Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'entretien des espaces verts pour l'acoss (Urssaf Caisse Nationale)
P2204-AOO-DGRM”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“prestations d'entretien des espaces verts pour les sites de: Montreuil, Lyon, Nancy, Nantes, Toulouse, Sophia-Antipolis”
Valeur estimée hors TVA: EUR 451 000 💰
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 prestations d'entretien des espaces verts pour le site de Montreuil
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: montreuil
Description du marché: prestations d'entretien des espaces verts - site de Montreuil
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 71 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-11-01 📅
Date de fin: 2026-10-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“chaque lot est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois pour la même durée de 12 mois sans que...”
Description des renouvellements
chaque lot est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois pour la même durée de 12 mois sans que la durée totale de l'accord-cadre puisse excéder le 30 octobre 2026
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Informations complémentaires: marché réservé
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 prestations d'entretien des espaces verts pour le site de Lyon
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: lyon
Description du marché: prestations d'entretien des espaces verts - site de Lyon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 101 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 prestations d'entretien des espaces verts pour le site de Nancy
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Description du marché: prestations d'entretien des espaces verts - site de Nancy
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 41 400 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 4 prestations d'entretien des espaces verts pour le site de Nantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché: prestations d'entretien des espaces verts - site de Nantes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 5 prestations d'entretien des espaces verts pour le site de Toulouse
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: prestations d'entretien des espaces verts - site de Toulouse
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 41 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 6 prestations d'entretien des espaces verts pour le site de Sophia-Antipolis” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché: prestations d'entretien des espaces verts - site de Sophia-Antipolis
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 172 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“conformément à l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique relative aux marchés publics et pour chacun des lots, ce marché est réservé à des...”
Liste et brève description des conditions
conformément à l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique relative aux marchés publics et pour chacun des lots, ce marché est réservé à des opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-05
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-06
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 30/06/2025
Informations complémentaires
“il est précisé que la visite des sites est impérative sous peine de nullité de l'offre” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees🌏
Source: OJS 2022/S 127-362067 (2022-06-30)
Informations complémentaires (2022-09-05)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 127-362067
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2022-09-05 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-09-12 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2022/S 174-493344 (2022-09-05)