la présente consultation a pour objet l'exécution de prestation d'exploitation de maintenance multi techniques des bâtiments du musée des Confluences, avec obligation de résultats et mise en place de moyens minimaux.Les bâtiments concernés sont :- le musée des Confluences (y compris les espaces concédés) : 86 quai Perrache, 69002 Lyon.- le Centre de conservation et d'étude des Collections Louis Lortet (Ccec): 13 rue Bancel, 69007 Lyon.Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-14.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-02-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Numéro de référence: 202204
Brève description:
la présente consultation a pour objet l'exécution de prestation d'exploitation de maintenance multi techniques des bâtiments du musée des Confluences, avec obligation de résultats et mise en place de moyens minimaux.Les bâtiments concernés sont :- le musée des Confluences (y compris les espaces concédés) : 86 quai Perrache, 69002 Lyon.- le Centre de conservation et d'étude des Collections Louis Lortet (Ccec): 13 rue Bancel, 69007 Lyon.Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique
la présente consultation a pour objet l'exécution de prestation d'exploitation de maintenance multi techniques des bâtiments du musée des Confluences, avec obligation de résultats et mise en place de moyens minimaux.Les bâtiments concernés sont :- le musée des Confluences (y compris les espaces concédés) : 86 quai Perrache, 69002 Lyon.- le Centre de conservation et d'étude des Collections Louis Lortet (Ccec): 13 rue Bancel, 69007 Lyon.Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-02-18 📅
Date limite de soumission: 2022-04-14 📅
Date de publication: 2022-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 038-098592
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
accord-Cadre conclu pour une durée initiale de 36 mois à compter du 1er août 2022 et pouvant être reconduit une fois 12 mois par reconduction expresse, dans la limite de 48 mois.Il est à noter que le contrat de maintenance multi technique avec Garantie de Résultats Energétiques ne prévoit pas d'investissement dans des A.P.E. De la part du Musée des Confluences
accord-Cadre conclu pour une durée initiale de 36 mois à compter du 1er août 2022 et pouvant être reconduit une fois 12 mois par reconduction expresse, dans la limite de 48 mois.Il est à noter que le contrat de maintenance multi technique avec Garantie de Résultats Energétiques ne prévoit pas d'investissement dans des A.P.E. De la part du Musée des Confluences
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: exploitation et maintenance multi technique avec garantie de performance énergétique
Numéro du lot: 1
Brève description:
- Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (36 mois) : 1 000 000 euro(s) Ht- montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (36 mois) : 2 000 000 euro(s) Ht- montant minimum de commandes par période de reconduction (12 mois) : 350 000 euro(s) Ht- montant maximum de commandes par période de reconduction (12 mois) : 700 000 euro(s) (H.T.).
- Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (36 mois) : 1 000 000 euro(s) Ht- montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (36 mois) : 2 000 000 euro(s) Ht- montant minimum de commandes par période de reconduction (12 mois) : 350 000 euro(s) Ht- montant maximum de commandes par période de reconduction (12 mois) : 700 000 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 2 700 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: accord-Cadre renouvelable 1 fois dans la limite de 48 mois
Informations complémentaires:
accord-Cadre conclu pour une durée initiale de 36 mois à compter du 1er août 2022 et pouvant être reconduit une fois 12 mois par reconduction expresse, dans la limite de 48 mois.Il est à noter que le contrat de maintenance multi technique avec Garantie de Résultats Energétiques ne prévoit pas d'investissement dans des A.P.E. De la part du Musée des Confluences
accord-Cadre conclu pour une durée initiale de 36 mois à compter du 1er août 2022 et pouvant être reconduit une fois 12 mois par reconduction expresse, dans la limite de 48 mois.Il est à noter que le contrat de maintenance multi technique avec Garantie de Résultats Energétiques ne prévoit pas d'investissement dans des A.P.E. De la part du Musée des Confluences
Intitulé du lot: exploitation et maintenance des équipements de protection incendie
Numéro du lot: 2
Brève description:
- Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 5 000 euro(s) Ht- montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 15 000 euro(s) Ht- montant minimum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 5 000 euro(s) Ht- montant maximum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 15 000 euro(s) (H.T.).
- Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 5 000 euro(s) Ht- montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 15 000 euro(s) Ht- montant minimum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 5 000 euro(s) Ht- montant maximum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 15 000 euro(s) (H.T.).
accord-Cadre conclu pour une durée initiale de 24 mois à compter du 1er août 2022 et pouvant être reconduit une fois 24 mois par reconduction expresse, dans la limite de 48 mois
Intitulé du lot: exploitation et maintenance des appareils élévateurs et équipements de fermeture
Numéro du lot: 3
Brève description:
- Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 40 000 euro(s) Ht- montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 80 000 euro(s) Ht- montant minimum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 40 000 euro(s) Ht- montant maximum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 80 000 euro(s) (H.T.).
- Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 40 000 euro(s) Ht- montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 80 000 euro(s) Ht- montant minimum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 40 000 euro(s) Ht- montant maximum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 80 000 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 86 quai Perrache et 13 rue Bancel (Ccec) 69002 - lyon 2e et Lyon 7e
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Une déclaration sur l'honneur du candidat (Dc1 ou équivalent) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 ou aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du Ccp et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Une déclaration sur l'honneur du candidat (Dc1 ou équivalent) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 ou aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du Ccp et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Situation économique et financière:
les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités financières requises pour réaliser les prestations qui font l'objet de l'accord-cadre, notamment que le fait d'exécuter cet accord-cadre ne remet pas en cause l'équilibre financier de leur structure eu égard à leur assise financière. A ce titre les candidats doivent fournir :- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou Dc2 Rubrique F1).- Le cas échéant, tout document complémentaire justificatif
les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités financières requises pour réaliser les prestations qui font l'objet de l'accord-cadre, notamment que le fait d'exécuter cet accord-cadre ne remet pas en cause l'équilibre financier de leur structure eu égard à leur assise financière. A ce titre les candidats doivent fournir :- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou Dc2 Rubrique F1).- Le cas échéant, tout document complémentaire justificatif
Capacité technique et professionnelle:
- Des références datant de moins de trois ans relatives à des prestations similaires (ou rubrique G de la Dc2). En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin.- Pour le lot 1, les certificats de qualification ou équivalents suivants : Qualibat 551 et 552 (Maintenance d'installations thermiques et de climatisation), Qualibat 5121(maintenance et dépannage d'appareils de production Ecs et chauffage), Qualifelec Mie3 (Maintenance d'installations électriques), Apmis (Matériels d'incendie et de secours), Certification Cmvp (Certified Measurement and Verification Professionnal) pour la performance énergétique
- Des références datant de moins de trois ans relatives à des prestations similaires (ou rubrique G de la Dc2). En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin.- Pour le lot 1, les certificats de qualification ou équivalents suivants : Qualibat 551 et 552 (Maintenance d'installations thermiques et de climatisation), Qualibat 5121(maintenance et dépannage d'appareils de production Ecs et chauffage), Qualifelec Mie3 (Maintenance d'installations électriques), Apmis (Matériels d'incendie et de secours), Certification Cmvp (Certified Measurement and Verification Professionnal) pour la performance énergétique
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
le lot 1 comporte une Garantie de Résultat Energétique sur le seul bâtiment du musée des Confluences
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: lieu : Musée des Confluences, la date ci-dessus est prévisionnelle
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: prochain avis au terme de l'accord-cadre
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -L'Accord-Cadre est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique (Ccp).Le montant estimatif de chaque lot correspond au maximum de commandes sur 48 mois.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.infoLes caractéristiques des prix, les modalités de variation des prix et les modalités de règlement sont définies au CCAP de l'accord-cadre.L'ensemble des candidats effectueront obligatoirement une visite des différents bâtiments (cf article 7 du Règlement de consultation).La forme juridique du groupement choisie pourra être le groupement d'entreprises solidaire ou conjoint
