la présente consultation a pour objet l'organisation de séjours d'activités pour les jeunes de Nanterre âgés de 10 à 17 ans durant les vacances scolaires de printemps et d'été. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions relatives aux services sociaux et autres services spécifiques de l'article R. 2123-1 3° du Code de la Commande Publique (Ccp). Les prestations sont décomposées en 5 lots traités par marché séparé pour un montant maximum annuel de 151 000 euros (H.T.). Chaque marché sera passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande. Le lot no1 sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2023 et pourra être reconduit tacitement une seule fois pour une durée identique, soit jusqu'au 31 décembre 2025 inclus. Les lots 3, 4, 5 et 18 seront conclus pour une période initiale de 12 mois à compter du 1er janvier 2023 et seront tacitement reconductibles 3 fois par période de 12 mois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-10.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-18.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“organisation de séjours d'activités pour les jeunes de Nanterre (10-17 ans)
MAPA-37-2022”
Produits/services: Services de centres de vacances📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet l'organisation de séjours d'activités pour les jeunes de Nanterre âgés de 10 à 17 ans durant les vacances scolaires de...”
Brève description
la présente consultation a pour objet l'organisation de séjours d'activités pour les jeunes de Nanterre âgés de 10 à 17 ans durant les vacances scolaires de printemps et d'été. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions relatives aux services sociaux et autres services spécifiques de l'article R. 2123-1 3° du Code de la Commande Publique (Ccp). Les prestations sont décomposées en 5 lots traités par marché séparé pour un montant maximum annuel de 151 000 euros (H.T.). Chaque marché sera passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande. Le lot no1 sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2023 et pourra être reconduit tacitement une seule fois pour une durée identique, soit jusqu'au 31 décembre 2025 inclus. Les lots 3, 4, 5 et 18 seront conclus pour une période initiale de 12 mois à compter du 1er janvier 2023 et seront tacitement reconductibles 3 fois par période de 12 mois.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 544 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjour de découverte de la ville de Rome et de ses environs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Lieu d'exécution: Italia 🏙️
Description du marché:
“le lot 1 a pour objet l'organisation de séjours de découverte de la ville de Rome et de ses environs.il sera conclu pour une durée de 12 mois renouvelable 1...”
Description du marché
le lot 1 a pour objet l'organisation de séjours de découverte de la ville de Rome et de ses environs.il sera conclu pour une durée de 12 mois renouvelable 1 seule fois, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000 euros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement une seule fois pour une durée identique” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de passer un nouveau marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui auront été confiées...”
Description des options
l'Acheteur se réserve la possibilité de passer un nouveau marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui auront été confiées au titulaire,conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du CCP
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjour eaux vives en Ardèche
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le lot 3 a pour objet l'organisation de séjours en eaux vives en Ardèche.Il sera conclu pour une durée de 12 mois renouvelable 3 fois, sans montant minimum...”
Description du marché
le lot 3 a pour objet l'organisation de séjours en eaux vives en Ardèche.Il sera conclu pour une durée de 12 mois renouvelable 3 fois, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 27 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 108 000 💰
Description
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mini séjours de découverte de l'activité équitation dans les Alpes françaises
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“le lot 4 a pour objet l'organisation de mini séjours de découverte de l'activité équitation dans les Alpes françaises.il sera conclu pour une durée de 12...”
Description du marché
le lot 4 a pour objet l'organisation de mini séjours de découverte de l'activité équitation dans les Alpes françaises.il sera conclu pour une durée de 12 mois renouvelable 3 fois, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 40 000 euros (H.T.).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjours combinés équitation et eaux vives en Espagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: España 🏙️
Description du marché:
“le lot 5 a pour objet l'organisation de séjours combinés équitation et eaux vives en Espagne. Il sera conclu pour une durée de 12 mois renouvelable 3 fois,...”
Description du marché
le lot 5 a pour objet l'organisation de séjours combinés équitation et eaux vives en Espagne. Il sera conclu pour une durée de 12 mois renouvelable 3 fois, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjour linguistique en langue anglaise à Londres
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Lieu d'exécution: United Kingdom 🏙️
Description du marché:
“Le lot 18 a pour objet l'organisation de séjours linguistiques en langue anglaise à Londres .Il sera conclu pour une durée de 12 mois renouvelable 3 fois,...”
Description du marché
Le lot 18 a pour objet l'organisation de séjours linguistiques en langue anglaise à Londres .Il sera conclu pour une durée de 12 mois renouvelable 3 fois, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 24 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1/ Le formulaire Dc1 (dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes. Il est demandé au candidat de renseigner une...”
Liste et brève description des conditions
1/ Le formulaire Dc1 (dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes. Il est demandé au candidat de renseigner une adresse électronique valable et consultée régulièrement.2/ Le formulaire Dc2 (dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes.3/ La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. 4/ Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent.
Conformément à l'art R. 2143-4 du CCP, le document unique de marché européen sera accepté.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“5/ Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
5/ Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“6/ Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
6/ Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. En l'absence de références de prestations de même nature que celle du marché, la candidature sera appréciée au moyen des autres documents fournis pour démontrer les capacités du candidat.7/ Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il produit pour chacun de ces opérateurs les mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-10
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-10
16:10 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“toutes les modalités de la procédure figurent au règlement de consultation téléchargeable via le profil acheteur à l'adresse :...”