marché alloti :lot 1séjours vacances d'hiver en prestation complète : montant maximum annuel : 45 000 euro(s) HtLot 2séjours vacances d'hiver encadrés par le personnel communautaire : Prestations d'hébergement en pension complète, d'activités sportives et culturelles et de transport pour les activités s'il y a lieu: montant maximum annuel : 30 000 euro(s) HtLot 3séjours vacances été encadrés par le personnel communautaire : Prestations d'hébergement en pension complète, d'activités sportives et culturelles et de transport pour les activités s'il y a lieu: montant maximum annuel : 40 000 euro(s) HtLot 4séjours vacances d'été en prestation complète : montant maximum annuel : 30 000 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-06.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“organisation de séjours en centres de vacances pour enfants de 3 à 17 ans
2023-01”
Produits/services: Services de centres de vacances📦
Brève description:
“marché alloti :lot 1séjours vacances d'hiver en prestation complète : montant maximum annuel : 45 000 euro(s) HtLot 2séjours vacances d'hiver encadrés par...”
Brève description
marché alloti :lot 1séjours vacances d'hiver en prestation complète : montant maximum annuel : 45 000 euro(s) HtLot 2séjours vacances d'hiver encadrés par le personnel communautaire : Prestations d'hébergement en pension complète, d'activités sportives et culturelles et de transport pour les activités s'il y a lieu: montant maximum annuel : 30 000 euro(s) HtLot 3séjours vacances été encadrés par le personnel communautaire : Prestations d'hébergement en pension complète, d'activités sportives et culturelles et de transport pour les activités s'il y a lieu: montant maximum annuel : 40 000 euro(s) HtLot 4séjours vacances d'été en prestation complète : montant maximum annuel : 30 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjours vacances d'hiver (prestation complète)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances📦
Produits/services supplémentaires: Services de colonies de vacances📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: séjours vacances d'hiver (prestation complète)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): références adaptées à l'objet du marché
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): prix
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: durée : 12 mois : reconduction tacite : 2 fois soit 36 mois au total
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“séjours vacances d'hiver encadrés par le personnel communautaire : Prestations d'hébergement en pension complète, d'activités sportives et culturelles et de...”
Titre
séjours vacances d'hiver encadrés par le personnel communautaire : Prestations d'hébergement en pension complète, d'activités sportives et culturelles et de transport pour les activités s'il y a lieu
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“séjours vacances d'hiver encadrés par le personnel communautaire : Prestations d'hébergement en pension complète, d'activités sportives et culturelles et de...”
Description du marché
séjours vacances d'hiver encadrés par le personnel communautaire : Prestations d'hébergement en pension complète, d'activités sportives et culturelles et de transport pour les activités s'il y a lieu
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“séjours vacances été encadrés par le personnel communautaire : Prestations d'hébergement en pension complète, d'activités sportives et culturelles et de...”
Titre
séjours vacances été encadrés par le personnel communautaire : Prestations d'hébergement en pension complète, d'activités sportives et culturelles et de transport pour les activités s'il y a lieu
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“séjours vacances été encadrés par le personnel communautaire : Prestations d'hébergement en pension complète, d'activités sportives et culturelles et de...”
Description du marché
séjours vacances été encadrés par le personnel communautaire : Prestations d'hébergement en pension complète, d'activités sportives et culturelles et de transport pour les activités s'il y a lieu
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjours vacances d'été (prestation complète)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: séjours vacances d'été (prestation complète)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-07
00:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ladepeche-marchespublics.fr -durée du marché : 12 mois renouvelable tacitement 2 fois soit 36 mois.Justification choix de la procédure :Le choix de la procédure relève des dispositions de l'article R.2123-1 3° du code de la commande publique et de l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autre services spécifiques. Concernant le présent accord-cadre, les services spécifiques sont les services de centres de vacances : CPV 55242000-8 de la catégorie 7 de service de l'hôtellerie et de restauration.Il résulte de ces textes que les marchés de services sociaux et spécifiques incluant ceux relatifs à l'organisation de séjours de vacances en centres de vacances, peuvent être passés selon une procédure adaptée quel que soit leur montant. L'Objet du présent accord-cadre permettant de caractériser un marché de services sociaux et spécifiques, celui-ci est, par conséquent, passe selon une procédure adaptée
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 235-677254 (2022-12-01)
Avis d'attribution de marché (2023-02-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 435 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 235-677254
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: séjours vacances d'hiver (prestation complète)
Date de conclusion du contrat: 2023-01-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: libre Cours
Adresse postale: 11 rue theron de montauge
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 135 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“séjours vacances d'hiver encadrés par le personnel communautaire : Prestations d'hébergement en pension complète, d'activités sportives et culturelles et de...”
Titre
séjours vacances d'hiver encadrés par le personnel communautaire : Prestations d'hébergement en pension complète, d'activités sportives et culturelles et de transport pour les activités s'il y a lieu
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“séjours vacances été encadrés par le personnel communautaire : Prestations d'hébergement en pension complète, d'activités sportives et culturelles et de...”
Titre
séjours vacances été encadrés par le personnel communautaire : Prestations d'hébergement en pension complète, d'activités sportives et culturelles et de transport pour les activités s'il y a lieu
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: séjours vacances d'été (prestation complète)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
Source: OJS 2023/S 040-117840 (2023-02-21)