la présente consultation a pour objet l'organisation de séjours de classes de
découverte et de vacances d'hiver et de printemps pour les jeunes de Nanterre de 7 à 15 ans. Les prestations sont décomposées en 8 lots traités par marché séparé. Chaque marché sera passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, conformément aux articles L. 2125-1 et R. 2162-2 à R. 2162-6 du CCP. Les prestations concerneront initialement la saison 2023.chaque marché sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification et sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. Les candidats proposeront des séjours de préférence du samedi au samedi pour tous les lots. Les variantes sont autorisées. Elles portent sur les éléments techniques de l'offre (notamment les lieux d'hébergements, les dates de séjours, la destination, les activités proposées...).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-20.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-26.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“organisation des séjours de classes de découverte et de vacances d'hiver et de printemps pour les jeunes de Nanterre de 7 à 15 ans
2022-17 MAPA SPE”
Produits/services: Services de centres de vacances📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet l'organisation de séjours de classes de
découverte et de vacances d'hiver et de printemps pour les jeunes de Nanterre...”
Brève description
la présente consultation a pour objet l'organisation de séjours de classes de
découverte et de vacances d'hiver et de printemps pour les jeunes de Nanterre de 7 à 15 ans. Les prestations sont décomposées en 8 lots traités par marché séparé. Chaque marché sera passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, conformément aux articles L. 2125-1 et R. 2162-2 à R. 2162-6 du CCP. Les prestations concerneront initialement la saison 2023.chaque marché sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification et sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. Les candidats proposeront des séjours de préférence du samedi au samedi pour tous les lots. Les variantes sont autorisées. Elles portent sur les éléments techniques de l'offre (notamment les lieux d'hébergements, les dates de séjours, la destination, les activités proposées...).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 780 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“séjours de classe de découverte en Haute Savoie (ski de piste) pour les enfants du Ce2 au Cm2” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“le lot 1 porte sur des séjours de classes de découverte durant l'année scolaire de janvier à mars.cet accord-cadre est prévu sans montant minimum avec un...”
Description du marché
le lot 1 porte sur des séjours de classes de découverte durant l'année scolaire de janvier à mars.cet accord-cadre est prévu sans montant minimum avec un montant maximum annuel de 255000 euros (H.T.). Il sera conclu pour une période initiale de 12 mois et sera reconductible 3 fois.les variantes sont autorisées. Elles portent sur les éléments techniques de l'offre (notamment les lieux d'hébergements, les dates de séjours, la destination, les activités proposées...). Les candidats sont tenus de remettre une offre rigoureusement conforme au projet de base. Chaque variante devra faire l'objet d'une description technique et d'une proposition chiffrée distincte de l'offre de base.le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché devra fournir dans le délai imparti les documents suivants:1)le dernier récépissé d'agrément de la Direction Départementale de la Cohésion sociale ;2)les attestations d'assurances couvrant les bâtiments, annexes et dépendances.police de responsabilité civile en état de validité de toutes les activités couvrant les dommages corporels ,matériels et immatériels. 3) L'Avis de la Commission de sécurité de moins de 3 ans pour chaque structure d'accueil proposée
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 020 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“les candidats proposeront des séjours de préférence du samedi au samedi pour tous les lots. Il est demandé aux candidats de présenter de préférence de...”
Informations complémentaires
les candidats proposeront des séjours de préférence du samedi au samedi pour tous les lots. Il est demandé aux candidats de présenter de préférence de petites structures d'hébergement et dans la mesure du possible des hébergements différents s'ils répondent sur plusieurs lots ayant la même destination
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“séjour aux sports d'hiver en Haute Savoie pour les jeunes de 10 à 12 ans (initiation aux chiens de traineau,en alternance avec ski de fond et raquettes)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le lot 2 porte sur un séjour d'activités durant les vacances scolaires d'hiver de la zone C. Cet accord-cadre est prévu sans montant minimum et avec un...”
Description du marché
le lot 2 porte sur un séjour d'activités durant les vacances scolaires d'hiver de la zone C. Cet accord-cadre est prévu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 35000 euros (H.T.). Il sera conclu pour une période initiale de 12 mois reconductible 3 fois.les variantes sont autorisées. Elles portent sur les éléments techniques de l'offre (notamment les lieux d'hébergements, les dates de séjours, la destination, les activités proposées...). Les candidats sont tenus de remettre une offre rigoureusement conforme au projet de base. Chaque variante devra faire l'objet d'une description technique et d'une proposition chiffrée distincte de l'offre de base.le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché devra fournir dans le délai imparti les documents suivants:1)le dernier récépissé d'agrément de la Direction Départementale de la Cohésion sociale ;2)les attestations d'assurances couvrant les bâtiments, annexes et dépendances.police de responsabilité civile en état de validité de toutes les activités couvrant les dommages corporels ,matériels et immatériels. 3)l'avis de la Commission de sécurité de moins de 3 ans pour chaque structure d'accueil proposée
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“séjour aux sports d'hiver dans le Vercors (ski alpin) pour les jeunes de 12 à 15 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le lot 3 porte sur un séjour d'activités durant les vacances scolaires d'hiver de la zone C.Cet accord-cadre est prévu sans montant minimum avec un montant...”
