observation pour mieux comprendre les captures accidentelles D'Especes marines protegees au travers du dispositif D'Observation electronique a distance - obscame +

Office français de la biodiversité

les prestations attendues sont explicitées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) et ses différentes annexes. La procédure de passation est l'appel d'offres ouvert, conformément aux articles L. 2124-1 et L. 2124-2 ainsi que R.2113-4 à R.2113-6, R. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4, R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les montants minimum et maximum de l'opération sur la durée totale de l'accord-cadre (soit 30 mois fermes) sont les suivants : 9 263 462,50euro(s) (H.T.) (soit 11 116 155euro(s) T.T.C) pour le montant maximum total sur la durée totale de l'accord-cadre (toutes tranches confondues). (voir le détail de la décomposition en tranches dans le règlement de consultation) Une tranche optionnelle obligatoire est prévue (se reporter à l'article 2.2.2 Tranche optionnelle obligatoire du règlement obligatoire). Prière de se reporter au rappel ou mise en garde (warning) à l'article B9 de l'ae, à l'article 19 du CCAP et aux articles 2.1 et 2.4.b du RC

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Office français de la biodiversité

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-12-01	Avis de marché
2022-12-21	Informations complémentaires
2023-04-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement de données
Numéro de référence: 2022-39
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement de données 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement de données 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: office francais de la biodiversite
Adresse postale: 12 Cours Louis Lumière
Code postal: 94300
Commune postale: Vincennes
Contact
Adresse Internet: https://www.ofb.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ofb.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 145143670 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2138922&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-01 📅
Date limite de soumission: 2023-01-20 📅
Date de publication: 2022-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 235-677343
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires

une tranche optionnelle est prévue (se reporter à l'article 2.2.2 du règlement de consultation)

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 9 263 462 EUR 💰
Brève description:

observation pour mieux comprendre les Captures Accidentelles d'espèces Marines protégées au travers du dispositif d'observation électronique à distance - obscame +Les prestations attendues sont explicitées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) et ses différentes annexes

Valeur estimée hors TVA: 9 263 462 EUR 💰
Durée de l'accord: 30 mois
Description des options:

une tranche optionnelle obligatoire est prévue dans le cadre de cet accord-cadre.Elle concerne : _ L'Analyse scientifique et technique, restitution et transmission des fichiers selon six (6) scenarii et différentes tailles de navires.Le détail des prescriptions techniques relatives à ces tranches optionnelles obligatoires se trouvent dans le C.C.T.P et dans un onglet spécifique du B.P.ULe candidat devra impérativement y répondre sinon son offre sera considérée comme irrégulière conformément aux articles R. 2152-1 et R. 2152-2 du Code de la commande publique.La date prévisionnelle visée de l'activation de la tranche optionnelle est ciblée pour le second trimestre 2024.Dans l'éventualité d'une levée de la tranche optionnelle obligatoire, le Pouvoir Adjudicateur fera alors part de son choix, par la notification d'un ordre de service au présent accord-cadre.Néanmoins, elle reste soumise au développement d'un outil de traitement automatisé (ou outil de classification) fiable et efficace pour ce projet (la tranche pourra donc s'activer plus tardivement au cours de l'accord-cadre ou ne jamais s'activer). Si la tranche optionnelle n'est pas activée, alors l'accord-cadre se poursuit dans les mêmes conditions (avec les lignes Ex6 à Ex11 initiales du B.P.U)

Nom du projet ou programme financé par l’UE: l'Opération est également susceptible de bénéficier d'un financement européen au titre du Fonds Européen pour les Affaires Maritimes, la Pêche et l'aquaculture
Informations complémentaires:

une tranche optionnelle est prévue (se reporter à l'article 2.2.2 du règlement de consultation)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

