l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les lots 8 et 9 sont des marchés réservésle contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Prestation de nettoyage des locaux occupés par la Région Hauts-De-France pour ses différentes activités sur l'ensemble du territoire régional, y compris les ports, l'anneau de la mémoire, le Palais du Nouveau Siècle et hors les établissements Publics Locaux d'enseignement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-09.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des sites occupés par la Région Hauts-De-France
2022-0110
Produits/services: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les lots 8 et 9 sont des marchés...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les lots 8 et 9 sont des marchés réservésle contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Prestation de nettoyage des locaux occupés par la Région Hauts-De-France pour ses différentes activités sur l'ensemble du territoire régional, y compris les ports, l'anneau de la mémoire, le Palais du Nouveau Siècle et hors les établissements Publics Locaux d'enseignement
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Valeur estimée hors TVA: EUR 6 653 332 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“nettoyage des sites avec vitrerie occupés par la Région Haut-De-France - lot 1 : Aisne” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“sites occupés par la Région Hauts-De-France sur l'ensemble du territoire des Hauts-De-France 00000 - x”
Description du marché:
“nettoyage des sites avec vitrerie occupés par la Région Haut-De-France - lot 1 : Aisne” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-05-14 📅
Date de fin: 2024-05-13 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“une période de préparation est à prévoir à compter de la date de notification du contrat, et ce jusqu'à la mise en oeuvre effective des prestations” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“seuil maxi par période : 30 000 euro(s) Ht soit 120 000 euro(s) Ht sur la durée totale maxi du contrat”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“nettoyage des sites, sans vitrerie occupés par la Région Haut-De-France - lot 2 : Nord hors Nouveau Siècle” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“nettoyage des sites, sans vitrerie occupés par la Région Haut-De-France - lot 2 : Nord hors Nouveau Siècle” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“seuil maxi par période : 900 000 euro(s) Ht soit 3 600 000 euro(s) Ht euro(s) Ht sur la durée totale maxi du contrat”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“nettoyage des sites avec vitrerie occupés par la Région Haut-De-France - lot 3 : Oise” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“nettoyage des sites avec vitrerie occupés par la Région Haut-De-France - lot 3 : Oise” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“seuil maxi par période : 30 000 euro(s) Ht soit 120 000 euro(s) Ht euro(s) Ht sur la durée totale maxi du contrat”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“nettoyage des sites avec vitrerie occupés par la Région Haut-De-France - lot 4 : Pas-De-Calais hors Ports Boulogne/Mer et Calais” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“nettoyage des sites avec vitrerie occupés par la Région Haut-De-France - lot 4 : Pas-De-Calais hors Ports Boulogne/Mer et Calais” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 83 333 💰
Description
Informations complémentaires:
“seuil maxi par période : 25 000 euro(s) Ht soit 100 000 euro(s) Ht euro(s) Ht sur la durée totale maxi du contrat”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“nettoyage des sites sans vitrerie occupés par la Région haut-de-france - lot 5 : Somme” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“nettoyage des sites sans vitrerie occupés par la Région haut-de-france - lot 5 : Somme” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 050 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“seuil maxi par période : 315 000 euro(s) Ht soit 1 260 000 euro(s) Ht euro(s) Ht sur la durée totale maxi du contrat”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“nettoyage des sites avec vitrerie occupés par la Région Haut-De-France - lot 6 : Palais du Nouveau Siècle à Lille” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“nettoyage des sites avec vitrerie occupés par la Région Haut-De-France - lot 6 : Palais du Nouveau Siècle à Lille” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“seuil maxi par période : 60 000 euro(s) Ht soit 240 000 euro(s) Ht euro(s) Ht sur la durée totale maxi du contrat”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“nettoyage des sites sans vitrerie occupés par la Région Haut-De-France - lot 7 : Ports de Boulogne-Sur-Mer et Calais” Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“nettoyage des sites sans vitrerie occupés par la Région Haut-De-France - lot 7 : Ports de Boulogne-Sur-Mer et Calais” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 583 333 💰
Description
