Objet Champ d'application du marché
Titre: organisation des séjours jeunesse - 4 lots
AO2210
Produits/services: Services de colonies de vacances📦
Brève description: organisation des séjours jeunesse - 4 lots
Valeur estimée hors TVA: EUR 620 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: organisation de séjours à la montagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de colonies de vacances📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: châtenay-Malabry
Description du marché: organisation de séjours à la montagne
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 175 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-16 📅
Date de fin: 2027-01-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 16 janvier 2023, reconductible trois (3) fois par tacite reconduction par période...”
Description des renouvellements
le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 16 janvier 2023, reconductible trois (3) fois par tacite reconduction par période d'une année
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Informations complémentaires:
“le présent marché prend la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaire (six (6) titulaires maximum par lot) conformément aux...”
Informations complémentaires
le présent marché prend la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaire (six (6) titulaires maximum par lot) conformément aux dispositions des articles R2162-2, R2162-7 et R2162-10 du Code de la commande publique conclu pour les montants annuels suivants :Montant minimum annuel : sansmontant maximum annuel (T.T.C.) : 100 000 euro(s)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: organisation de séjours nautisme
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: organisation de séjours nautisme
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: organisation de séjours multi-activités
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: organisation de séjours multi-activités
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent marché prend la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaire (six (6) titulaires maximum par lot) conformément aux...”
Informations complémentaires
le présent marché prend la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaire (six (6) titulaires maximum par lot) conformément aux dispositions des articles R2162-2, R2162-7 et R2162-10 du Code de la commande publique conclu pour les montants annuels suivants :Montant minimum annuel : sansmontant maximum annuel (T.T.C.) : 80 000 euro(s)
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: organisation de séjours en Europe
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: organisation de séjours en Europe
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 135 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1 - une lettre de candidature signée électroniquement par une personne habilitée à engager la société faisant apparaître les membres du groupement le cas...”
Liste et brève description des conditions
1 - une lettre de candidature signée électroniquement par une personne habilitée à engager la société faisant apparaître les membres du groupement le cas échéant (Dc1) ou tout document rédigé sur papier libre de la société reprenant intégralement les éléments figurant dans le formulaire Dc1, intégrant notamment les exclusions résultant d'une condamnation pour discrimination et méconnaissance de l'égalité professionnelle et mentionnant les réponses correspondantes;2. La déclaration du candidat (Dc2), ou tout document rédigé sur papier libre reprenant intégralement les éléments figurant dans ce formulaire Dc2 et mentionnant les réponses correspondantes, ainsi que l'ensemble des déclarations et attestations mentionnées ;3. La copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“au titre des capacités financières : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre du domaine d'activité...”
Liste et brève description des critères de sélection
au titre des capacités financières : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“au titre des capacités professionnelles et techniques : -Liste des principales livraisons ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
au titre des capacités professionnelles et techniques : -Liste des principales livraisons ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 6
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-28
12:15 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant 2027
Informations complémentaires
“notation du critere valeur technique :Il sera noté sur 70 points. Pour les lots no 1, 2 et 3 :- typologie des séjours sur 30 points - qualité de...”
notation du critere valeur technique :Il sera noté sur 70 points. Pour les lots no 1, 2 et 3 :- typologie des séjours sur 30 points - qualité de l'hébergement sur 20 points- projet éducatif et philosophie de l'association sur 20 pointspour le lot no 4 :- typologie des séjours sur 30 points - qualité de l'hébergement sur 10 points- projet éducatif et philosophie de l'association sur 30 points
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1- recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1- recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code dejustice administrative (Cja)) ;2 - recours pour excès de pouvoir forme contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du Cja) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R.421-2 du Cja) ;3 - recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'etat, 4 avril 2014, no358994, Département du Tarn-Et-Garonne ;4 - un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues a l'article L. 551-13 du CJA
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Source: OJS 2022/S 209-597110 (2022-10-25)
Avis d'attribution de marché (2022-12-13) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 209-597110
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AO2210
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: organisation de séjours à la montagne
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: organisation de séjours nautisme
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: organisation de séjours multi-activités
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: organisation de séjours en Europe
Source: OJS 2022/S 243-697754 (2022-12-13)