la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de matériel pour le fonctionnement des équipements du centre de compostage à Murianette.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-23.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: pièces et matériels pour le centre de compostage à Murianette
2022-Fcs-Acp-0455
Produits/services: Pièces pour machines ou moteurs📦
Brève description:
“la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de matériel pour le fonctionnement des équipements du centre de compostage à...”
Brève description
la présente consultation concerne la fourniture de pièces et de matériel pour le fonctionnement des équipements du centre de compostage à Murianette.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: le candidat peut soumettre une offre pour un, plusieurs, ou l'ensemble des lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boulonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Boulons et vis📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: murianette (38420) 38420 - murianette
Description du marché: boulonnerie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir Rc sous-critères)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre débute à la date de notification pour les lots 1, 3, 4, 8, 9. L'Accord-Cadre est conclu à compter du 27/03/2023 pour les lots 2, 5, 6, 7. La...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre débute à la date de notification pour les lots 1, 3, 4, 8, 9. L'Accord-Cadre est conclu à compter du 27/03/2023 pour les lots 2, 5, 6, 7. La durée est de 12 mois, renouvelable 3 fois 12 mois par reconduction tacite
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electricité industrielle et automatisme contrôle commande
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique📦
Description du marché: electricité industrielle et automatisme contrôle commande
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique(voir Rc sous-critères)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bandes transporteuses
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Bandes convoyeuses📦
Description du marché: bandes transporteuses
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: composants hydraulique et pneumatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Clapets de non-retour📦
Description du marché: composants hydraulique et pneumatiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: roulements et paliers
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Paliers de roulement📦
Description du marché: roulements et paliers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: motoréducteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Moteurs électriques📦
Description du marché: motoréducteurs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: moteurs électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: moteurs électriques
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: manches filtrantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils de filtration📦
Description du marché: manches filtrantes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pompes
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Pompes📦
Description du marché: pompes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des principales...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le contrat prévoit la possibilité du paiement par carte achatles prix sont révisables mensuellement pour le lot 3 et annuellement pour les autres lots.Le...”
Conditions d'exécution du contrat
le contrat prévoit la possibilité du paiement par carte achatles prix sont révisables mensuellement pour le lot 3 et annuellement pour les autres lots.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges (voir Cctp article 3.1)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-23
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-23
15:15 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Une visite sur site est préconisée pour le lot no3. La visite est facultative. Cette dernière sera à effectuer avant la remise des offres. Pour convenir d'une date de visite, il convient de regarder les coordonnées article 5.2 du RC
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2022/S 245-706910 (2022-12-15)
Informations complémentaires (2023-01-12)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 245-706910
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-01-23 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-01-30 📅
L'heure: 15:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 23/01/2023 15h15
Nouvelle valeur
Texte: date: 30/01/2023 à 15h15
Source: OJS 2023/S 012-030591 (2023-01-12)
Avis d'attribution de marché (2023-04-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 287 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: murianette (38420) 38420 Murianette
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 245-706910
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-10000081
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: boulonnerie
Date de conclusion du contrat: 2023-04-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: wurth France
Adresse postale: rue Georges Besse
Commune postale: Erstein
Code postal: 67150
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-10000082
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: electricité industrielle et automatisme contrôle commande
Date de conclusion du contrat: 2023-04-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: rexel France
Adresse postale: 2 Rue Des Platanes
Commune postale: Saint-Egreve
Code postal: 38120
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: bandes transporteuses
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: composants hydraulique et pneumatiques
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: roulements et paliers
6️⃣
Numéro de contrat: 2023-10000083
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: motoréducteurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: bobinage Centr'Alp
Adresse postale: 235 rue de Corporat
Commune postale: Moirans
Code postal: 38430
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2023-10000084
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: moteurs électriques
Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2023-10000086
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: manches filtrantes
Nom et adresse du contractant
Nom: ttl France
Adresse postale: 2 Rue Paul Henri Spaak
Commune postale: Sausheim
Code postal: 68390
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2023-10000087
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: pompes
Nom et adresse du contractant
Nom: cros
Adresse postale: 24 Rue De La Paix
Commune postale: Echirolles
Code postal: 38130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
“accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum. Le maximum de chaque accord-cadre est sur la durée totale, reconductions incluses”
Source: OJS 2023/S 079-239741 (2023-04-18)