Description du marché
le lot 3 porte sur un séjour d'activités durant les vacances scolaires d'hiver de la zone C.Cet accord-cadre est prévu sans montant minimum avec un montant maximum annuel de 40000 euros (H.T.).Il sera conclu pour une période initiale de 12 mois et sera reconductible 3 fois.les variantes sont autorisées. Elles portent sur les éléments techniques de l'offre (notamment les lieux d'hébergements, les dates de séjours, la destination, les activités proposées...). Les candidats sont tenus de remettre une offre rigoureusement conforme au projet de base. Chaque variante devra faire l'objet d'une description technique et d'une proposition chiffrée distincte de l'offre de base.le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché devra fournir dans le délai imparti les documents suivants:1)le dernier récépissé d'agrément de la Direction Départementale de la Cohésion sociale ;2)les attestations d'assurances couvrant les bâtiments, annexes et dépendances.police de responsabilité civile en état de validité de toutes les activités couvrant les dommages corporels ,matériels et immatériels. 3) L'Avis de la Commission de sécurité de moins de 3 ans pour chaque structure d'accueil proposée
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“séjour aux sports d'hiver en Haute Savoie - vallée de Chamonix (ski alpin) pour les jeunes de 8 à 11 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“le lot 4 porte sur des séjours d'activités durant les vacances scolaires d'hiver de la zone C. Cet accord-cadre est prévu sans montant minimum et avec un...”
Description du marché
le lot 4 porte sur des séjours d'activités durant les vacances scolaires d'hiver de la zone C. Cet accord-cadre est prévu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 110000 euros (H.T.). Il sera conclu pour une période initiale de 12 mois reconductible 3 fois.les variantes sont autorisées. Elles portent sur les éléments techniques de l'offre (notamment les lieux d'hébergements, les dates de séjours, la destination, les activités proposées...). Les candidats sont tenus de remettre une offre rigoureusement conforme au projet de base. Chaque variante devra faire l'objet d'une description technique et d'une proposition chiffrée distincte de l'offre de base.le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché devra fournir dans le délai imparti les documents suivants:1)le dernier récépissé d'agrément de la Direction Départementale de la Cohésion sociale ;2)les attestations d'assurances couvrant les bâtiments, annexes et dépendances.police de responsabilité civile en état de validité de toutes les activités couvrant les dommages corporels ,matériels et immatériels. 3) L'Avis de la Commission de sécurité de moins de 3 ans pour chaque structure d'accueil proposée
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“séjour aux sports d'hiver en Haute Savoie (ski alpin) pour les jeunes de 11 à 12 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“le lot 5 porte sur un séjour d'activités durant les vacances scolaires d'hiver de la zone C. Cet accord-cadre est prévu sans montant minimum et avec un...”
Description du marché
le lot 5 porte sur un séjour d'activités durant les vacances scolaires d'hiver de la zone C. Cet accord-cadre est prévu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 45000 euros (H.T.). Il sera conclu pour une période initiale de 12 mois reconductible 3 fois.les variantes sont autorisées. Elles portent sur les éléments techniques de l'offre (notamment les lieux d'hébergements, les dates de séjours, la destination, les activités proposées...). Les candidats sont tenus de remettre une offre rigoureusement conforme au projet de base. Chaque variante devra faire l'objet d'une description technique et d'une proposition chiffrée distincte de l'offre de base.le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché devra fournir dans le délai imparti les documents suivants:1)le dernier récépissé d'agrément de la Direction Départementale de la Cohésion sociale ;2)les attestations d'assurances couvrant les bâtiments, annexes et dépendances.police de responsabilité civile en état de validité de toutes les activités couvrant les dommages corporels ,matériels et immatériels. 3) L'Avis de la Commission de sécurité de moins de 3 ans pour chaque structure d'accueil proposée
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjour aux sports d'hiver dans le Vercors pour les jeunes de 7 à 13 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“le lot 6 porte sur des séjours d'activités durant les vacances scolaires d'hiver de la zone C. Cet accord-cadre est prévu sans montant minimum et avec un...”
