Prestations d'étude, fabrication, transport et montage de faux éléments combustibles (GT ASI)
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Prestations d’étude, de fabrication, de transport et de montage d'un ensemble de faux éléments combustibles pour constituer le faux cœur n°2 destiné aux essais dans la maquette globale afin de valider le comportement vibratoire des éléments internes du RJH dans le cadre du groupe de travail « GT ASI » (Analyse de Stabilisation des Internes).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Soterem
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-12 | Avis de marché |
| 2023-05-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées de réacteurs nucléaires
Numéro de référence: B22-03187-SBR
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées de réacteurs nucléaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Adresse postale: CEA/Cadarache - Chantier RJH
Code postal: 13108
Commune postale: Saint Paul les Durance
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: solenne.bres@cea.fr 📧
Téléphone: +33 488411432 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-12 📅
Date limite de soumission: 2022-09-19 📅
Date de publication: 2022-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 135-383130
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 30 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Cadarache CHANTIER RJH BP N°9 13115 SAINT PAUL LEZ DURANCE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Solenne BRES
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 Rue de Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 135-383130 (2022-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées de réacteurs nucléaires
Numéro de référence: B22-03187-SBR
Brève description:
Prestations d’étude, de fabrication, de transport et de montage d'un ensemble de faux éléments combustibles pour constituer le faux cœur n°2 destiné aux essais dans la maquette globale afin de valider le comportement vibratoire des éléments internes du RJH dans le cadre du groupe de travail « GT ASI » (Analyse de Stabilisation des Internes).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées de réacteurs nucléaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Adresse postale: CEA/Cadarache - Chantier RJH
Code postal: 13108
Commune postale: Saint Paul les Durance
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: solenne.bres@cea.fr 📧
Téléphone: +33 488411432 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-12 📅
Date limite de soumission: 2022-09-19 📅
Date de publication: 2022-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 135-383130
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Le présent avis peut être retiré sur la plateforme PLACE à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr
Les dossiers seront remis exclusivement sous forme dématérialisée sur cette plateforme où l'inscription se fait en suivant les étapes décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique aide).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le Réacteur Jules Horowitz (RJH), actuellement en construction sur le site de Cadarache, est un réacteur expérimental pour l’étude du comportement des matériaux et des combustibles sous irradiation.
Les prestations du présent marché sont détaillées ci-après:
La part ferme comprend :
Poste 1 : Études de réalisation
Poste 2 : Approvisionnements
Poste 3 : Fabrication, marquage et contrôle
Poste 4 : Reprises suite aux essais et livraisons
La part optionnelle comprend :
Option 1 : Mise à longueur d’un diaphragme médian
Option 2 : Montage/Démontage des 3 diaphragmes médians supplémentaires
Option 3 : Approvisionnement de la matière pour la fabrication de 36 Faux Éléments Combustibles
Option 4 : Fabrication de 36 Faux Éléments Combustibles
Option 5 : Approvisionnement et fabrication d’un Faux Élément Combustible supplémentaire
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Cadarache CHANTIER RJH BP N°9 13115 SAINT PAUL LEZ DURANCE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour ce qui relève de l'habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris les exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession, veuillez vous référer au dossier de consultation accessible sur https://www.marches-publics.gouv.fr avec la référence définie à la section II1.1)
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Solenne BRES
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le présent avis peut être retiré sur la plateforme PLACE à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr
Les dossiers seront remis exclusivement sous forme dématérialisée sur cette plateforme où l'inscription se fait en suivant les étapes décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique aide).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 Rue de Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 135-383130 (2022-07-12)
Avis d'attribution de marché (2023-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1509330.10 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-30 📅
Date de publication: 2023-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 105-328899
Se réfère à l'avis: 2022/S 135-383130
Numéro JO-S: 105
Objet
Champ d'application du marché
Description des options: Des options techniques sont définies au marché.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Justification de la méthodologie d’industrialisation mise en oeuvre
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Organisation spécifique mise en place (dimensionnement des ressources et profils des intervenants, QHSE)
Planification des tâches et optimisation des délais
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-31 📅
Nom: Soterem
Commune postale: Saint Paul Lez Durance
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1509330.10 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 105-328899 (2023-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1509330.10 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-30 📅
Date de publication: 2023-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 105-328899
Se réfère à l'avis: 2022/S 135-383130
Numéro JO-S: 105
Objet
Champ d'application du marché
Description des options: Des options techniques sont définies au marché.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Justification de la méthodologie d’industrialisation mise en oeuvre
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Organisation spécifique mise en place (dimensionnement des ressources et profils des intervenants, QHSE)
Planification des tâches et optimisation des délais
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-31 📅
Nom: Soterem
Commune postale: Saint Paul Lez Durance
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1509330.10 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 105-328899 (2023-05-30)
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