Objet Champ d'application du marché
Titre: nettoyage du Musée des Arts Asiatiques
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description: nettoyage du Musée des Arts asiatiques
Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: musée des Arts Asiatiques NICE
Description du marché: nettoyage du musée des arts asiatiques
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“marché passé pour une période de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible 3 fois par décision expresse, par période de...”
Description des renouvellements
marché passé pour une période de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible 3 fois par décision expresse, par période de 12 mois pour le même montant maximale pour une durée maximale de 48 mois
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Informations complémentaires:
“accord cadre sans mini avec un maximum de 100 000euros Ht/An , le pouvoir adjudicateur se laisse la possibilité de procéder à lareconduction anticipée du...”
Informations complémentaires
accord cadre sans mini avec un maximum de 100 000euros Ht/An , le pouvoir adjudicateur se laisse la possibilité de procéder à lareconduction anticipée du marché dans la limite de 3 mois avant la fin de la période considérée si le montant maximum était atteint
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“dume ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuel ouchaque membre du...”
Liste et brève description des conditions
dume ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuel ouchaque membre du groupement déclare sur l'honneur : A)N'Entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoiresprévus aux articles 2141-1 et suivants, et 2141-7 et suivants du Code de la Commande Publique. B)Être en règle au regard des articlesl. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés - déclaration du candidat individuel ou dumembre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et C
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-19
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-20
10:00 📅
“la remise des offres est subordonnée à la visite obligatoire du Musée des Arts asiatiques, 405, promenade des Anglais, 06200 NICE, qui sera organisée avec...”
la remise des offres est subordonnée à la visite obligatoire du Musée des Arts asiatiques, 405, promenade des Anglais, 06200 NICE, qui sera organisée avec le maître d'ouvrage délégué, exclusivement aux dates suivantes, le jour de la fermeture du musée au public :- mardi 03 Janvier 2023 à 9h30 - mardi 10 Janvier 2023à 9h30.Personne à contacter est M. Philippe DURANTE, Contrôleur des opérations de nettoyage secteur Nice : 06 64 05 21 82rendez-vous devant l'entrée du Musée des Arts asiatiquesle démarrage des prestations est fixé par pouvoir adjudicateur dans chaque bon de commande. Le règlement des dépensess'effectuera par mandat administratif suivi d'un virement, selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais réglementaires(délai global de paiement de 30 jours conformément aux dispositions de l'article R2192-10 du Code de la commande publique.). LeFinancement s'effectuera sur le budget départemental et sur les ressources propres du Département. Aucune forme de groupementn'est imposée par le pouvoir adjudicateur.retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus. - partéléchargement à l'adresse suivante : https://marches-securises.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voieélectronique uniquement à l'adresse suivante : https://marches-securises.fr. Les candidatures et offres peuvent être doublées d'unecopie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention " copie desauvegarde " envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documentsdoivent être sous format pdf a résolution 300 dpi niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes etréférencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'unprogramme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation-séance non publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 8 avenue des Fleurs CS 61039,
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat- référé pré...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat- référé pré contractuel : Possible jusqu'à la signature du marché - référé contractuel : en application de l'art R551-7 du code de justiceadministrative - recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2022/S 246-711387 (2022-12-16)
Avis d'attribution de marché (2023-04-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“département des Alpes-Maritimes, CADAM - direction générale adjointe pour les ressources et les moyens - direction des achats et de la logistique - service...”
Adresse postale
département des Alpes-Maritimes, CADAM - direction générale adjointe pour les ressources et les moyens - direction des achats et de la logistique - service des marchésbâtiment CHEIRON B.465 BP 3007
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 246-711387
Attribution du marché
1️⃣
Titre: 232022a0403l00-nettoyage du musée des arts asiatiques
Date de conclusion du contrat: 2023-03-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: sas net 06
Adresse postale: technopolis pole 1 5 chemin des Presses
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass16/07/2007no 29545) sous réserve que cette...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass16/07/2007no 29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R 2183-5 du code de la commande publique
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Source: OJS 2023/S 075-226368 (2023-04-12)