organisation De Séjours Pour Enfants Ages De 4 à 8 Ans Confiés à L'Aide Sociale à L'Enfance Du Loir-Et-Cher
Conseil départemental de Loir-et-Cher
accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum multi-attributaire de services
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-09-30 | Avis de marché |
| 2023-01-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de colonies de vacances
Numéro de référence: 2022-0093
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de colonies de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de colonies de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loir-et-Cher 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil departemental de loir-et-cher
Adresse postale: hôtel du département, Place de la République
Code postal: 41020
Commune postale: Blois
Contact
Adresse Internet: http://www.le-loir-et-cher.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 254584141 📞
Fax: +33 254584213 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-30 📅
Date limite de soumission: 2022-10-25 📅
Date de publication: 2022-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 192-544460
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 175 000 EUR 💰
Informations sur les lots: 0
Intitulé du lot: lot no1 : séjours campagne pour enfants âgés de 4 à 5 ans
Numéro du lot: 1
Brève description: montant maximum annuel: 29 166 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 29 166 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de Loir et Cher Hôtel du Département 41020 - blois Cedex
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22410001600019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 192-544460 (2022-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de colonies de vacances
Numéro de référence: 2022-0093
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum multi-attributaire de services
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de colonies de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de colonies de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loir-et-Cher 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil departemental de loir-et-cher
Adresse postale: hôtel du département, Place de la République
Code postal: 41020
Commune postale: Blois
Contact
Adresse Internet: http://www.le-loir-et-cher.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 254584141 📞
Fax: +33 254584213 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-30 📅
Date limite de soumission: 2022-10-25 📅
Date de publication: 2022-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 192-544460
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 175 000 EUR 💰
Informations sur les lots: 0
Intitulé du lot: lot no1 : séjours campagne pour enfants âgés de 4 à 5 ans
Numéro du lot: 1
Brève description: montant maximum annuel: 29 166 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 29 166 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
durée du marché : à compter de la notification jusqu'à l'issue du marché (1 an, renouvelable 2 fois)délai d'exécution : 12 mois à compter du 2 janvier 2023, renouvelable 2 fois ne pouvant dépasser 36 mois, soit le 31 décembre 2025
Intitulé du lot: lot no2 : séjours campagne pour enfants âgés de 6 à 8 ans
Numéro du lot: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de Loir et Cher Hôtel du Département 41020 - blois Cedex
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'economie), Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'economie)
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- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales, Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
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- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidatattestation délivrée par l'urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise
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certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation), Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22410001600019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 192-544460 (2022-09-30)
Avis d'attribution de marché (2023-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 175 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-27 📅
Date de publication: 2023-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 023-065390
Se réfère à l'avis: 2022/S 192-544460
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de Loir et Cher Hôtel du Département 41020 Blois Cedex
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-08 📅
Nom: vacances Far-West
Adresse postale: le Pavillon
Commune postale: Sarge-sur-Braye
Code postal: 41170
Pays: France 🇫🇷
Loir-et-Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 87 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 023-065390 (2023-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 175 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-27 📅
Date de publication: 2023-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 023-065390
Se réfère à l'avis: 2022/S 192-544460
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
le présent marché est un accord-cadre à bons de commande. Les montants présents correspondent aux montants maximum pour toute la durée du marchéle présent marché peut être consulté à l'adresse suivante:département de Loir-Et-CherHôtel du départementservice des Marchés PublicsPlace de la République41000 Blois CedexHoraires d'ouverture: de 8h30 à 12h et de 13h30 à 19h (de 08h à 12h15 et de 13h30 à 17h pour l'accueil uniquement)
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de Loir et Cher Hôtel du Département 41020 Blois Cedex
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-08 📅
Nom: vacances Far-West
Adresse postale: le Pavillon
Commune postale: Sarge-sur-Braye
Code postal: 41170
Pays: France 🇫🇷
Loir-et-Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 87 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 023-065390 (2023-01-27)
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