prestations de conseil en orientation professionnelle destinées aux agents du Centre Bourgogne-Franche-Comté
INRAE
l'Accord-Cadre a pour objet un service de prestations de conseil en orientation professionnelle destinées aux agents du centre Bourgogne-Franche-Comté d'inrae, répartis sur 5 sites :
- Dijon et Bretenière (département de la Côte d'or)
- poligny et Chaux-Des-Prés (département du Jura)
- Besançon (département du Doubs)
Le délai de réception des offres était de 2022-02-08. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-14.
Qui ?- • INRAE
- • Services de gestion du personnel, excepté services de placement et de mise à disposition › Services d'orientation professionnelle
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-01-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'orientation professionnelle
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'orientation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'orientation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: inrae
Adresse postale: 147, rue de l'université
Code postal: 75338
Commune postale: Paris Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.inrae.fr 🌏
Courrier électronique: achats-difa@inrae.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-14 📅
Date limite de soumission: 2022-02-08 📅
Date de publication: 2022-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 013-029615
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-02-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris - service du greffe
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: inrae - service des achats
Adresse postale: 147, rue de l'université
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75338
Courrier électronique: achats-difa@inrae.fr 📧
Source: OJS 2022/S 013-029615 (2022-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'orientation professionnelle
Brève description:
l'Accord-Cadre a pour objet un service de prestations de conseil en orientation professionnelle destinées aux agents du centre Bourgogne-Franche-Comté d'inrae, répartis sur 5 sites :
- Dijon et Bretenière (département de la Côte d'or)
- poligny et Chaux-Des-Prés (département du Jura)
- Besançon (département du Doubs)
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'orientation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'orientation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: inrae
Adresse postale: 147, rue de l'université
Code postal: 75338
Commune postale: Paris Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.inrae.fr 🌏
Courrier électronique: achats-difa@inrae.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-14 📅
Date limite de soumission: 2022-02-08 📅
Date de publication: 2022-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 013-029615
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est passé en marché à procédure adaptée suivant les articles R.2123-1- 3° et R.2131-15 du Code de la Commande Publique. Il est à bons de commande, avec un maximum, conformément aux articles R.2162-2 2ème alinéa et R.2162-4 -2° du Code de la Commande Publique.
Les critères de candidatures et d'offres sont dans le règlement de la
consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord-Cadre a pour objet un service de prestations de conseil en orientation professionnelle destinées aux agents du centre Bourgogne-Franche-Comté d'inrae, répartis sur 5 sites :
- Dijon et Bretenière (département de la Côte d'or)
- poligny et Chaux-Des-Prés (département du Jura)
- Besançon (département du Doubs)
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période de 1 an à compter du 1er mai 2022 valant date de prise d'effet de l'accord-cadre sous réserve que sa notification ait été notifié antérieurement à cette date.
il est reconduit tacitement annuellement sans que sa durée n'excède quatre (4) ans.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-02-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est passé en marché à procédure adaptée suivant les articles R.2123-1- 3° et R.2131-15 du Code de la Commande Publique. Il est à bons de commande, avec un maximum, conformément aux articles R.2162-2 2ème alinéa et R.2162-4 -2° du Code de la Commande Publique.
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Les critères de candidatures et d'offres sont dans le règlement de la
consultation
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris - service du greffe
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: inrae - service des achats
Adresse postale: 147, rue de l'université
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75338
Courrier électronique: achats-difa@inrae.fr 📧
Source: OJS 2022/S 013-029615 (2022-01-14)
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