Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'entretien des espaces verts - 3 lots
HMP_13_20220404W2_01
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description: Prestations d'entretien des espaces verts - 3 lots
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché: Agence Sud
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché débutera à sa date de notification et s'achèvera le 31 décembre 2023. Le marché est reconductible 2 fois pour des périodes identiques de 1 an.”
Informations complémentaires:
“Le marché ne comporte pas de montant minimum.Le montant maximum du marché, toutes périodes de reconduction comprises, est fixé à 900 000,00 euro(s) H.T.”
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Agence Est - Secteurs 2, 3, 6 et 7
Durée de l'accord: 12
Description des renouvellements:
“Le marché débutera à sa date de notification et s'achèvera le 31 mai 2023. Le marché est reconductible 3 fois pour des périodes identiques de 1 an.”
Informations complémentaires:
“Le marché ne comporte pas de montant minimum.Le montant maximum du marché, toutes périodes de reconduction comprises, est fixé à 400 000,00 euro(s) H.T.”
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: La Blancarde - Marché réservé
Informations complémentaires:
“Le marché ne comporte pas de montant minimum.Le montant maximum du marché, toutes périodes de reconduction comprises, est fixé à 50 000,00 euro(s) H.T.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1 - Formulaire DC1, dûment daté et signé, accompagné de ladéclaration du candidat DC2 et ses annexes (ou documents équivalents). Ces documents devront...”
Liste et brève description des conditions
1 - Formulaire DC1, dûment daté et signé, accompagné de ladéclaration du candidat DC2 et ses annexes (ou documents équivalents). Ces documents devront comporter lescoordonnées valides du candidat (numéro de téléphone, de télécopie et adresse électronique) permettant derecevoir les informations relatives aux résultats de la consultation.2 - Attestation sur l'honneur indiquant que le candidat n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner,mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la Commande Publique dans lesconditions mentionnées au règlement de la consultation3 - Pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise4 - Copie du jugement prononcé si l'entreprise est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le lot n° 3 est un marché réservé dans la cadre de l'égalité des droits et des chances des personnes handicapées en application de l'article L.2113-12 du...”
Conditions d'exécution du contrat
Le lot n° 3 est un marché réservé dans la cadre de l'égalité des droits et des chances des personnes handicapées en application de l'article L.2113-12 du Code de la Commande Publique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-05
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date et l'heure d'ouverture des plis sont communiquées à titre indicatif
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Pour les lots n°1 et 3, la date prévisionnelle de publication du prochain avis est fixée au second semestre 2025. Pour le lot n°2, la date prévisionnelle de...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Pour les lots n°1 et 3, la date prévisionnelle de publication du prochain avis est fixée au second semestre 2025. Pour le lot n°2, la date prévisionnelle de publication du prochain avis est fixée au premier semestre 2026.
Afficher plus Informations complémentaires
La visite de site est obligatoire pour les lots n°1 et 3
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22/24 rue breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
URL: http://Marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22/24 rue breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
URL: http://Marseille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 070-185347 (2022-04-04)