selon les dispositions de l'article R.2143-4 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur accepte que les candidats présentent leur candidature sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume) établi conformément au modèle fixé par le règlement d'exécution 2016/7 de la Commission Européenne du 5 janvier 2016 établissant le formulaire type pour le document unique de marché européen en lieu et place de l'ensemble des documents et renseignements justifiant de leur capacités.Dans ce cas, il est précisé que le pouvoir adjudicateur n'autorise pas les candidats à se limiter à indiquer dans le document unique de marché européen (Dume) qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci.Les candidats renseignent les informations pour les conditions de participation suivantes :_ La partie II: informations concernant l'opérateur économique ;_ Le cas échéant, si et seulement si le candidat est concerné, la partie III: motifs d'exclusion ;_ La partie IV - b 1a) : chiffre d'affaires annuel " général " des 3 derniers exercices ;_ La partie IV - b : assurance contre les risques professionnels ;_ La partie IV - c 1b) : les prestations principales de même nature réalisées sur les 3 dernières années. Cette liste peut être complétée par l'expérience datant de plus de 3 ans ;_ La partie IV - c8) : les effectifs moyens annuels et le nombre de cadres pendant les 3 dernières années._ La partie IV - c9) : l'outillage, le matériel et l'équipement technique à disposition pour l'exécution de la prestation.Si le groupement d'opérateurs économiques présente sa candidature sous la forme du DUME, chacun des membres du groupement doit fournir un DUME distinct.Le Document Unique de Marché Européen n'a pas à être signé.Seul le DUME au format .xml a valeur probante.Toutefois, après avoir créé votre DUME, nous vous recommandons d'en faire une copie en format Pdf

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir le détail des sous-critères dans le règlement de consultation)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations (voir le détail des sous-critères dans le règlement de consultation)
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13002591900015
Contact
Point de contact: Direction Générale de l'OFB Site de Vincennes, Service de la Commande Publique (SCP) 25 bis, avenue du Petit Parc 5/7 square Félix Nadar " Le Nadar " Hall C 94300 VINCENNES
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

les candidats doivent retirer le DCE à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHomeRéférence de l'accord-cadre : 2022-392°) Modification de détail au dossier de consultationle pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation au plus tard 7 jours avant la date limite de réception des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si le délai de 7 jours, laissé aux candidats pour prendre connaissance d'éventuels éléments complémentaires d'étude, ne pouvait être respecté en raison de la date limite fixée pour la remise des offres, cette dernière serait reportée de façon à rétablir ledit délai. Si pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite de réception des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Lesmodifications au dossier de la consultation sont publiées sur la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.gouv.fr . Il est également précisé, que les candidats ne peuvent pas modifier les pièces contenues dans le dossier de consultation des entreprises.3°) En cas de procédure infructueuse_ Si aucune candidature ou aucune offre n'a été déposée dans les délais prescrits, ou _ Si seules des candidatures irrecevables au sens de l'article R.2144-7 du Code de la commande publique ou des offres inappropriées au sens de l'article L.2152-4 du Code de la commande publique ont été présentées, La procédure sera déclarée infructueuse et elle pourra être suivie d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément à l'article R. 2122-2 du Code de la commande publique.4°) En cas de constatation d'erreur matérielledans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraientconstatées dans l'offre du candidat, l'opérateur économique concerné sera invité à confirmer l'offre ainsi rectifiée.5°) Méthode de notation des offresles offres sont analysées au regard des critères ci-dessus.Pour chaque critère cité à l'article 5.2.1 du présent règlement de consultation, l'offre analysée obtient une note de 0 à 10 (10 étant la meilleure) puis cette note est pondérée par le taux qui lui est associé. Chacune des notes pondérées sont ensuite additionnées pour obtenir une note finale sur 10 valant pour l'ensemble des critères.Le marché est attribué au candidat ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, correspondant à l'offre classée en première position à l'issue du classement des offres.Les offres ne satisfaisant pas à l'ensemble des exigences techniques attendues telles qu'exprimées au CCTP seront éliminées et rejetées par le pouvoir adjudicateur.De plus, un candidat n'ayant pas obtenuun total minimum de 3 points sur 6 affectés aux quatre (4) sous-critères de la valeur technique indiqués, ci-dessus, est éliminé.6°) Traitement des données à caractère personnelse reporter à l'article 2.8 du Règlement de Consultation (Rc) et à l'article 7 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap).7°) Tranche optionnelle obligatoirese reporter à l'article 2.2.2 du RC, à l'article 1.5 du CCAP et l'article B8 de l'acte d'engagement (Ae).8°) Rappel ou mise en garde (warning)se reporter à l'article B9 de l'ae, à l'article 19 du CCAP et aux articles 2.1 et 2.4.b du RC