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -L'Accord-Cadre est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique (Ccp).Le montant estimatif de chaque lot correspond au maximum de commandes sur 48 mois.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.infoLes caractéristiques des prix, les modalités de variation des prix et les modalités de règlement sont définies au CCAP de l'accord-cadre.L'ensemble des candidats effectueront obligatoirement une visite des différents bâtiments (cf article 7 du Règlement de consultation).La forme juridique du groupement choisie pourra être le groupement d'entreprises solidaire ou conjoint
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code dejustice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature ducontrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 ducja et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 ducja. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés etpouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle laconclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décisionadministrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja et pouvantêtre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de ladécision de l'organisme
Informations sur les délais d'introduction des recours
référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code dejustice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature ducontrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 ducja et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 ducja. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés etpouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle laconclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décisionadministrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja et pouvantêtre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de ladécision de l'organisme
Source: OJS 2022/S 038-098592 (2022-02-18)
Avis d'attribution de marché (2022-07-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 890 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-07-12 📅
Date de publication: 2022-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 135-386433
Se réfère à l'avis: 2022/S 038-098592
Numéro JO-S: 135
Objet Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 86 quai Perrache et 13 rue Bancel (Ccec) 69002 Lyon 2e et Lyon 7e
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-29 📅
Nom: spie Facilities
Adresse postale: 110 Rue Du Chat Botte
Commune postale: Beynost
Code postal: 01700
Pays: France 🇫🇷 Ain🏙️
Valeur totale du marché: 2 700 000 EUR 💰
Nom: desautel
Adresse postale: 99 rue Pierre Corneille
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: Rhône🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Nom: tk Elevator
Adresse postale: 39 Rue Jules Guesde
Commune postale: Saint-Genis Laval
Code postal: 69230
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
Référence Informations complémentaires
procédure en appel d'offres ouvert (R2124-2-1 et R2161-2 à R2161-5 Ccp). Accord-Cadre à bons de commandes alloti avec un seul opérateur économique par lot (articles R2162-1à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Ccp), dans les limites suivantes:lot 1 :- durée initiale (36 mois) : mini de 1 000 000 euro(s) Ht / maxi de 2 000 000 euro(s) Ht- période de reconduction (12 mois) : mini de 350 000 euro(s) Ht / maxi de 700 000 euro(s) HtLot 2 :- durée initiale (24 mois) : mini de 5 000 euro(s) Ht / maxi de 15 000 euro(s) Ht- idem sur la période de reconduction (24 mois)- durée initiale (24 mois) : mini de 40 000 euro(s) Ht / maxi de 80 000 euro(s) Ht- idem sur la période de reconduction (24 mois)la valeur totale du marché et le montant attribué correspondent au maximum de commandes sur les 4 années de l'accord-cadre.Modalités de consultation des contrats : en faire la demande à accueiladmin@museedesconfluences.fr
procédure en appel d'offres ouvert (R2124-2-1 et R2161-2 à R2161-5 Ccp). Accord-Cadre à bons de commandes alloti avec un seul opérateur économique par lot (articles R2162-1à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Ccp), dans les limites suivantes:lot 1 :- durée initiale (36 mois) : mini de 1 000 000 euro(s) Ht / maxi de 2 000 000 euro(s) Ht- période de reconduction (12 mois) : mini de 350 000 euro(s) Ht / maxi de 700 000 euro(s) HtLot 2 :- durée initiale (24 mois) : mini de 5 000 euro(s) Ht / maxi de 15 000 euro(s) Ht- idem sur la période de reconduction (24 mois)- durée initiale (24 mois) : mini de 40 000 euro(s) Ht / maxi de 80 000 euro(s) Ht- idem sur la période de reconduction (24 mois)la valeur totale du marché et le montant attribué correspondent au maximum de commandes sur les 4 années de l'accord-cadre.Modalités de consultation des contrats : en faire la demande à accueiladmin@museedesconfluences.fr