il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. 7 lots, le lot 7 ne faisant pas partie de la présente consultation. Il fera l'objet d'une autre procédure.
De par la réactivité demandée aux futurs titulaires, et des moyens devant être mobilisés pour l'exécution des prestations, les candidats ne peuvent postuler que sur un seul lot identifié par le numéro du lot.
Si la société soumissionne sur plusieurs lots, elle sera considérée comme irrégulière et sera éliminée.
Le marché est conclu à prix forfaitaires pour les prestations fréquentes et régulières, et à prix unitaires pour les travaux qui feront l'objet de bons de commande.
La visite est obligatoire. Cf annexe 1 au CCAP "Contacts visite sur site" accompagnée de l'attestation de visite
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-05.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestation d'exploitation et maintenance préventive et curative, travaux ger, des installations de chauffage, ventilation et climatisation.
AMU-05-2022”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chauffage central📦
Brève description:
“il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. 7 lots, le lot 7 ne faisant pas partie de la...”
Brève description
il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. 7 lots, le lot 7 ne faisant pas partie de la présente consultation. Il fera l'objet d'une autre procédure.
De par la réactivité demandée aux futurs titulaires, et des moyens devant être mobilisés pour l'exécution des prestations, les candidats ne peuvent postuler que sur un seul lot identifié par le numéro du lot.
Si la société soumissionne sur plusieurs lots, elle sera considérée comme irrégulière et sera éliminée.
Le marché est conclu à prix forfaitaires pour les prestations fréquentes et régulières, et à prix unitaires pour les travaux qui feront l'objet de bons de commande.
La visite est obligatoire. Cf annexe 1 au CCAP "Contacts visite sur site" accompagnée de l'attestation de visite
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 870 000 💰
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique.
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. C'Est un marché à prix mixtes (prix unitaires et forfaitaires). Annexe financière no1 le bordereau des prix (Bpu) commun à tous les lots et l'annexe2 (Dpgf) pour chaque lot. La liste des sites AMU est incluse dans chaque DPGF ainsi que l'estimation du temps passé et le coût estimé des fournitures
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“pour sa chaque lot, le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes.
Il pourra...”
Description des renouvellements
pour sa chaque lot, le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes.
Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles...”
Description des options
conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du lot concerné
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“la valeur estimée est en HT et pour 1 an. Pas de seuil minimum mais un seuil maximum : 900 000 euroHt/Par an”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: santé avec Timone, Nord, EJCAM
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: sites université aix marseille
Description du marché:
“c'Est une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des...”
Description du marché
c'Est une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique.
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. C'Est un marché à prix mixtes (prix unitaires et forfaitaires). Annexe financière no1 le bordereau des prix (Bpu) commun à tous les lots et l'annexe2 (Dpgf) pour chaque lot. La liste des sites AMU est incluse dans chaque DPGF ainsi que l'estimation du temps passé et le coût estimé des fournitures
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“pour sa chaque lot, le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes. Il pourra...”
Description des renouvellements
pour sa chaque lot, le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aix
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: sites Université d'aix Marseille
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“suite problème de dysfonctionnement de la plateforme du BOAMP, il a fallu cocher la case OUI alors que que le contrat ne s'inscrit pas dans un programme...”
Informations sur les fonds de l'Union européenne
suite problème de dysfonctionnement de la plateforme du BOAMP, il a fallu cocher la case OUI alors que que le contrat ne s'inscrit pas dans un programme financé par des fonds de l'union européenne. En cochant NON, la validation de la publicité ne pouvait pas se faire.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“la valeur estimée est en HT et pour 1 an. Pas de seuil minimum mais un seuil maximum : 700 000 euroHt/Par an”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arles Avignon, Salon
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: sites Université aix marseille
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la valeur estimée est en HT et pour 1 an. Pas de seuil minimum mais un seuil maximum : 150 000 euroHt/Par an”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gap
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la valeur estimée est en HT et pour 1 an. Pas de seuil minimum mais un seuil maximum : 100 000 euroHt/Par an”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: csu (Centre sportif universitaire avec la piscine qui est particulière)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-05
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-06
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): université d'aix-marseille (Amu)
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionné...”
les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionné ci-dessus. Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (Place) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (où indique une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses, ...). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (demande de précision sur l'offre, rejets, demande à la société attributaire...). En cas de difficultés, il est possible de contacter le support 'Clients' au 01.76.64.74.07 (pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur Place) ou bien grâce au lien 'Assistance' de l'onglet 'Aide' de la plateforme : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, 'nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr', est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique 'Spam' de sa messagerie électronique. Le courriel du référent concernant ce marché est : muriel.ginhoux@univ-amu.fr - information sur la rubrique I.3 concernant la communication des informations complémentaires: Les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées OBLIGATOIREMENT sur la plate-forme des achats de l'etat - place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la Consultation (Rc). - information sur la rubrique I.3 concernant l'envoi des offres : Le candidat remet sa proposition OBLIGATOIREMENT par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du RC. -Pour sa proposition la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du RC. Forme de groupement imposé : groupement non solidaire. La forme imposée ci-dessus du groupement d'opérateurs économiques sera demandé à l'attribution du marché public au groupement retenu. Cette forme est nécessaire à sa bonne exécution, car seul l'assureur est porteur du risque et est débiteur du paiement des sinistres. - Modalités essentielles de financement et de paiement (délais paiement, avances, facturation électronique, etc.) : se reporter à l'article 10 du CCAP. Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et sur fonds propres de l'établissement Forme, contenu et nature des prix (révision, clause de réexamen, etc.) : se reporter à l'article 9 du CCAP. Pas de négociation dans le cadre de cet accord-cadre.
