Prestations d'étude, fabrication, transport et montage de composants élancés fictifs dans le cadre du projet RJH (GT ASI)

Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

Prestation d’étude, de fabrication, de transport, et de montage des composants élancés fictifs d’une maquette de l’enveloppe sous la pression du Bloc Pile du RJH dans le cadre du groupe de travail « GT ASI » (Analyse de Stabilisation des Internes) visant à maitriser les phénomènes d’usure des composants du bloc-pile.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-06-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-20.

Qui ?

• Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

Qu'est-ce que c'est ?

• Réacteurs nucléaires et pièces détachées › Pièces détachées de réacteurs nucléaires

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-04-20	Avis de marché
2022-05-31	Informations complémentaires
2022-08-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées de réacteurs nucléaires
Numéro de référence: B22-02452-MGE
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées de réacteurs nucléaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Adresse postale: CEA/Cadarache - Chantier RJH
Code postal: 13108
Commune postale: Saint Paul les Durance
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: maeva.gelabale@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442979466 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-20 📅
Date limite de soumission: 2022-06-09 📅
Date de publication: 2022-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 080-214587
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires

Le présent avis peut être retiré sur la plateforme PLACE à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr Les dossiers seront remis exclusivement sous forme dématérialisée sur cette plateforme où l'inscription se fait en suivant les étapes décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique aide).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le Réacteur Jules Horowitz (RJH), actuellement en construction sur le site de Cadarache, est un réacteur expérimental pour l’étude du comportement des matériaux et des combustibles sous irradiation.

Les prestations du présent marché sont détaillées ci-après:

La part ferme comprend les études d’ensemble et de détails :

Poste 1: Etudes ensemble et détail RCR – Mécanismes de contrôle TSTG / TITG

Poste 2 : Etudes ensemble et détail - DTC 90

Poste 3 : Etudes ensemble et détail DFC 90

Poste 4 : Etudes ensemble et détail Centreur de pied de chaussette

Poste 5 : Etudes ensemble et détail Mandrins inter-éléments

Poste 6 : Etudes ensemble et détail Porte – éprouvette

La part optionnelle de la prestation comprend l’approvisionnement et la fabrication des composants, les montages usine et sur site, et les essais dont les essais d’ensemble réalisés par l’exploitant :

• OPTION 1 : Approvisionnements des composants

• OPTION 1 bis: Approvisionnement d'un composant supplémentaire

• OPTION 2 : Fabrications des composants

• OPTION 2 bis : Fabrication d'un composant supplémentaire

• OPTION 3 : Montage en usine et essais associés, y compris essais réglementaires

• OPTION 4 : Mise en caisse et transport sur le site CEA d’installation

• OPTION 5 : Manutention montage sur site

• OPTION 6 : Essais site, incluant les essais d’ensemble réalisés par l’exploitant

- 6.a: Essais d’introduction

- 6.b : Essais de résistance (en complément de l'option 3)

Durée de l'accord: 42 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Cadarache CHANTIER RJH BP N°9 13115 SAINT PAUL LEZ DURANCE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour ce qui relève de l'habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession, veuillez vous référer au dossier de consultation accessible sur https://www.marches-publics.gouv.fr avec la référence définie à la section II1.1)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Maéva GELABALE
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le présent avis peut être retiré sur la plateforme PLACE à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr

Les dossiers seront remis exclusivement sous forme dématérialisée sur cette plateforme où l'inscription se fait en suivant les étapes décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique aide).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 Rue de Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 080-214587 (2022-04-20)

Informations complémentaires (2022-05-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-31 📅
Date limite de soumission: 2022-06-30 📅
Date de publication: 2022-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 107-298515
Se réfère à l'avis: 2022/S 080-214587
Numéro JO-S: 107
Source: OJS 2022/S 107-298515 (2022-05-31)

Avis d'attribution de marché (2022-08-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-08 📅
Date de publication: 2022-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 155-441278
Numéro JO-S: 155
Source: OJS 2022/S 155-441278 (2022-08-08)

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