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle Case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 235-677343 (2022-12-01)

Informations complémentaires (2022-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

les prestations attendues sont explicitées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) et ses différentes annexes. La procédure de passation est l'appel d'offres ouvert, conformément aux articles L. 2124-1 et L. 2124-2 ainsi que R.2113-4 à R.2113-6, R. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4, R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les montants minimum et maximum de l'opération sur la durée totale de l'accord-cadre (soit 30 mois fermes) sont les suivants : 9 263 462,50euro(s) (H.T.) (soit 11 116 155euro(s) T.T.C) pour le montant maximum total sur la durée totale de l'accord-cadre. (voir le détail de la décomposition en tranches dans le règlement de consultation) Une tranche optionnelle obligatoire est prévue (se reporter à l'article 2.2.2 Tranche optionnelle obligatoire du règlement obligatoire). Prière de se reporter au rappel ou mise en garde (warning) à l'article B9 de l'ae, à l'article 19 du CCAP et aux articles 2.1 et 2.4.b du RC

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de matériel d'optique 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-21 📅
Date limite de soumission: 2023-02-06 📅
Date de publication: 2022-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-715309
Se réfère à l'avis: 2022/S 235-677343
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

n.b : pour cet article Ii.1.4 "Description succincte", le reste des indications, fournies dans l'avis BOAMP no22-159637 et JOUE 2022/s-235677343, demeure identique

Source: OJS 2022/S 248-715309 (2022-12-21)

Avis d'attribution de marché (2023-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 9263462.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-28 📅
Date de publication: 2023-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 086-265385
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires

point no1 : il n'y a pas eu d'avis de pré-information.2°) À l'exception des éléments d'offres couverts par le respect du secret industriel et commercial, l'accord-cadreest consultable, sur demande écrite, auprès de l'adresse suivante : marches.publics@ofb.gouv.frà titre purement indicatif, les montants globaux des Devis Quantitatifs Estimatifs (D.Q.E) étaient les suivants : _ 8 332 593,67 euros (H.T.) pour la Tranche Ferme (t.f) ;_ 3 726 200 euros (H.T.) pour la Tranche Optionnelle (T.O).En cas de levée de la Tranche Optionnelle (T.O), celle-ci aboutirait à une réduction du montant des prestations en fonction d'un scénario de tarification spécifique qui entraînera une diminution maximale du montant maximum de l'accord-cadre

