points d'arrêt des réseaux de transports métropolitains (2lots)

metropole d aix marseille provence

points d'arrêt des réseaux de transports métropolitains (2 lots) Lot 1 : Fourniture et pose de poteaux d'arrêt de bus/cars Lot 2 : Maintenance et nettoyage des poteaux d'arrêt de bus/cars et des abris voyageurs non publicitaires

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-13. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-03.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• nt - urbanéo

Qui ?

• metropole d aix marseille provence

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-06-03	Avis de marché
2022-11-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-06-03)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: metropole d aix marseille provence
Adresse postale: 58 bd Charles Livon
Commune postale: Marseille
Code postal: 13007
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ld-direction-marches.paysdaix@ampmetropole.fr 📧
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: https://ampmetropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=506263&orgAcronyme=t5y 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Métropole (Etablissement Public de Coopération Intercommunale)

Objet
Champ d'application du marché
Titre: points d'arrêt des réseaux de transports métropolitains (2lots) 72220159
Produits/services: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au matériel de transport aérien, ferroviaire, routier et maritime 📦
Brève description:
“points d'arrêt des réseaux de transports métropolitains (2 lots) Lot 1 : Fourniture et pose de poteaux d'arrêt de bus/cars Lot 2 : Maintenance et nettoyage...”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 324 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et pose de poteaux d'arrêt de bus et cars
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Poteaux d'arrêt d'autobus 📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: métropole Aix-Marseille Provence
Description du marché: fourniture et pose de poteaux d'arrêt de bus et cars
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 544 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance et entretien des poteaux d'arrêt de bus/cars et des abris-voyageurs non-publicitaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au matériel de transport aérien, ferroviaire, routier et maritime 📦
Description du marché:
“maintenance et entretien des poteaux d'arrêt de bus/cars et des abris-voyageurs non-publicitaires”
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 780 000 💰
Description
Durée de l'accord: 24
Description des renouvellements:
“il sera renouvelable 2 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“une lettre de candidature (sur papier libre, DUME ou Dc1 transmis en annexe) comprenant l'identification du candidat, l'objet du marché (et le numéro du...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Pour le lot 1, liste des principales livraisons (fournitures et poses de poteaux) effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la...”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-13 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-13 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: mai 2026
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“la recevabilité des candidatures est examinée en application des articles R. 2144-1 et suivants du code de la commande publique.Les candidats doivent...”

