prestations de location longue durée et acquisition de véhicules électriques, acquisition et installation de bornes électriques, prestations d'études et exécution de prestations associées

GIP Resah

prestations de location longue durée et acquisition de véhicules électriques, acquisition et installation de bornes électriques, prestations d'études et exécution de prestations associées

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-03-29 Avis de marché
2022-05-04 Informations complémentaires
2022-09-21 Avis d'attribution de marché
2023-02-17 Avis d'attribution de marché
2023-02-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules électriques
Numéro de référence: 2022-037-000-000
Brève description:
prestations de location longue durée et acquisition de véhicules électriques, acquisition et installation de bornes électriques, prestations d'études et exécution de prestations associées
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules électriques 📦
Bicyclettes 📦
Services de technologies de l'information 📦
Bornes 📦
Services d'analyse des exigences de la technologie de l'information 📦
Services d'audit 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: gip resah
Adresse postale: 47 rue de Charonne
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.resah.fr/ 🌏
Courrier électronique: elec@resah.fr 📧
URL des documents: http://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=804531&orgAcronyme=a0z 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-29 📅
Date limite de soumission: 2022-05-10 📅
Date de publication: 2022-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 065-168968
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
pour les lots 1 à 17, l'accord-cadre est mono-attributaire et s'exécute par la conclusion de marchés subséquents à bons de commandes conformément aux articles R. 2162-7 à R.2162-9 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code). L'Accord-Cadre est conclu par le Resah en tant que centrale d'achat intermédiaireau titre de l'article L.2113-2-1° du Code. Pour le lot 18, l'accord-cadre est mono attributaire et donne lieu à l'émission de bons de commande conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code. L'Accord-Cadre est conclu par le Resah en tant que centrale d'achat grossiste au titre de l'article L.2113-2-1° du Code . L'Accord-Cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum en valeur pour la durée théorique de l'accord-cadre soit 4 ans: Montants en euros Ht:Lot 1 55 000 000 lot 2 70 400 000 lot 3 2 400 000 lot 4 700 000 lot 5 400 000 lot 6 10 300 000 lot 7 18 500 000 lot 8 3 600 000 lot 9 11 300 000 lot 10 80 300 000 lot 11 117 000 000 lot 12 3 900 000 lot 13 1 300 000 lot 14 400 000 lot 15 22 800 000 lot 16 7 300 000 lot 17 11 300 000 lot 18 5 800 000 L'Accord-Cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives(psef). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marchéles documents de consultation sont téléchargeables gratuitement et en libre accès sur la plat-eforme de dématérialisation des marchés publics: https//marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntrepriseLes candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE, ni des questions-réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser desquestions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation. Aucun DCE ne sera transmis par courrier, télécopieur ou mail, ni remis en main propre
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 105 660 985 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: location Longue Durée de véhicules électriques de type particulier et utilitaire léger et acquisition de bornes électriques
Numéro du lot: 1
Brève description:
location Longue Durée de véhicules électriques de type particulier et utilitaire léger et acquisition de bornes électriques
Valeur estimée hors TVA: 13 741 225 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
durée initiale de deux (2) ans ferme. À l'issue de cette période initiale de deux (2) ans, il peut être tacitement reconduit deux (2) fois pour une durée d'un (1) an par période de reconduction
Intitulé du lot: achat de véhicules électriques de type particulier et utilitaire léger
Numéro du lot: 2
Brève description: achat de véhicules électriques de type particulier et utilitaire léger
Valeur estimée hors TVA: 17 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: location Longue Durée de vélos à Assistance Électrique
Numéro du lot: 3
Brève description: location Longue Durée de vélos à Assistance Électrique
Valeur estimée hors TVA: 596 500 EUR 💰
Intitulé du lot: location Longue Durée de vélos cargos à Assistance Électrique
Numéro du lot: 4
Brève description: location Longue Durée de vélos cargos à Assistance Électrique
Valeur estimée hors TVA: 168 500 EUR 💰
Intitulé du lot: location Longue Durée de trottinettes électriques
Numéro du lot: 5
Brève description: location Longue Durée de trottinettes électriques
Valeur estimée hors TVA: 92 500 EUR 💰
Intitulé du lot: location Longue Durée d?un dispositif de vélopartage de VAE
Numéro du lot: 6
Brève description: location Longue Durée d?un dispositif de vélopartage de VAE
Valeur estimée hors TVA: 2 565 000 EUR 💰
Intitulé du lot: location Longue Durée d?un dispositif d?autopartage de véhicules électriques
Numéro du lot: 7
Brève description: location Longue Durée d?un dispositif d?autopartage de véhicules électriques
Valeur estimée hors TVA: 4 620 000 EUR 💰
Intitulé du lot: achat et installation de bornes de recharges pour véhicules électriques
Numéro du lot: 8
Brève description: achat et installation de bornes de recharges pour véhicules électriques
Valeur estimée hors TVA: 910 000 EUR 💰
Intitulé du lot: solution globale d?électromobilité
Numéro du lot: 9
Brève description: solution globale d?électromobilité
Valeur estimée hors TVA: 2 832 730 EUR 💰
