le présent marché a pour objet la réalisation du monitoring sur site pour 5 centres répartis sur 4 villes de métropole dans le cadre de la recherche impliquant la personne humaine Cap'Hospi (C21-24)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-25.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de monitoring sur site dans le cadre de l'étude Cap'Hsopi (C21-24)
F222DGE033”
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet la réalisation du monitoring sur site pour 5 centres répartis sur 4 villes de métropole dans le cadre de la recherche...”
Brève description
le présent marché a pour objet la réalisation du monitoring sur site pour 5 centres répartis sur 4 villes de métropole dans le cadre de la recherche impliquant la personne humaine Cap'Hospi (C21-24)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: paris, Lyon, Rennes, Saint-Etienne et chez le titulaire.
Description du marché:
“le présent marché a pour objet la réalisation du monitoring sur site pour 5 centres répartis sur 4 villes de métropole dans le cadre de la recherche...”
Description du marché
le présent marché a pour objet la réalisation du monitoring sur site pour 5 centres répartis sur 4 villes de métropole dans le cadre de la recherche impliquant la personne humaine Cap'Hospi (C21-24)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché pourra être renouvelé une fois pour une période de 6 mois sans que sa durée totale n'excède 36 mois.”
Informations complémentaires:
“c1. Valeur technique (60%) : Sc1. Méthodologie et organisation proposées pour la réalisation des prestations de monitoring (60%) ; Sc2. Qualité et...”
Informations complémentaires
c1. Valeur technique (60%) : Sc1. Méthodologie et organisation proposées pour la réalisation des prestations de monitoring (60%) ; Sc2. Qualité et expérience de l'équipe dédiée à la réalisation des prestations de monitoring (40%).
C2. Prix au regard du montant mentionné dans le DQE (40%).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“liste et description succincte des conditions : Le candidat doit fournir une attestation sur l'honneur qu'il n'entre dans aucune des situations l'excluant...”
Liste et brève description des conditions
liste et description succincte des conditions : Le candidat doit fournir une attestation sur l'honneur qu'il n'entre dans aucune des situations l'excluant de la commande publique. A cette fin il est invité à constituer son dossier de candidatures des pièces suivantes : Une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, établie sur papier libre ou sur l'imprimé Dc1. - Si la lettre de candidature est établie sur papier libre, le candidat doit préciser s'il se présente seul ou en groupement et, dans ce dernier cas, il doit indiquer : La forme du groupement (conjoint ou solidaire) Le mandataire. En cas de candidature groupée, il est recommandé de renseigner un seul formulaire Dc1. Chaque membre du groupement peut, toutefois, remplir un formulaire Dc1 : le dossier de candidature sera alors constitué d'autant de formulaires Dc1 que de membres du groupement. Dans ce cas, il appartient à chacun des membres de renseigner, de manière identique, les rubriques qui concernent le groupement dans son ensemble, notamment celle relative à la désignation du mandataire (rubrique G). Le formulaire Dc2 qui permet de décrire le candidat ou les candidats en cas de groupement, leurs ressources et leurs capacités à répondre au marché d'un point de vue économique, financier, professionnel et technique. Ce document est renseigné par le candidat individuel ou, en cas de candidature groupée, par chaque membre du groupement
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-25
12:01 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): au Siège de l'inserm
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 063-166358 (2022-03-25)
Avis d'attribution de marché (2022-06-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 130 035 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: paris, Lyon, Rennes, Saint-Etienne et chez le titulaire
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%
Description
Informations complémentaires:
“c1. Valeur technique (60%) : Sc1. Méthodologie et organisation proposées pour la réalisation des prestations de monitoring (60%), Sc2. Qualité et expérience...”
Informations complémentaires
c1. Valeur technique (60%) : Sc1. Méthodologie et organisation proposées pour la réalisation des prestations de monitoring (60%), Sc2. Qualité et expérience de l'équipe dédiée à la réalisation des prestations de monitoring (40%). C2. Prix : 40%.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 063-166358
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: F222DGE033
Titre: prestations de monitoring sur site dans le cadre de l'étude Cap'Hospi (C21-24)
Date de conclusion du contrat: 2022-06-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: popsi Cube
Adresse postale: 6, rue Jean Pierre Timbaud
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Code postal: 78180
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 035 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“en cas de manquement par l'inserm aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumise la passation du (des) marché(s), les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
en cas de manquement par l'inserm aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumise la passation du (des) marché(s), les personnes susceptibles d'être lésées par ce manquement et ayant intérêt à conclure ce contrat, peuvent exercer les recours suivants : - avant la conclusion du marché (référé précontractuel) article L551-1 du code de justice administrative ; - dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée article R421-1 et R 421-3 du Code de Justice Administrative Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du Code de justice administrative) ; - un référé contractuel, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution et dans un délai de six mois à compter de la notification du marché dans les autres cas (articles L.551-13 à L.511-16 du Code de justice administrative) ; - un recours de plein contentieux dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation, ouvert aux seuls tiers justifiant d'un intérêt (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne). Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du Code de justice administrative)
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Source: OJS 2022/S 122-347554 (2022-06-23)