la recevabilité des candidatures est examinée en application des articles R. 2144-1 et suivants du code de la commande publique.Les candidats doivent disposer de la capacité économique et financière ou des capacités techniques et professionnelles nécessaires à l'exécution du marché public. Ces conditions sont liées et proportionnées à l'objet du marché public ou à ses conditions d'exécution.les offres sont examinées en fonction des critères pondérés suivants (lot1) :- prix : 60 %- valeur technique : 30 % * Sous-Critère 1 : 40 % Qualité, ergonomie et durabilité des matériaux proposés jugées au vue de : - la robustesse et résistance aux intempéries ; - la résistance aux vandalismes ; - les qualités fonctionnelles en terme de modularité des matériels (structure, orientation des têtes de poteaux et du caisson d'affichage) et de leur adaptabilité aux différentes configurations d'installation ; - qualités fonctionnelles en terme d'ergonomie (ouverture cadre, affichage horaire, mise en place de sérigraphie) * Sous-Critère 2 : 60 %Adéquation et pertinence de la méthodologie, de l'organisation et des moyens mis en oeuvre pour : - respecter les délais de fourniture ; - respecter les délais de pose ; - suivre les commandes (stocks, restitutions, échanges) ; - méthodologie de pose et de dépose des poteaux ; - gérer les prestations des poteaux provisoires (transport et manutention, fourniture, pose, dépose et gestion du stock).- Valeur environnementale : 5% Pertinence et performance des mesures prises en faveur du développement durable pour réaliser les prestations en terme de : - fabrication avec le réemploi ou la réutilisation ou intégrant des matières recyclées dans des proportions supérieures au minima réglementaire de 20 % (cf Article 58 de la loi AGEC à compter du 1er janvier 2021); - énergie (bilan énergétique de la fabrication des poteaux) ; - transports (bilan énergétique du transport des poteaux du lieu de fabrication au lieu de pose et/ou de stockage) ; - déchets (mise en place d'une filière REP : Responsabilité Elargie du Producteur); - de suivi de chantier et de qualité.- Délai : 5%les offres sont examinées en fonction des critères pondérés suivants (lot 2) :- prix : 60 %- valeur technique : 35 % *Intitulé : Adéquation et pertinence de la méthodologie et de l'organisation mise en place pour la réalisation des prestations de nettoyage, de maintenance préventive et corrective-valeur environnementale : 5% *Intitulé : Pertinence et performance des mesures prises en faveur du développement durableles notes de chacun des critères (prix, valeur technique, valeur environnementale) seront, par défaut, établies au centième.la Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite utiliser sa commande publique comme un outil de lutte contre le chômage et l'exclusion socio-professionnelle. La démarche d'insertion constitue une condition d'exécution du marché en application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique.Cette clause est applicable au lot no 2. Le volume d'heures indiqué qui devra être réservé à l'embauche d'une ou plusieurs personnes engagées dans un parcours d'insertion, constitue un minimum obligatoire :Heures d'insertion à réaliser 75 heures / anmontants minimum et maximum :- pour le lot 1 : L'Accord-Cadre est passé pour un montant minimum annuel de 98 000 euros HT et un montant maximum annuel de 490 000 euros (H.T.). - pour le lot 2 : L'Accord-Cadre est passé pour un montant minimum de 250 000 euros HT et un montant maximum de 1 400 000 euros HT pour sa période initiale (2 ans). L'Accord cadre est passé pour un montant minimum annuel de 200 000 euros HT et un montant maximum annuel de 800 000 pour chacune des périodes de reconductions (1 an). La Valeur totale estimée s'entend toutes reconductions comprises et pour les deux lots.Aussi, l'estimation est préciséepar lot, également toutes reconductions comprises

Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunaladministratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable
Adresse postale: boulevard Paul Peytral, F
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354000 📞
URL: https://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le requérant peut saisir le tribunal administratif de Marseille de manière dématérialisée, par le biais de l'application informatique "Télérecours citoyen"...”

Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen

le requérant peut saisir le tribunal administratif de Marseille de manière dématérialisée, par le biais de l'application informatique "Télérecours citoyen" accessible depuis le site internet www.telerecours.fr.Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. A partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert (application des articles L. 551-1 et suivants, et R .551-1 et suivants du code de justice administrative). Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat.En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que l'acheteur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours.un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation.un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat (application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative).un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative).tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.Ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no 358994)

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 109-308176 (2022-06-03)

Avis d'attribution de marché (2022-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 693524.05 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 109-308176

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: Z220465F00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture, pose, dépose et stockage de poteaux d'arrêt de bus et d'autocars sur les réseaux de transports urbains et interurbains de la Métropole...”
Date de conclusion du contrat: 2022-11-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: nt - urbanéo
Adresse postale: rue Babeuf ZA Camp Laurent
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Pays: France 🇫🇷
Région: Var 🏙️
Le contractant est une PME ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 142 135 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro de contrat: Z220466F00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“maintenance et le nettoyage des poteaux et abris non publicitaires de la Métropole Aix-Marseille Provence (hors réseau Rtm)”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: rue Babeuf - zA Camp Laurent
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 551389.05 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les marchés ont été signés par le représentant légal du pouvoir adjudicateur le 2/11/2022 .Les pièces constitutives du marché sont consultables à la...”
Organe de révision
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: place Félix Baret CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Source: OJS 2022/S 228-652369 (2022-11-21)

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