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-07 📅
Nom: sinay (mandataire du groupement conjoint)
Numéro d'enregistrement national: 501 295 257 00072
Adresse postale: 14, rue Alfred Kastler
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 250011550 📞
Courrier électronique: ao@sinay.fr 📧
Pays: Calvados 🏙️
Adresse Internet: https://sinay.ai/fr/ 🌏
Nom: isi-fish (cotraitant du groupement conjoint)
Numéro d'enregistrement national: 493 809 263 00020
Adresse postale: 10, rue du Moulin à Vent
Commune postale: Concarneau
Code postal: 29900
Téléphone: +33 298986030 📞
Courrier électronique: contact@isifish.fr 📧
Pays: Finistère 🏙️
Adresse Internet: https://www.isifish.fr/ 🌏
Nom: cegelec marine (sous-traitant d'isi-fish)
Numéro d'enregistrement national: 53791589400050
Adresse postale: 10 rue Eugène Bourdon - zone Industrielle (Z.I) de Kergaradec
Commune postale: Guipavas
Code postal: 29490
Téléphone: +33 298009170 📞
Courrier électronique: marine@cegelec.com 📧
Adresse Internet: https://www.cegelec-defense.com/cegelec-marine/ 🌏
Nom: concarneau electronique service (sous-traitant d'isi-fish)
Numéro d'enregistrement national: 34147026800028
Adresse postale: 2 rue de la Cale Sud - port La Foret
Commune postale: La Foret Fouesnant
Code postal: 29940
Téléphone: +33 298514227 📞
Courrier électronique: contact@concarneauelectronique.fr 📧
Adresse Internet: https://www.concarneauelectronique.fr/ 🌏
Nom: robin marin (sous-traitant d'isi-fish)
Numéro d'enregistrement national: 50176560600014
Adresse postale: port Olona 12 quai Amiral de la Gravière
Commune postale: Les Sables D'Olonne
Code postal: 85100
Téléphone: +33 251216233 📞
Pays: Vendée 🏙️
Adresse Internet: https://www.robinmarine.fr/ 🌏
Nom: elec ocean (sous-traitant d'isi-fish)
Numéro d'enregistrement national: 47964328000015
Adresse postale: 182 rue Edouard Branly
Commune postale: Lanester
Code postal: 56600
Téléphone: +33 297875258 📞
Courrier électronique: elec.ocean@wanadoo.fr 📧
Pays: Morbihan 🏙️
Adresse Internet: https://www.elec-ocean-56.fr/ 🌏
Nom: nautelec (sous-traitant d'isi-fish)
Numéro d'enregistrement national: 52960334200013
Adresse postale: 2bis Le Moulin
Commune postale: Saint-Mars-de-Coutais
Code postal: 44680
Téléphone: +33 240693730 📞
Courrier électronique: contact@nautelec.bzh 📧
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: https://www.nautelec.fr/ 🌏
Nom: electro marine (sous-traitant d'isi-fish)
Numéro d'enregistrement national: 39157328400034
Adresse postale: rue de la Galiote
Commune postale: L'Ile D'Yeu
Code postal: 85350
Téléphone: +33 251593415 📞
Courrier électronique: electromarine@wanadoo.fr 📧
Adresse Internet: https://www.facebook.com/people/SARL-Electro-Marine/100063921131040/ 🌏
Nom: cogemi (sous-traitant d'isi-fish)
Numéro d'enregistrement national: 51394658200014
Adresse postale: zone Artisanale et Commerciale (Z.A.C) de Liauze Rue Nicolas Appert
Commune postale: Pont L'Abbe D'Arnoult
Code postal: 17250
Téléphone: +33 546961829 📞
Courrier électronique: cogemi@orange.fr 📧
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Adresse Internet: https://www.infogreffe.fr/entreprise-societe/513946582-c-o-g-e-m-i-centre-ouest-groupe-electrogene-maintenance-installation-170809B003380000.html 🌏
Nom: abys navigation (sous-traitant d'isi-fish)
Numéro d'enregistrement national: 50490912800028
Adresse postale: 28 avenue Marc Nouaux
Commune postale: Cestas
Code postal: 33610
Courrier électronique: administration@abys-navigation.fr 📧
Pays: Gironde 🏙️
Adresse Internet: https://www.infogreffe.fr/entreprise-societe/504909128-eurl-abys-330208B024450000.html 🌏
Nom: espace electronique marine (eema) (sous-traitant d'isi-fish)
Numéro d'enregistrement national: 38473816700012
Adresse postale: port de plaisance du Brise Lames
Commune postale: Anglet
Code postal: 64600
Téléphone: +33 559634401 📞
Courrier électronique: eema@wanadoo.fr 📧
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Adresse Internet: https://www.facebook.com/eemaradiocommunication/ 🌏
Nom: technic marine (sous-traitant d'isi-fish)
Numéro d'enregistrement national: 50336917500024
Adresse postale: 5 rue des Orangers, résidence Florida
Commune postale: Hendaye
Code postal: 64700
Téléphone: +33 559152901 📞
Courrier électronique: technicmarine64@orange.fr 📧
Adresse Internet: https://technicmarine.site-solocal.com/#AnchorNav 🌏
Nom: pochon (sous-traitant d'isi-fish)
Numéro d'enregistrement national: 31177115800038
Adresse postale: avenue Michel Crepeau
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Téléphone: +33 546413053 📞
Courrier électronique: support@pochon.com 📧
Adresse Internet: https://pochon-sa.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 9263462.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 086-265385 (2023-04-28)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui (>20 nouveaux marchés)

Services de commutation de données (>20)

Services de traitement de données (15)