prestations de maintenance des appareils élévateurs du CH de Briançon, du CH d'aiguilles, du CH d'embrun, du CHICAS et du CH de Laragne pour le Groupement de commandes du GHT des Alpes du Sud - masc22
prestations de maintenance des appareils élévateurs du CH de Briançon, du CH d'aiguilles, du CH d'embrun, du CHICAS et du CH de Laragne pour le Groupement de commandes du GHT des Alpes du Sud - masc22
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-04.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de maintenance des appareils élévateurs du CH de Briançon, du CH d'aiguilles, du CH d'embrun, du CHICAS et du CH de Laragne pour le Groupement...”
Titre
prestations de maintenance des appareils élévateurs du CH de Briançon, du CH d'aiguilles, du CH d'embrun, du CHICAS et du CH de Laragne pour le Groupement de commandes du GHT des Alpes du Sud - masc22
017-2022
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Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Brève description:
“prestations de maintenance des appareils élévateurs du CH de Briançon, du CH d'aiguilles, du CH d'embrun, du CHICAS et du CH de Laragne pour le Groupement...”
Brève description
prestations de maintenance des appareils élévateurs du CH de Briançon, du CH d'aiguilles, du CH d'embrun, du CHICAS et du CH de Laragne pour le Groupement de commandes du GHT des Alpes du Sud - masc22
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Valeur estimée hors TVA: EUR 71 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“centre Hospitalier des Escartons à BRIANCON, Centre Hospitalier d'aiguilles et Centre Hospitalier d'embrun” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Description du marché:
“centre Hospitalier des Escartons à BRIANCON, Centre Hospitalier d'aiguilles et Centre Hospitalier d'embrun” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est passé pour une période de 12 mois à compter du 1er janvier 2023 ou à compter de sa date de notification au titulaire (date de l'accusé de...”
Description des renouvellements
le marché est passé pour une période de 12 mois à compter du 1er janvier 2023 ou à compter de sa date de notification au titulaire (date de l'accusé de réception faisant foi) si celle-ci est postérieure, et jusqu'au 31 décembre 2023. Il sera ensuite renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de 12 mois et pour une durée totale de 48 mois, soit jusqu'au 31 décembre 2026
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud (Chicas), site de GAP et structure extérieure du Centre Hospitalier Buëch-Durance à LARAGNE (site de Gap)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud (Chicas), site de GAP et structure extérieure du Centre Hospitalier Buëch-Durance à LARAGNE (site de Gap)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud (Chicas), site de SISTERON et Centre Hospitalier Buëch-Durance à LARAGNE” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud (Chicas), site de SISTERON et Centre Hospitalier Buëch-Durance à LARAGNE” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-04
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: le comite consultatif interregional de reglement amiable
Adresse postale: place Félix Baret
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: tribunal Administratif de Marseille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Marseille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 121-344399 (2022-06-22)
Avis d'attribution de marché (2022-09-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 71 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Capacité à respecter les modalités d'exécution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 121-344399
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 221223
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“centre Hospitalier de BRIANCON, Centre Hospitalier d'aiguilles et Centre Hospitalier d'embrun”
Date de conclusion du contrat: 2022-09-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: nouvelle societe D'Ascenseurs NSA - pERDIGON
Adresse postale: 22 route des Eyssagnières
Commune postale: Gap Cedex
Code postal: 05010
Pays: France 🇫🇷
Région: Hautes-Alpes 🏙️
URL: https://www.ascenseur-nsa.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 221224
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud CHICAS Site de Gap et structure extérieures du Centre Hospitalier Buëch-Durance à LARAGNE” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sas acaf gap
Adresse postale: zi Micropolis Quartier de Belle Aureille
Commune postale: Gap
Code postal: 05000
URL: https://acaf.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud CHICAS Site de Sisteron et Centre Hospitalier Buëch-Durance à LARAGNE” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
“seuil maximal de commandes tous lots confondus 71 000 euro(s) par an, soit pour 4 ans 284 000 euro(s) HT maximum”
Source: OJS 2022/S 189-535528 (2022-09-27)