le présent marché a pour objet l'organisation des classes environnement pour les classes élémentaires de Cm2 et/ou les doubles niveaux associés aux Cm2 (tels que, par exemple, Cm1/Cm2, Ce2/Cm2, Ce1/Cm2 ou autres...) de la ville d'alfortville
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-02.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-29.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“organisation des classes transplantees pour les enfants D'Alfortville
2022-CLASSESTRANSPLANTEES”
Produits/services: Services de colonies de vacances📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet l'organisation des classes environnement pour les classes élémentaires de Cm2 et/ou les doubles niveaux associés aux Cm2...”
Brève description
le présent marché a pour objet l'organisation des classes environnement pour les classes élémentaires de Cm2 et/ou les doubles niveaux associés aux Cm2 (tels que, par exemple, Cm1/Cm2, Ce2/Cm2, Ce1/Cm2 ou autres...) de la ville d'alfortville
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: classes transplantées pour le ski à la montagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de colonies de vacances📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché: classes transplantées pour le ski alpin et découvertes des activités neige
Informations complémentaires:
“critères d'attribution1 - prix : 40%2 - valeur technique : 60%montant minimum annuel de 160 000 ht / an et montant maximum annuel de 450 000 euro(s)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: classes transplantées au printemps en bord de mer
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: classes transplantées au printemps en bord de mer
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“chaque lot est un accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant minimum annuel de 160 000 ht / an et un montant maximum annuel de 450...”
Conditions d'exécution du contrat
chaque lot est un accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant minimum annuel de 160 000 ht / an et un montant maximum annuel de 450 000 euro(s) pour chacun des lots. Chaque accord cadre est conclu à compter de la notification pour une durée d'un an. Il pourra être reconduit tacitement trois fois par période successive d'un an sans que sa durée totale excède quatre années. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“les prestations seront financées sur le budget communal de fonctionnement. Le marché seratraité à prix unitaires révisables. Les sommes dues au(x)...”
les prestations seront financées sur le budget communal de fonctionnement. Le marché seratraité à prix unitaires révisables. Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. En cas de retard dans les paiements, le titulaire aura droit au versement d'intérêts moratoires au taux légal. Une avance de 5% pourra être versée si les conditions réglementaires sont réunies (articles R2191-3 à R2191-14 du code de la commande publique). Aucune garantie financière n'est exigée. Le titulaire pourra céder ou nantir en partie ou en totalité les créancesrésultant du marché. La signature électronique est fortement recommandée mais pas obligatoire. En cas d'attribution etsans signature électronique, le(s) candidat(s) retenu(s) devra(ont) faire parvenir l'acted'engagement revêtu de la signature originale de la personne autorisée à engager la société
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun,
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale 8630,
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
URL: https://www.telerecours.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 087-237772 (2022-04-29)