Intitulé du lot: location Longue Durée de véhicules électriques de type particulier et utilitaire léger et acquisition de bornes de recharge électrique destinées aux collectivités territoriales
Numéro du lot: 10
Brève description:
location Longue Durée de véhicules électriques de type particulier et utilitaire léger et acquisition de bornes de recharge électrique destinées aux collectivités territoriales
Valeur estimée hors TVA: 20 082 300 EUR 💰
Intitulé du lot: achat de véhicules électriques de type particulier et utilitaire léger destiné aux collectivités territoriales
Numéro du lot: 11
Brève description:
achat de véhicules électriques de type particulier et utilitaire léger destiné aux collectivités territoriales
Valeur estimée hors TVA: 29 250 000 EUR 💰
Intitulé du lot: location Longue Durée de vélos à Assistance Électrique destinée aux collectivités territoriales
Numéro du lot: 12
Brève description:
location Longue Durée de vélos à Assistance Électrique destinée aux collectivités territoriales
Valeur estimée hors TVA: 978 000 EUR 💰
Intitulé du lot: location Longue Durée de vélos cargos à Assistance Électrique destinée aux collectivités territoriales
Numéro du lot: 13
Brève description:
location Longue Durée de vélos cargos à Assistance Électrique destinée aux collectivités territoriales
Valeur estimée hors TVA: 337 000 EUR 💰
Intitulé du lot: location Longue Durée de trottinettes électriques destinée aux collectivités territoriales
Numéro du lot: 14
Brève description:
location Longue Durée de trottinettes électriques destinée aux collectivités territoriales
Intitulé du lot: location Longue Durée d?un dispositif de vélopartage de VAE destinée aux collectivités territoriales
Numéro du lot: 15
Brève description:
location Longue Durée d?un dispositif de vélopartage de VAE destinée aux collectivités territoriales
Valeur estimée hors TVA: 5 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: achat et installation de bornes de recharges pour véhicules électriques destinés aux collectivités territoriales
Numéro du lot: 16
Brève description:
achat et installation de bornes de recharges pour véhicules électriques destinés aux collectivités territoriales
Valeur estimée hors TVA: 1 820 000 EUR 💰
Intitulé du lot: solution globale d?électromobilité destinée aux collectivités territoriales
Numéro du lot: 17
Brève description: solution globale d?électromobilité destinée aux collectivités territoriales
Intitulé du lot: prestations d'audit et de conseil en électromobilité
Numéro du lot: 18
Brève description: prestations d'audit et de conseil en électromobilité
Valeur estimée hors TVA: 1 442 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an ferme. A l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les candidats peuvent choisir de répondre soit avec le dispositif DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au point I.3 du présent avis, soit en utilisant 1) la lettre de candidature établie à partir du formulaire Dc1 ou équivalent, dûment complétée par le candidat unique ou l'ensemble des membres du groupement; 2) la ou déclaration du candidat établie à partir du formulaire Dc2 ou équivalent, dûment renseignée par le candidat ou pour chaque membre du groupement. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 29 mars 2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics
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Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2022/S 065-168968 (2022-03-29)
Informations complémentaires (2022-05-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'audit 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-04 📅
Date limite de soumission: 2022-05-17 📅
Date de publication: 2022-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 089-242002
Se réfère à l'avis: 2022/S 065-168968
Numéro JO-S: 89
Source: OJS 2022/S 089-242002 (2022-05-04)
Avis d'attribution de marché (2022-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 156 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-21 📅
Date de publication: 2022-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 185-523691
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
les lots listés ci-dessous ne sont pas attribué pour les raison suivantes:lot 2 Achat de véhicules électriques de type particulier et utilitaire léger Absence d'offrelot 3 Location Longue Durée de vélos à Assistance Électrique Par décision du Resah en date du 23 Juin 2022, les lots 3 et 12 de la consultation no2022-037 ont été déclarés sans suitelot 5 Location Longue Durée de trottinettes électriques Par décision du Resah en date du 23 Juin 2022, les lots 3 et 12 de la consultation no2022-037 ont été déclarés sans suitelot 7 Location Longue Durée d'un dispositif d'autopartage de véhicules électriques Décision du Resah en date du 23 Juin 2022 de déclarer la procédure afférente à ce lot sans suite, en l'absence d'offres régulières reçues dans le délai prescritlot 9 Solution globale d'électromobilité Absence d'offre Lot 11 Achat de véhicules électriques de type particulier et utilitaire léger - cT Absence d'offre Lot 12 Location Longue Duréede vélos à Assistance Électrique - cT Par décision du Resah en date du 23 Juin 2022, les lots 3 et 12 de la consultation no2022-037 ont été déclarés sans suitelot 14 Location Longue Durée de trottinettes électriques - cT Par décision du Resah en date du 23 Juin 2022, les lots 3 et 12 de la consultation no2022-037 ont été déclarés sans suite Lot 16 Achat et installation de bornes de recharges pour véhicules électriques - cT Décision du Resah en date du 23 Juin 2022 de déclarer la procédure afférente à ce lot sans suite en raison d'une modification du besoin initialement exprimé Lot 17 Solution globale d'électromobilité - cT Absence d'offr.Le contrat est consultable sur demande écrite à gip resah, 47 rue de Charonne 75011 PARIS. Sur la base de cette demande, une copie du contrat occulté des mentions couvertes par le secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur. Le présent avis vaut publicité de la décision de signer
