plusieurs groupements.En cas de groupement d'entreprises, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l'offre.Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-09
20:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-13
08:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): toulon
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://var.fr -Les critères de jugement sont détaillés à l'article X-2 du Règlement de consultation.La valeur technique sera appréciée au vu du mémoire technique fourni par le candidat et notée sur 40 points :- lot 1 :Sous-Critère no1: Délai de livraison en pièces et moyens d'organisation - noté sur 21 points :Sous-Sous critère 1.a : Délai de livraison en pièces (5 points)sous-sous critère 1.b : Moyens d'organisation pour garantir le respect du délai de livraison (16 points)sous-critère no2: Capacité du soumissionnaire à fournir le (s) catalogue(s) nécessaire(s) au référencement des pièces détachées - noté sur 14 pointssous-critère no3: Plus-Value environnementale proposée par le candidat dans le cadre de l'exécution des prestations de l'accord-cadre- noté sur 5points- lots 2,3 et 4:sous-critère no1: Délai de livraison et d'approvisionnement en pièces détachées dans le cadre de la maintenance- noté sur 5 pointssous-critère no2: Méthode, moyens humains et matériels mis en oeuvre pour répondre aux demandes de prestations- noté sur 15 pointssous-critère no3: Les agréments ou certifications en rapport avec la nature des réparations pour les intervenants sur nos prestations- noté sur 15 pointssous-critère no4: Plus-Value environnementale proposée par le candidat dans le cadre de l'exécution des prestations de l'accord-cadre- noté sur 5 pointspour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite sur la plate-forme de dématérialisation.Une réponse sera, alors, adressée au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres, à toutes les entreprisesayant été destinataires du dossier
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Marseille
Adresse postale:
“préfecture de la région Provence Alpes Côte d'azur, Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar), Place Félix Baret - cs 80001”
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais de recours:- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. Du Cja),- référé contractuel (articles L.551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voies et délais de recours:- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. Du Cja),- référé contractuel (articles L.551-13 et s. Du Cja), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt Ce du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2022/S 133-380067 (2022-07-08)
Avis d'attribution de marché (2023-02-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 527354.65 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 133-380067
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20220586
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture et livraison de pièces détachées pour camions et fourgons de marque Renault”
Date de conclusion du contrat: 2023-02-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: azur Trucks Distribution Et Reparation
Adresse postale: 1058 Rte Departementale 6007
Commune postale: Villeneuve Loubet
Code postal: 06270
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 187447.18 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20220587
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“prestations de maintenance des camions et fourgons de marque Renault sur le secteur du territoire de Dracénie Verdon” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: var Poids Lourds Sarl
Adresse postale: bd Comte Muraire
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83300
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 135239.78 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
3️⃣
Numéro de contrat: 20220588
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“prestations de maintenance des camions et fourgons de marque Renault sur le secteur du territoire de Provence Verte” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46316.11 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20220589
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“prestations de maintenance des camions et fourgons de marque Renault sur le secteur du territoire de Provence Méditerranée” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 158351.58 💰
“pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé pour une durée ferme de 4 ans à compter du 12/02/2023.Le montant est donné à titre indicatif sur la base du...”
pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé pour une durée ferme de 4 ans à compter du 12/02/2023.Le montant est donné à titre indicatif sur la base du Dqei sur 4 ans (non contractuel).Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt de Tarn et Garonne après rendez-vous pris par écrit (courriel/mail) auprès du service du marchés de la Dim:DimService Marchés77 impasse Lavoisier83160 La Valette du var nserre@var.fr ou nlefevre@var.fr ou mfouquert@var.fr
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Source: OJS 2023/S 033-097334 (2023-02-10)