prestations d'impression et services associés
SMD3
le présent accord-cadre concerne des prestations d'impression et services associés pour les besoins du Smd3
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-07-19. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Dupligrafic
- • Imprimerie Chirat
- • la nouvelle imprimerie
- • Maugein imprimeurs
- • Nouvelle imprimerie moderne
- • Oxygravure
- • sarl Alix
- • SMD3
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-06-16 | Avis de marché |
| 2022-06-23 | Informations complémentaires |
| 2022-12-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et de livraison
Numéro de référence: M-2022 -007 Ao
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et de livraison 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression et de livraison 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Dordogne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: smd3
Adresse postale: la Rampinsolle
Code postal: 24660
Commune postale: Coulounieix Chamiers
Contact
Adresse Internet: http://www.smd3.fr 🌏
Courrier électronique: contact@smd3.fr 📧
Téléphone: +33 553455890 📞
Fax: +33 553455499 📠
URL des documents: http://www.smd3.fr/fr/marches-public/consultations-en-cours/ 🌏
URL pour la participation: http://www.smd3.fr/fr/marches-public/consultations-en-cours/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-16 📅
Date limite de soumission: 2022-07-19 📅
Date de publication: 2022-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 118-333080
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 560 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: impression, façonnage et livraison de l'agenda scolaire
Numéro du lot: 1
Brève description: impression, façonnage et livraison de l'agenda scolaire
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: impression, façonnage et livraison de supports de communication de type papier
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description: impression, façonnage et livraison de supports de communication de type adhésif
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2022-11-16 📅
Date d'ouverture des offres: 2022-07-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 55
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25240532900035
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smd3.fr/fr/marches-public/consultations-en-cours/ 🌏
URL des documents: http://www.smd3.fr/fr/marches-public/consultations-en-cours/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 118-333080 (2022-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et de livraison
Numéro de référence: M-2022 -007 Ao
Brève description:
le présent accord-cadre concerne des prestations d'impression et services associés pour les besoins du Smd3
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et de livraison 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression et de livraison 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Dordogne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: smd3
Adresse postale: la Rampinsolle
Code postal: 24660
Commune postale: Coulounieix Chamiers
Contact
Adresse Internet: http://www.smd3.fr 🌏
Courrier électronique: contact@smd3.fr 📧
Téléphone: +33 553455890 📞
Fax: +33 553455499 📠
URL des documents: http://www.smd3.fr/fr/marches-public/consultations-en-cours/ 🌏
URL pour la participation: http://www.smd3.fr/fr/marches-public/consultations-en-cours/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-16 📅
Date limite de soumission: 2022-07-19 📅
Date de publication: 2022-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 118-333080
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
le présent accord-cadre mono-attributaire a pour objet : Impression, façonnage et livraison de l'agenda scolaire
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 560 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: impression, façonnage et livraison de l'agenda scolaire
Numéro du lot: 1
Brève description: impression, façonnage et livraison de l'agenda scolaire
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
le marché comporte 3 reconductions tacite identiques au marché initial de 12 mois
Informations complémentaires:
le présent accord-cadre mono-attributaire a pour objet : Impression, façonnage et livraison de l'agenda scolaire
Intitulé du lot: impression, façonnage et livraison de supports de communication de type papier
Numéro du lot: 2
Brève description: impression, façonnage et livraison de supports de communication de type papier
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le présent accord-cadre multi-attributaires a pour objet : Impression, façonnage et livraison de supports de communication de type papier
Intitulé du lot: impression, façonnage et livraison de supports de communication de type adhésif
Numéro du lot: 3
Brève description: impression, façonnage et livraison de supports de communication de type adhésif
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le présent accord-cadre multi-attributaires a pour objet : Impression, façonnage et livraison de supports de communication de type adhésif
Intitulé du lot: impression, façonnage et livraison de supports de communication de type signalétique
Numéro du lot: 4
Brève description:
impression, façonnage et livraison de supports de communication de type signalétique
Informations complémentaires:
le présent accord-cadre multi-attributaires a pour objet : Impression, façonnage et livraison de supports de communication de type signalétique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire Dume complété
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.1. - références professionnelles, qualifications, liste des principaux services, fournitures sur les 3 dernières années;-déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;- justificatif des différents certificats, labels ou autres?
