Objet Champ d'application du marché
Titre:
“organisation des classes de neige et campagne pour la Ville de Châtenay-Malabry
AO2205”
Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances📦
Brève description: organisation des classes de neige et campagne pour la Ville de Châtenay-Malabry
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: classe de neige
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres aérés et de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché: classe de neige
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations proposées
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: classe campagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: classe campagne
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 001 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1 - une lettre de candidature signée électroniquement par une personne habilitée à engager la société faisant apparaître les membres du groupement le cas...”
Liste et brève description des conditions
1 - une lettre de candidature signée électroniquement par une personne habilitée à engager la société faisant apparaître les membres du groupement le cas échéant (Dc1) ou tout document rédigé sur papier libre de la société reprenant intégralement les éléments figurant dans le formulaire Dc1, intégrant notamment les exclusions résultant d'une condamnation pour discrimination et méconnaissance de l'égalité professionnelle et mentionnant les réponses correspondantes;2. La déclaration du candidat (Dc2), ou tout document rédigé sur papier libre reprenant intégralement les éléments figurant dans ce formulaire Dc2 et mentionnant les réponses correspondantes, ainsi que l'ensemble des déclarations et attestations mentionnées;3. La copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“au titre des capacités financières : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre du domaine d'activité...”
Liste et brève description des critères de sélection
au titre des capacités financières : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“au titre des capacités professionnelles et techniques : -Liste des principales livraisons ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
au titre des capacités professionnelles et techniques : -Liste des principales livraisons ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;-Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-05
12:15 📅
“le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, en application des dispositions des...”
le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, en application des dispositions des articles R.2162-2 alinéa 2, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique, conclu pour les montants annuels suivants :Lot no 1 - montant minimum (T.T.C.) : 30 000 euro(s) - montant maximum (T.T.C.) : 55 000 euro(s)lot no 2 - montant minimum (T.T.C.) : 10 000 euro(s) - montant maximum (T.T.C.) : 45 000 euro(s)notation du mémoire technique :Il sera noté sur 60 points :Pour le lot no 1 : *Qualité des activités éducatives proposées sur 35 points :-Activité spécifique no 1 : raquettes, ski de fond, chiens de traineaux, visites, activités culturelles, de pleine nature en lien avec le thème sur 12 points ; -Activité spécifique no 2 : ski alpin - découverte et apprentissage - minimum de 5 séances sur 8 points ;-Activité spécifique no 3 : natation, patinoire, activités sportives annexes sur 5 points ;-L'Encadrement sur 5 points ;-L'Animation de vie quotidienne sur 3 points ;-Le planning type sur 2 points ; *Qualité générale de l'hébergement sur 25 points : -La situation, la qualité de l'hébergement, la distance des pistes et les salles d'activités sur 14 points ;-La convivialité des chambres d'enfants, la qualité des équipements, les sanitaires privatifs, la chambre individuelle pour l'enseignant sur 8 points ; -La restauration sur 2 points ;-Le lavage du linge sur 1 point.pour le lot no 2 : *Qualité des activités éducatives proposées sur 35 points :-Les activités et sorties en lien avec le thème " campagne ", " découverte de la nature ", " sensibilisation à l'environnement " et le projet pédagogique sur 20 points ; -L'Encadrement sur 5 points ;-L'Animation de vie quotidienne sur 3 points ;-Le planning type sur 4 points ; -L'Organisation de la journée sur 2 points ;-Le matériel pédagogique sur 1 point ; * Qualité générale de l'hébergementsur 25 points : -La situation, la qualité de l'hébergement et les salles d'activités sur 15 points ;-La convivialité des chambres d'enfants, la qualité des équipements, les sanitaires privatifs, la chambre individuelle pour l'enseignant sur 8 points ; -La restauration sur 2 points
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil - bP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1 - recours en référé précontractuel pouvant êtreexercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1 - recours en référé précontractuel pouvant êtreexercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative (Cja)) ;2 - recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du Cja) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R.421-2 du Cja) ;3 - recours de pleine juridiction forme contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'etat, 4 avril 2014, no358994, Département du Tarn-Et-Garonne ;4 - un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du CJA
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Source: OJS 2022/S 127-361853 (2022-06-30)
Avis d'attribution de marché (2022-11-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 53 001 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 127-361853
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AO2205
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: classe de neige
Date de conclusion du contrat: 2022-10-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: oeuvre universitaire du loiret
Adresse postale: 2, rue des deux ponts
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 35 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: classe campagne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: mer et montagne
Adresse postale: 230, avenue Jean Jaurès
Commune postale: Ronchin
Code postal: 59790
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 18 001 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 001 💰
Source: OJS 2022/S 219-631555 (2022-11-09)