la présente consultation est passée suivant une procédure adaptée en application de l'article R2123-1 3° du code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre multi-attributaire passé en application de l'article R2123-1 du code de la commande publique donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents conformément à l'article R2162-2§1 du même code, et ce, dans les conditions fixées aux articles R2162-7 à R2162-10.Compte tenu du nombre incertain de participants inscrits par séjours, les marchés subséquents sont exécutés à bons de commande, passés en application de l'article R2162-8 du code de la commande publique, conclus avec les minimum et maximum suivants en quantités : - nombre minimum de participants : 80 ;- nombre maximum de participants : 300.à titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander annuellement jusqu'à 1 120 000 euro(s) (H.T.). Pour l'organisation de séjours itinérants. Ce montant n'est en aucun cas contractuel et pourrait être évolutif.durée de l'accord cadre /L'Accord-Cadre est conclu pour une première période contractuelle d'une année (12 mois) à compter de la date de notification. Il peut être reconduit pour une durée identique et ce deux (2) fois au maximum. La durée totale ne pourra dépasser trente-six (36) mois