organisation des classes de neige et campagne pour la Ville de Châtenay-Malabry

commune de chatenay malabry

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-08-05. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Mer et Montagne
• Oeuvre universitaire du Loiret

Qui ?

• commune de chatenay malabry

Qu'est-ce que c'est ?

• Campings et autre hébergement non hôtelier › Services de centres aérés et de centres de vacances

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-06-30	Avis de marché
2022-11-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres aérés et de centres de vacances
Numéro de référence: AO2205
Brève description: organisation des classes de neige et campagne pour la Ville de Châtenay-Malabry
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de chatenay malabry
Adresse postale: 26 rue du Docteur Le Savoureux
Code postal: 92290
Commune postale: Chatenay Malabry
Contact
Adresse Internet: http://www.chatenay-malabry.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@chatenay-malabry.fr 📧
Téléphone: +33 146834683 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=815002&orgAcronyme=d7p 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=815002&orgAcronyme=d7p 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-30 📅
Date limite de soumission: 2022-08-05 📅
Date de publication: 2022-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 127-361853
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires

le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, en application des dispositions des articles R.2162-2 alinéa 2, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique, conclu pour les montants annuels suivants :Lot no 1 - montant minimum (T.T.C.) : 30 000 euro(s) - montant maximum (T.T.C.) : 55 000 euro(s)lot no 2 - montant minimum (T.T.C.) : 10 000 euro(s) - montant maximum (T.T.C.) : 45 000 euro(s)notation du mémoire technique :Il sera noté sur 60 points :Pour le lot no 1 : *Qualité des activités éducatives proposées sur 35 points :-Activité spécifique no 1 : raquettes, ski de fond, chiens de traineaux, visites, activités culturelles, de pleine nature en lien avec le thème sur 12 points ; -Activité spécifique no 2 : ski alpin - découverte et apprentissage - minimum de 5 séances sur 8 points ;-Activité spécifique no 3 : natation, patinoire, activités sportives annexes sur 5 points ;-L'Encadrement sur 5 points ;-L'Animation de vie quotidienne sur 3 points ;-Le planning type sur 2 points ; *Qualité générale de l'hébergement sur 25 points : -La situation, la qualité de l'hébergement, la distance des pistes et les salles d'activités sur 14 points ;-La convivialité des chambres d'enfants, la qualité des équipements, les sanitaires privatifs, la chambre individuelle pour l'enseignant sur 8 points ; -La restauration sur 2 points ;-Le lavage du linge sur 1 point.pour le lot no 2 : *Qualité des activités éducatives proposées sur 35 points :-Les activités et sorties en lien avec le thème " campagne ", " découverte de la nature ", " sensibilisation à l'environnement " et le projet pédagogique sur 20 points ; -L'Encadrement sur 5 points ;-L'Animation de vie quotidienne sur 3 points ;-Le planning type sur 4 points ; -L'Organisation de la journée sur 2 points ;-Le matériel pédagogique sur 1 point ; * Qualité générale de l'hébergementsur 25 points : -La situation, la qualité de l'hébergement et les salles d'activités sur 15 points ;-La convivialité des chambres d'enfants, la qualité des équipements, les sanitaires privatifs, la chambre individuelle pour l'enseignant sur 8 points ; -La restauration sur 2 points

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: classe de neige
Numéro du lot: 1
Brève description: classe de neige
Valeur estimée hors TVA: 35 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: classe campagne
Numéro du lot: 2
Brève description: classe campagne
Valeur estimée hors TVA: 18 001 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1 - une lettre de candidature signée électroniquement par une personne habilitée à engager la société faisant apparaître les membres du groupement le cas échéant (Dc1) ou tout document rédigé sur papier libre de la société reprenant intégralement les éléments figurant dans le formulaire Dc1, intégrant notamment les exclusions résultant d'une condamnation pour discrimination et méconnaissance de l'égalité professionnelle et mentionnant les réponses correspondantes;2. La déclaration du candidat (Dc2), ou tout document rédigé sur papier libre reprenant intégralement les éléments figurant dans ce formulaire Dc2 et mentionnant les réponses correspondantes, ainsi que l'ensemble des déclarations et attestations mentionnées;3. La copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière:

au titre des capacités financières : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

au titre des capacités professionnelles et techniques : -Liste des principales livraisons ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;-Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations proposées
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=815002&orgAcronyme=d7p 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Châtenay-Malabry
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.chatenay-malabry.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=808250&orgAcronyme=d7p 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil - bP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1 - recours en référé précontractuel pouvant êtreexercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative (Cja)) ;2 - recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du Cja) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R.421-2 du Cja) ;3 - recours de pleine juridiction forme contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'etat, 4 avril 2014, no358994, Département du Tarn-Et-Garonne ;4 - un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du CJA

Source: OJS 2022/S 127-361853 (2022-06-30)

Avis d'attribution de marché (2022-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 53 001 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-09 📅
Date de publication: 2022-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 219-631555
Se réfère à l'avis: 2022/S 127-361853
Numéro JO-S: 219

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-27 📅
Nom: oeuvre universitaire du loiret
Adresse postale: 2, rue des deux ponts
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 35 000 EUR 💰
Nom: mer et montagne
Adresse postale: 230, avenue Jean Jaurès
Commune postale: Ronchin
Code postal: 59790
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 18 001 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Source: OJS 2022/S 219-631555 (2022-11-09)

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