le présent marché concerne les prestations de maintenance préventive et corrective des pompes de recyclage ainsi que les prestations de maintenance des disconnecteurs des piscines de la ville de Toulon
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-13.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de maintenance et de réparation des pompes de recyclage et disconnecteurs de la ville de Toulon en 2 lots
22fs-Dcp-0143-W”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de pompes📦
Brève description:
“le présent marché concerne les prestations de maintenance préventive et corrective des pompes de recyclage ainsi que les prestations de maintenance des...”
Brève description
le présent marché concerne les prestations de maintenance préventive et corrective des pompes de recyclage ainsi que les prestations de maintenance des disconnecteurs des piscines de la ville de Toulon
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Valeur estimée hors TVA: EUR 78 700 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des pompes de recyclage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de pompes📦
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“le présent marché concerne les prestations de maintenance préventive et corrective des pompes de recyclage des Piscines de la Commune de Toulon” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 74 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“le montant minimum sur la durée totale du marché est de 6 000 euro(s) Ht soit 7 200 euro(s) (T.T.C.).Le montant maximum sur la durée totale du marché est de...”
Informations complémentaires
le montant minimum sur la durée totale du marché est de 6 000 euro(s) Ht soit 7 200 euro(s) (T.T.C.).Le montant maximum sur la durée totale du marché est de 83 334 euro(s) Ht soit 100 000 euro(s) (T.T.C.).Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des disconnecteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le présent marché concerne les prestations de maintenance des disconnecteurs du parc nautique de la Ville” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 700 💰
Description
Informations complémentaires:
“e montant minimum sur la durée totale du marché est de 2 100 euro(s) Ht soit 2 400 euro(s) (T.T.C.).Le montant maximum sur la durée totale du marché est de...”
Informations complémentaires
e montant minimum sur la durée totale du marché est de 2 100 euro(s) Ht soit 2 400 euro(s) (T.T.C.).Le montant maximum sur la durée totale du marché est de 6 250 euro(s) Ht soit 7 500 euro(s) (T.T.C.).Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - pour la présentation de leur candidature, les...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen.*Un description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public, * Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-19
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): toulon
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. L'Estimation est annoncée en euros HT pour la durée totale du marché de 48 mois fermes et pour l'ensemble des lots. Chaque lot sera attribué sur la base des critères suivants, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation : le critère Prix noté sur 12 points ; le critère Valeur Technique noté sur 08 points. Les prestations de services faisant l'objet du marché sont réglées de la manière suivante : - le règlement des comptes concernant la maintenance préventive (Lots no1 et no2) et corrective (Lot no1) seront rémunérés par application des prix appliqués aux quantités réellement exécutées, après constats contradictoires, tels que figurant au BPUF. Pour les lots no1 et no2 : Sur frais justifiés (à savoir facture d'achat des pièces détachées mentionnant les références de la pièce, la référence du constructeur et de la marque) pour les pièces détachées non prévues au BPUF dans la limite de 10% du montant total (T.T.C.) du BPUF valant DENC (montant initial du BPUF valant Denc).Il n'est pas prévu d'avance. Il est prévu des clauses de réexamens. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants);...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2022/S 113-318664 (2022-06-09)
Avis d'attribution de marché (2022-10-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 74939.40 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 113-318664
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022rl138
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: maintenance des pompes de recyclage
Date de conclusion du contrat: 2022-09-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: service Bobinage Toulonnais
Adresse postale: 1009 Che Des Negadoux
Commune postale: Six Fours-les-Plages
Code postal: 83140
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 73 317 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022rl139
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: maintenance des disconnecteurs
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Terideal - segex Energies
Adresse postale: 4 Bd Arago
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1622.40 💰
“le montant total du présent avis correspond au montant euro(s) Ht de la somme des lots 1 et 2.Les valeurs minimales et maximales sur la durée des marchés en...”
le montant total du présent avis correspond au montant euro(s) Ht de la somme des lots 1 et 2.Les valeurs minimales et maximales sur la durée des marchés en euro(s) Ht : Lot1 minimum : 6000/ maximum 83334-lot 2 minimum 2100/maximum 6250les marchés ont été attribués sur la base des critères suivants : critère prix noté sur 12 points et critère valeur technique noté sur 8 points.Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) après Rdv pris auprès du Directeur de la Commande Publique de la Ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr ) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la Dcp au 8éme étage de l'hôtel de Ville de Toulon.Ces marchés ont été signés le 11/10/2022 et notifiés le 12/10/2022.Les données essentielles sont disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info
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Source: OJS 2022/S 200-569610 (2022-10-12)