prestations d'hydrocurage et d'aspiration, d'inspecteur télévisuelle et visuelles ponctuelles des réseaux extérieurs et intérieurs d'assainissement au profit du Ght Alliance
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-02.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'hydrocurage et d'aspiration, d'inspecteur télévisuelle et visuelles ponctuelles des réseaux extérieurs et intérieurs d'assainissement au...”
Titre
prestations d'hydrocurage et d'aspiration, d'inspecteur télévisuelle et visuelles ponctuelles des réseaux extérieurs et intérieurs d'assainissement au profit du Ght Alliance
Ac22stis010
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Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement📦
Brève description:
“la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”
Brève description
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'hydrocurage au profit du Groupe Hospitalier Pellegrin et de la Direction Générale” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Service de gestion du réseau d'assainissement📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: chu De Bordeaux Et Ght Alliance Gironde 33000
Description du marché:
“prestations d'hydrocurage et d'aspiration, d'inspection télévisuelle et visuelles ponctuelles des réseaux extérieurs et intérieurs d'assainissement, de...”
Description du marché
prestations d'hydrocurage et d'aspiration, d'inspection télévisuelle et visuelles ponctuelles des réseaux extérieurs et intérieurs d'assainissement, de postes de relevage, d'ouvrages de rétention et ouvrages de régulation au profit du Groupe Hospitalier Pellegrin et de la Direction générale
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutespériodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'hydrocurage au profit du Groupe Hospitalier Sud (Haut Leveque, Xavier Arnozan et l'ehpad de Lormont)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“prestations d'hydrocurage et d'aspiration, d'inspection télévisuelle et visuelles ponctuelles des réseaux extérieurs et intérieurs d'assainissement, de...”
Description du marché
prestations d'hydrocurage et d'aspiration, d'inspection télévisuelle et visuelles ponctuelles des réseaux extérieurs et intérieurs d'assainissement, de postes de relevage, d'ouvrages de rétention et ouvrages de régulation au profit du Groupe Hospitalier Sud (Haut Leveque, Xavier Arnozan et l'ehpad de Lormont)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations d'hydrocurage au profit du Groupe Hospitalier Saint André
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations d'hydrocurage au profit du Ch de Charles Perrens
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“prestations d'hydrocurage et d'aspiration, d'inspection télévisuelle et visuelles ponctuelles des réseaux extérieurs et intérieurs d'assainissement, de...”
Description du marché
prestations d'hydrocurage et d'aspiration, d'inspection télévisuelle et visuelles ponctuelles des réseaux extérieurs et intérieurs d'assainissement, de postes de relevage, d'ouvrages de rétention et ouvrages de régulation au profit du Ch de Charles Perrens
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations d'hydrocurage au profit de la direction commune Sud Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“prestations d'hydrocurage et d'aspiration, d'inspection télévisuelle et visuelles ponctuelles des réseaux extérieurs et intérieurs d'assainissement, de...”
Description du marché
prestations d'hydrocurage et d'aspiration, d'inspection télévisuelle et visuelles ponctuelles des réseaux extérieurs et intérieurs d'assainissement, de postes de relevage, d'ouvrages de rétention et ouvrages de régulation au profit de la direction commune Sud Gironde
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 096 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations d'hydrocurage au profit du Ch de Blaye
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“prestations d'hydrocurage et d'aspiration, d'inspection télévisuelle et visuelles ponctuelles des réseaux extérieurs et intérieurs d'assainissement, de...”
Description du marché
prestations d'hydrocurage et d'aspiration, d'inspection télévisuelle et visuelles ponctuelles des réseaux extérieurs et intérieurs d'assainissement, de postes de relevage, d'ouvrages de rétention et ouvrages de régulation au profit du Ch de Blaye
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerla lettre de candidature, obligatoire...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerla lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiquesrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailnuméro unique d'identification (Numéro Siren)Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ouadministrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absencedes cas d'exclusion
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblespreuve d'une assurance pour les risques professionnels
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-02
12:15 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Modalité d'ouverture des offres : la date du 02/02/2023 à 12h15 est préconisée à titre indicatif.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.L'exécution des prestations débute à compter de l'émission du premier bon de commande.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformémentaux stipulations des pièces de l'accord-cadre.Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 13.3 du CCAG-FCS
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
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Source: OJS 2022/S 245-707458 (2022-12-15)
Informations complémentaires (2023-01-26)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 245-707458
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-02-02 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-02-20 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 02/02/2023 12h15
Nouvelle valeur
Texte: date: 20/02/2023 à 12h15
Source: OJS 2023/S 022-063877 (2023-01-26)
Avis d'attribution de marché (2023-05-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 750 100 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 245-707458
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 230016
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“prestations d'hydrocurage au profit du Groupe Hospitalier Pellegrin et de la Direction Générale”
Date de conclusion du contrat: 2023-04-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sarp-Osis Ouest
Adresse postale: rue De Prony
Commune postale: Joue-les-Tours
Code postal: 44690
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51900.01 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 230017
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“prestations d'hydrocurage au profit du Groupe Hospitalier Sud (Haut Leveque, Xavier Arnozan et l'ehpad de Lormont)”
Date de conclusion du contrat: 2023-04-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sarp Sud-Ouest
Adresse postale: 8 Av Manon Cormier
Commune postale: Bassens
Code postal: 33530
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90635.02 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 230018
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: prestations d'hydrocurage au profit du Groupe Hospitalier Saint André
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14550.07 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 230019
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: prestations d'hydrocurage au profit du Ch de Charles Perrens
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39000.08 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 230020
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: prestations d'hydrocurage au profit de la direction commune Sud Gironde
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62124.31 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: prestations d'hydrocurage au profit du Ch de Blaye
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16350.07 💰
“la valeur indiquée est estimative sur 4 ans.Pour votre information, les montants indiqués par lot sont les montants maximum annuel de la maintenance...”
la valeur indiquée est estimative sur 4 ans.Pour votre information, les montants indiqués par lot sont les montants maximum annuel de la maintenance corrective et le montant forfaitaire de la première année de la maintenance préventive
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Source: OJS 2023/S 101-309928 (2023-05-23)