prestation De Collecte, Transport Et Elimination Des Dechets D'Activite De Soins A Risques Infectieux Et Assimiles

Centre hospitalier gal Lucien Hussel

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Prestation de collecte, transport et élimination des déchets d'activité de soins à risques infectieux et assimilés pour le Ght Valrhone Sante

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2022-02-28.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-02-28 Avis de marché
2022-05-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-02-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: centre hospitalier gal lucien hussel
Numéro d'enregistrement national: 26380032800019
Adresse postale: montée du Docteur Chapuis
Commune postale: Vienne Cedex
Code postal: 38209
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474313209 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Fax: +33 474313029 📠
Région: Isère 🏙️
URL: http://www.ch-vienne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL de participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“prestation De Collecte, Transport Et Elimination Des Dechets D'Activite De Soins A Risques Infectieux Et Assimiles 220004”
Produits/services: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Prestation de collecte, transport et...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 040 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: centre Hospitalier Lucien Hussel de Vienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Description du marché: centre Hospitalier Lucien Hussel de Vienne
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-05-27 📅
Date de fin: 2023-05-29 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: centre Hospitalier Mongelas de Givors
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: centre Hospitalier Mongelas de Givors
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: centre Hospitalier Luzy Dufeillant de Beaurepaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: centre Hospitalier Luzy Dufeillant de Beaurepaire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: centre Hospitalier de Condrieu
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: centre Hospitalier de Condrieu
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: centre Hospitalier du Pilat Rhodanien
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: centre Hospitalier du Pilat Rhodanien
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-08 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-08 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 trimestre 2023
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon”
Adresse postale:
“dreets Auvergne-Rhône-Alpes, à l'attention du Ccira de Lyon, 1 boulevard Vivier Merle”
Commune postale: Lyon
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 426992833 📞
Courrier électronique: ara.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 045-116105 (2022-02-28)
Avis d'attribution de marché (2022-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 040 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 045-116105

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 220004-1
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: centre Hospitalier Lucien Hussel de Vienne
Date de conclusion du contrat: 2022-05-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: seche Healthcare
Adresse postale: les Hetres
Commune postale: Changé
Code postal: 53810
Pays: France 🇫🇷
Région: Mayenne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 220004-2
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: centre Hospitalier Mongelas de Givors
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 220004-3
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: centre Hospitalier Luzy Dufeillant de Beaurepaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: proserve Dasri
Adresse postale: 185 rue de Bercy
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Région: Paris 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 220004-4
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: centre Hospitalier de Condrieu
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 220004-5
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: centre Hospitalier du Pilat Rhodanien
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Source: OJS 2022/S 099-274967 (2022-05-18)