le présent marché de maîtrise d'oeuvre porte sur la construction d'un tronçon de 4kms de cette piste cyclable entre le boulevard d'austrasie et le boulevard Charlemagne à Nancy dans le cadre du P2m. Le marché porte uniquement sur les études et la mission OPC du projet. La phase réalisation des travaux sera suivie par les services techniques de la Métropole. La mission de maîtrise d'oeuvre est constituée des éléments suivants : ep, avp, pro, act et OPC
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-28.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“p2m: Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une piste cyclable structurante est/ouest-”
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage📦
Brève description:
“le présent marché de maîtrise d'oeuvre porte sur la construction d'un tronçon de 4kms de cette piste cyclable entre le boulevard d'austrasie et le boulevard...”
Brève description
le présent marché de maîtrise d'oeuvre porte sur la construction d'un tronçon de 4kms de cette piste cyclable entre le boulevard d'austrasie et le boulevard Charlemagne à Nancy dans le cadre du P2m. Le marché porte uniquement sur les études et la mission OPC du projet. La phase réalisation des travaux sera suivie par les services techniques de la Métropole. La mission de maîtrise d'oeuvre est constituée des éléments suivants : ep, avp, pro, act et OPC
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 22 - 24 Viaduc Kennedy C.O. no80036, 54035 NANCY Cedex
Description du marché: lot unique
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 517 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-28
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-28
17:00 📅
“Conditions de remises des offres ou des candidatures :La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir...”
Conditions de remises des offres ou des candidatures :La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :Les documents de la consultation sont disponibles en accès gratuit, complet, direct et sans restriction à l'adresse suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/Il s'agit d'un marché public ordinaire rémunéré par application d'un prix global et forfaitaire provisoire. Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L.2122-1 et R.2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Conformément à ces mêmes dispositions, la durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser trois (3) ans à compter de la date de notification du présent marché. La Métropole du Grand Nancy, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article 2112- 2 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause d'insertion par l'activité économique (7h pour 10 000 ¤ ht attribués). Condition d'exécution environnementale (Gestion Intégrée des Eaux Pluviales (Giep)) Durée prévisionnelle d'exécution des prestations de 18 mois à compter de sa date de notification jusqu'à et jusqu'à la fin de la levée des réserves (mission Opc). Ce délai intègre les délais de réflexion ou de concertation nécessaires à la maîtrise d'ouvrage pour la validation des études. Modalités de financement:. Budget principal, financement propre, virement administratif, et prix global et forfaitaire, révisable Le paiement sera effectué selon les dispositions des titres IX des partieslégislative et règlementaire du code de la commande publique et du décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Avance et clause de réexamen prévues
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 171-484623 (2022-09-01)
Avis d'attribution de marché (2023-03-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 22 24 viaduc Kennedy
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“P2m: Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une piste cyclable structurante est/ouest-.-.”
Brève description:
“Le présent marché de maîtrise d'oeuvre porte sur la construction d'un tronçon de 4kms de cette piste cyclable entre le boulevard d'austrasie et le boulevard...”
Brève description
Le présent marché de maîtrise d'oeuvre porte sur la construction d'un tronçon de 4kms de cette piste cyclable entre le boulevard d'austrasie et le boulevard Charlemagne à Nancy dans le cadre du P2m. Le marché porte uniquement sur les études et la mission OPC du projet. La phase réalisation des travaux sera suivie par les services techniques de la Métropole. La mission de maîtrise d'oeuvre est constituée des éléments suivants : ep, avp, pro, act et OPC.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 265 250 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 171-484623
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023/23034
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot unique
Date de conclusion du contrat: 2023-03-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: atelier jbp
Numéro d'enregistrement national: 91020713300018
Adresse postale: 12 rue bobillot
Commune postale: Paris 13
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 262 250 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
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Source: OJS 2023/S 055-162746 (2023-03-14)