Description du marché
le lot 6 porte sur des séjours d'activités durant les vacances scolaires d'hiver de la zone C. Cet accord-cadre est prévu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 115000 euros (H.T.). Il sera conclu pour une période initiale de 12 mois reconductible 3 fois.les variantes sont autorisées. Elles portent sur les éléments techniques de l'offre (notamment les lieux d'hébergements, les dates de séjours, la destination, les activités proposées...). Les candidats sont tenus de remettre une offre rigoureusement conforme au projet de base. Chaque variante devra faire l'objet d'une description technique et d'une proposition chiffrée distincte de l'offre de base.le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché devra fournir dans le délai imparti les documents suivants:1)le dernier récépissé d'agrément de la Direction Départementale de la Cohésion sociale ;2)les attestations d'assurances couvrant les bâtiments, annexes et dépendances.police de responsabilité civile en état de validité de toutes les activités couvrant les dommages corporels ,matériels et immatériels. 3)l'avis de la Commission de sécurité de moins de 3 ans pour chaque structure d'accueil proposée
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 460 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“séjour aux sports d'hiver en Haute Savoie (ski alpin) pour les jeunes de 12 à 15 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“le lot 7 porte sur des séjours d'activités durant les vacances scolaires d'hiver de la zone C. Cet accord-cadre est prévu sans montant minimum et avec un...”
Description du marché
le lot 7 porte sur des séjours d'activités durant les vacances scolaires d'hiver de la zone C. Cet accord-cadre est prévu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50000 euros (H.T.). Il sera conclu pour une période initiale de 12 mois reconductible 3 fois.les variantes sont autorisées. Elles portent sur les éléments techniques de l'offre (notamment les lieux d'hébergements, les dates de séjours, la destination, les activités proposées...). Les candidats sont tenus de remettre une offre rigoureusement conforme au projet de base. Chaque variante devra faire l'objet d'une description technique et d'une proposition chiffrée distincte de l'offre de base.le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché devra fournir dans le délai imparti les documents suivants:1)le dernier récépissé d'agrément de la Direction Départementale de la Cohésion sociale ;2)les attestations d'assurances couvrant les bâtiments, annexes et dépendances.police de responsabilité civile en état de validité de toutes les activités couvrant les dommages corporels ,matériels et immatériels. 3) L'Avis de la Commission de sécurité de moins de 3 ans pour chaque structure d'accueil proposée
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjour linguistique en Irlande pour les jeunes de 13 à 15 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“le lot 8 se situe en période de vacances scolaires de printemps de la zone C. Cet accord-cadre est prévu sans montant minimum annuel et avec un montant...”
Description du marché
le lot 8 se situe en période de vacances scolaires de printemps de la zone C. Cet accord-cadre est prévu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 45000 euros (H.T.). Il sera conclu pour une période initiale de 12 mois et sera tacitement reconductible 3 fois.les variantes sont autorisées. Elles portent sur les éléments techniques de l'offre (notamment les lieux d'hébergements, les dates de séjours, la destination, les activités proposées...). Les candidats sont tenus de remettre une offre rigoureusement conforme au projet de base. Chaque variante devra faire l'objet d'une description technique et d'une proposition chiffrée distincte de l'offre de base.le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché devra fournir dans le délai imparti les documents suivants:1)le dernier récépissé d'agrément de la Direction Départementale de la Cohésion sociale ;2)les attestations d'assurances couvrant les bâtiments, annexes et dépendances.police de responsabilité civile en état de validité de toutes les activités couvrant les dommages corporels ,matériels et immatériels.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“toutes les modalités de la procédure figurent à l'article 13 du règlement de consultation téléchargeable via le profil acheteur à l'adresse suivante:...”
Procédure Forme de la procédure
Procédure de négociation
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“la procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions relatives aux services sociaux et autres services...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
la procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions relatives aux services sociaux et autres services spécifiques de l'article R. 2123-1 3° du Code de la Commande Publique (Ccp). Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues aux articles L. 2152-1 à L. 2152-4, R. 2152-1 et R. 2152-1 et suivants du CCP
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-20
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“pour chaque lot l'acheteur se réserve la possibilité de passer un nouveau marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui...”
pour chaque lot l'acheteur se réserve la possibilité de passer un nouveau marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui auront été confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du CCP. L'Euro sera utilisé comme unité monétaire. Les dépenses résultant du marché seront imputées au budget de la collectivité. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de son point de départ. Le versement d'une avance est prévu conformément aux articles R. 2191-3 à R. 2191-19 du CCP. Le taux est fixé à 10 % pour les PME et à 5 % pour les autres opérateurs économiques. Dans l'hypothèse où le Titulaire souhaite bénéficier de cette avance, son versement sera conditionné par la constitution d'une garantie à première demande à hauteur du montant total de l'avance .