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2022-11-16 📅
Date d'ouverture des offres: 2022-07-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 55
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25240532900035
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smd3.fr/fr/marches-public/consultations-en-cours/ 🌏
URL des documents: http://www.smd3.fr/fr/marches-public/consultations-en-cours/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.smd3.fr/fr/marches-public/consultations-en-cours/ -Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.Le type d'accord-cadre est différent par lot.Lot no1 : mono attributairelot no2,3,4 : multi attributaires
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre ;- un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat par la personne publique. A partir de la signature du contrat ce recours n'est plus ouvert.(application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative).- Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 ducode de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.- Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. (Conseil d'etat, ass., 4 avril 2014, " Département de Tarn-Et-Garonne ", no 358994)
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Informations complémentaires (2022-06-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-23 📅
Date de publication: 2022-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 122-347947
Se réfère à l'avis: 2022/S 118-333080
Numéro JO-S: 122
Source: OJS 2022/S 122-347947 (2022-06-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-23 📅
Date de publication: 2022-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 122-347947
Se réfère à l'avis: 2022/S 118-333080
Numéro JO-S: 122
Source: OJS 2022/S 122-347947 (2022-06-23)
Avis d'attribution de marché (2022-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-05 📅
Date de publication: 2022-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 238-687557
Numéro JO-S: 238
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-30 📅
Nom: imprimerie Chirat
Adresse postale: 744 Rue De La Sainte Colombe
Commune postale: Saint-Just-la-Pendue
Code postal: 42540
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: maugein Imprimeurs
Adresse postale: zi De Mulatet
Commune postale: Sainte Fortunade
Code postal: 19000
Pays: Corrèze 🏙️
Nom: la nouvelle imprimerie
Adresse postale: 37 Av De La Briere
Commune postale: Guerande
Code postal: 44350
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Nom: nouvelle Imprimerie Moderne
Adresse postale: 29 Rue des Jacobins
Commune postale: Périgueux
Code postal: 24000
Pays: Dordogne 🏙️
Nom: dupligrafic
Adresse postale: 20 Av Graham Bell
Commune postale: Bussy-Saint-Georges
Code postal: 77600
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: oxygravure
Adresse postale: 518 Av De Jouques
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13685
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom: sarl Alix
Adresse postale: 71 Rue Brame
Commune postale: Coursac
Code postal: 24430
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
5
Source: OJS 2022/S 238-687557 (2022-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-05 📅
Date de publication: 2022-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 238-687557
Numéro JO-S: 238
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-30 📅
Nom: imprimerie Chirat
Adresse postale: 744 Rue De La Sainte Colombe
Commune postale: Saint-Just-la-Pendue
Code postal: 42540
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: maugein Imprimeurs
Adresse postale: zi De Mulatet
Commune postale: Sainte Fortunade
Code postal: 19000
Pays: Corrèze 🏙️
Nom: la nouvelle imprimerie
Adresse postale: 37 Av De La Briere
Commune postale: Guerande
Code postal: 44350
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Nom: nouvelle Imprimerie Moderne
Adresse postale: 29 Rue des Jacobins
Commune postale: Périgueux
Code postal: 24000
Pays: Dordogne 🏙️
Nom: dupligrafic
Adresse postale: 20 Av Graham Bell
Commune postale: Bussy-Saint-Georges
Code postal: 77600
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: oxygravure
Adresse postale: 518 Av De Jouques
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13685
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom: sarl Alix
Adresse postale: 71 Rue Brame
Commune postale: Coursac
Code postal: 24430
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
5
Source: OJS 2022/S 238-687557 (2022-12-05)
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