La visite est obligatoire. Cf annexe 1 au CCAP Contacts visite sur site accompagnée de l'attestation de visite
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont: -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I " pouvoir adjudicateur ". * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (Crpa)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 060-157204 (2022-03-22)
Avis d'attribution de marché (2022-07-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. 7 lots, le lot 7
ne faisant pas partie de la...”
Brève description
il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. 7 lots, le lot 7
ne faisant pas partie de la présente consultation. Il fera l'objet d'une autre procédure. De par la réactivité demandée aux futurs titulaires, et des moyens devant être mobilisés pour l'exécution des prestations, les candidats ne peuvent postuler que sur un seul lot identifié par le numéro du lot. Si
La société soumissionne sur plusieurs lots, elle sera considérée comme irrégulière et sera éliminée. Le marché est conclu à prix forfaitaires pour les prestations fréquentes et régulières, et à prix unitaires pour les travaux qui feront l'objet de bons de commande.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 870 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des...”
Description du marché
une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire
exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. C'Est un marché à prix mixtes (prix unitaires et forfaitaires). Annexe financière no1
le bordereau des prix (Bpu) commun à tous les lots et l'annexe2 (Dpgf) pour chaque lot. La liste des sites AMU est incluse dans chaque Dpgf
Ainsi que l'estimation du temps passé et le coût estimé des fournitures
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Informations sur les options
Description des options:
“conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la
réalisation de prestations similaires à celles...”
Description des options
conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la
réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du lot concerné
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée est en HT et pour 1 an. Pas de seuil minimum mais un seuil maximum : 900 000 eurosht/par an”
Description du marché:
“C'Est une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2
du Code de la Commande Publique et des...”
Description du marché
C'Est une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2
du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono
attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. C'Est un marché à prix mixtes (prix unitaires et forfaitaires). Annexe
Financière no1 le bordereau des prix (Bpu) commun à tous les lots et l'annexe2 (Dpgf) pour chaque lot. La liste des sites AMU est incluse dans
chaque DPGF ainsi que l'estimation du temps passé et le coût estimé des fournitures
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la
réalisation de prestations similaires à celles...”
Description des options
Conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la
réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du lot concerné
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“: La valeur estimée est en HT et pour 1 an. Pas de seuil minimum mais un seuil maximum : 900 000 eurosht/par an”
Description du marché:
“c'Est une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2
du Code de la Commande Publique et des...”
Description du marché
c'Est une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2
du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono
attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. C'Est un marché à prix mixtes (prix unitaires et forfaitaires). Annexe
Financière no1 le bordereau des prix (Bpu) commun à tous les lots et l'annexe2 (Dpgf) pour chaque lot. La liste des sites AMU est incluse dans
chaque DPGF ainsi que l'estimation du temps passé et le coût estimé des fournitures
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La valeur estimée est en HT et pour 1 an. Pas de seuil minimum mais un seuil maximum : 700 000 eurosht/par an”
Informations complémentaires:
“: La valeur estimée est en HT et pour 1 an. Pas de seuil minimum mais un seuil maximum : 150 000 euros Ht/Par an”
Informations complémentaires:
“la valeur estimée est en HT et pour 1 an. Pas de seuil minimum mais un seuil maximum : 100 000 euros Ht/Par an”
Informations complémentaires:
“La valeur estimée est en HT et pour 1 an. Pas de seuil minimum mais un seuil maximum : 150 000 euros Ht/Par an”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 060-157204
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022FAMUAC0085
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: marseille
Date de conclusion du contrat: 2022-06-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: kiping genie climatique et maintenance
Adresse postale: zi Delta Industrie 57 Montée de St Menet
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rmatos@kiping.fr📧
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022FAMUAC0086
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: santé Timone, santé Nord, EJCAM
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: climelec
Adresse postale: 39 Traverse de COURTRAI
Code postal: 13012
Courrier électronique: christophe.ruegg@climelec.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022FAMUAC0087
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: aix
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: maintenance climatique
Adresse postale: 27, bd Charles Moretti
Code postal: 13014
Courrier électronique: maintenanceclimatique@gmail.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022FAMUAC0088
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: arles Avignon, Salon
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: provence Technique Services
Adresse postale: 256 chemin de méry
Commune postale: Fos-sur-Mer
Code postal: 13270
Courrier électronique: gestion@protecs.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022FAMUAC0089
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: gap
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: énergies maintenance chauffage climatisation
Adresse postale: 3/5 rue de la boiserie za la justice
Commune postale: Gap
Code postal: 05000
Courrier électronique: vdorel@emc2.pro📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Source: OJS 2022/S 135-386103 (2022-07-11)