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
reprise des véhicules (taux de reprise contractuel des véhicules)? Assurance perte financière (Forfait annuel)? Gardiennage pneus (hiver / été) - forfait annuel? Installation attelage
- Assurance VAE et matériel (par an)- maintenance mensuelle de l'installation et des VAE (coût annuel)- fourniture d'un casque par VAE (sur une base de 5 Vae)- augmentation de la taille de la station (ajout de places pour des VAE supplémentaires). SurUne base de 5 places supplémentaires. Forfait base LLD 24 mois hors VAE. Coût total sur ladurée du contrat.- Augmentation de la taille de la station (ajout de places pour des VAE supplémentaires). SurUne base de 5 places supplémentaires. Forfait base LLD 36 mois hors VAE. Coût total sur ladurée du contrat.- Fourniture en LLD 24 mois d'un VAE compatible avec la station- fourniture en LLD 36 mois d'un VAE compatible avec la station
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? Reprise des véhicules (taux de reprise contractuel des véhicules)? Assurance perte financière (Forfait annuel)? Gardiennage pneus (hiver / été) - forfait annuel? Installation attelage
assurance VAE et matériel (par an)- maintenance mensuelle de l'installation et des VAE (coût annuel)- fourniture d'un casque par VAE (sur une base de 5 Vae)- augmentation de la taille de la station (ajout de places pour des VAE supplémentaires). SurUne base de 5 places supplémentaires. Forfait base LLD 24 mois hors VAE. Coût total sur ladurée du contrat.- Augmentation de la taille de la station (ajout de places pour des VAE supplémentaires). SurUne base de 5 places supplémentaires. Forfait base LLD 36 mois hors VAE. Coût total sur ladurée du contrat.- Fourniture en LLD 24 mois d'un VAE compatible avec la station- fourniture en LLD 36 mois d'un VAE compatible avec la station
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations associées et annexes
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Diversité du catalogue et évolutivité
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Développement durable
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 25
30
2
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 4
60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-25 📅
Nom: movivolt
Adresse postale: 305 avenue le Jour Se Lève
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: https://movivolt.fr/ 🌏
Nom: raiden nom ccial CHARGEGURU
Adresse postale: 10 rue du Faubourg Montmartre
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://chargeguru.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 55 000 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-08-22 📅
Nom: a bicyclette Nom Ccial Meilleursvelos.Fr
Adresse postale: 12 avenue de Norvège
Commune postale: Villebon-sur-Yvette,
Code postal: 91140
Adresse Internet: https://www.meilleursvelos.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Nom: ebike pro
Adresse postale: 6 rue de l'hippodrome
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92150
Adresse Internet: https://www.ebike-pro.fr/ 🌏
Nom: grenke
Adresse postale: 37 Rue de Liège
Code postal: 75008
Adresse Internet: https://www.grenke.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 10 300 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-09-02 📅
Nom: idex
Adresse postale: 72 avenue Jean-Baptiste Clément
Commune postale: Boulogne Billancourt
Adresse Internet: https://www.idex.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 3 600 000 EUR 💰
83 300 000 EUR 💰
Nom: a bicyclette Nom Ccial meilleursvelos.fr
Valeur totale du marché: 1 300 000 EUR 💰
Adresse postale: 37 rue de liege
Valeur totale du marché: 22 800 000 EUR 💰
Nom: mobileese
Adresse postale: 2 Chemin de la Basse Roberdière
Commune postale: Saint-Pere-en-Retz
Code postal: 44320
Adresse Internet: https://mobileese.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 5 800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Source: OJS 2022/S 185-523691 (2022-09-21)
Avis d'attribution de marché (2023-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bicyclettes
Numéro de référence: 2022-066-000-000
Brève description:
prestations de location longue durée de vélos à assistance électriques et exécution de prestations associées et annexes. - Location Longue Durée de vélos électriques - collectivités territoriales
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bicyclettes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 47 rue d echaronne
Contact
Courrier électronique: elec@resah.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-17 📅
Date de publication: 2023-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 038-110869
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
: Le marché, objet du présent avis d'attribution, est consultable sur demande écrite adressée à gip resah Centrale d'achat - 47 rue de Charonne - 75011 Paris. Sur la base de cette demande, une copie du contrat, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: location Longue Durée de Vélos à assistance électrique
Brève description: location Longue Durée de Vélos à assistance électrique
Informations complémentaires:
: Le marché, objet du présent avis d'attribution, est consultable sur demande écrite adressée à gip resah Centrale d'achat - 47 rue de Charonne - 75011 Paris. Sur la base de cette demande, une copie du contrat, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur
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Intitulé du lot: location Longue Durée de Vélos à assistance électrique-collectivités territoriales
Brève description:
location Longue Durée de Vélos à assistance électrique-collectivitésterritoriales

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Diversité et catalogue et évolutivité

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-18 📅
Nom: a bicyclette
Adresse postale: 12 Avenue de Norvège
Commune postale: Villebon-sur-Yvette
Téléphone: +33 185539406 📞
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Adresse postale: 12 avenue de norvege
Téléphone: +331 85539406 📞

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximillien.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue de JOUY,
Code postal: 75004
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: mediateur resah
Adresse postale: 47, rue de Charonne
Code postal: 75011
Téléphone: +33 155785454 📞
Courrier électronique: mediateur@resah.fr 📧
Fax: +33 155785458 📠
Adresse Internet: https://www.resah.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2023/S 038-110869 (2023-02-17)
Avis d'attribution de marché (2023-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bornes
Numéro de référence: 2022-073-000-000
Brève description:
présent accord-cadre a pour objet la réalisation " Prestations de location longue durée de trottinettes électriques et exécution de prestations associées et annexes "
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bornes 📦

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 155785454 📞

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 038-112669

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: location Longue Durée de Trottinettes électriques
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet la réalisation " Prestations de location longue durée detrottinettes électriques et exécution de prestations associées et annexes "
Intitulé du lot: location Longue Durée de Trottinettes électriques-collectivités Territoriales

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-29 📅
Adresse postale: https://www.meilleursvelos.fr/ Norvège
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰

Référence
Informations complémentaires
s'Exécute par la conclusion de marchés subséquents dans les conditions prévues par le présent Ccap.L'Accord-Cadre est conclu sans minimum en quantité ou valeur et avec un maximum en valeur de400 000 euros HT, pour la durée théorique totale de l'accord-cadre (soit 4 ans)
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 ruje jouy
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: médiateur Resah
Adresse postale: 47 rue charonne
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 038-112669 (2023-02-17)