Informations complémentaires:
“seuil maxi par période : 175 000 euro(s) Ht soit 700 000 euro(s) Ht euro(s) Ht sur la durée totale maxi du contrat”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“nettoyage des sites occupés par la Région Hauts-De-France - lot 8 : Lille à l'exclusion du Siège de Région, Nord et du Palais du Nouveau Siècle (marché réservé)”
Titre
nettoyage des sites occupés par la Région Hauts-De-France - lot 8 : Lille à l'exclusion du Siège de Région, Nord et du Palais du Nouveau Siècle (marché réservé)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“nettoyage des sites occupés par la Région Hauts-De-France - lot 8 : Lille à l'exclusion du Siège de Région, Nord et du Palais du Nouveau Siècle (marché réservé)”
Description du marché
nettoyage des sites occupés par la Région Hauts-De-France - lot 8 : Lille à l'exclusion du Siège de Région, Nord et du Palais du Nouveau Siècle (marché réservé)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 753 333 💰
Description
Informations complémentaires:
“seuil maxi par période : 226 000 euro(s) Ht soit 904 000 euro(s) Ht euro(s) Ht sur la durée totale maxi du contrat”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“nettoyage des sites occupés par la Région Hauts-De-France - lot 9 : Amiens à l'exclusion des sites du lot 5 (marché réservé)” Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“nettoyage des sites occupés par la Région Hauts-De-France - lot 9 : Amiens à l'exclusion des sites du lot 5 (marché réservé)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 783 333 💰
Description
Informations complémentaires:
“seuil maxi par période : 235 000 euro(s) Ht soit 940 000 euro(s) Ht euro(s) Ht sur la durée totale maxi du contrat”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées aux cahiers des clauses administratives et techniques particulières.Fonds publics/ressources propres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-09
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info -Une visite est obligatoire pour certains sites (voir cahiers des clauses techniques particulières). Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, Cs62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2022/S 236-679288 (2022-12-02)
Avis d'attribution de marché (2023-05-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 984 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“sites occupés par la Région Hauts-De-France sur l'ensemble du territoire des Hauts-De-France 00000 X” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 236-679288
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202312010m
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“nettoyage des sites avec vitrerie occupés par la Région Haut-De-France - lot 1 : Aisne”
Date de conclusion du contrat: 2023-03-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: isor
Adresse postale: 42 Rue Anatole France
Commune postale: Levallois Perret
Code postal: 92300
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 202312011m
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“nettoyage des sites, sans vitrerie occupés par la Région Haut-De-France - lot 2 : Nord hors Nouveau Siècle” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nombre d'offres reçues de PME: 12
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: essi
Adresse postale: 2 Rue Jules Verne
Commune postale: Ronchin
Code postal: 59790
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 600 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202312012m
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“nettoyage des sites avec vitrerie occupés par la Région Haut-De-France - lot 3 : Oise” Nom et adresse du contractant
Nom: derichebourg Proprete
Adresse postale: 66 Rue Jean Baptiste Colbert
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc
Code postal: 10600
Région: Aube🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 202312013m
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“nettoyage des sites avec vitrerie occupés par la Région Haut-De-France - lot 4 : Pas-De-Calais hors Ports Boulogne/Mer et Calais” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: atalian Proprete
Adresse postale: 156 Rue Amperes
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 202312014m
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“nettoyage des sites sans vitrerie occupés par la Région haut-de-france - lot 5 : Somme” Nom et adresse du contractant
Nom: elior Services Proprete Et Sante
Adresse postale: 11 Allee De L Arche
Commune postale: Paris-la-Defense
Code postal: 92032
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 260 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“nettoyage des sites avec vitrerie occupés par la Région Haut-De-France - lot 6 : Palais du Nouveau Siècle à Lille” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
7️⃣
Numéro de contrat: 202312015m
Numéro d'identification du lot: 07
Titre:
“nettoyage des sites sans vitrerie occupés par la Région Haut-De-France - lot 7 : Ports de Boulogne-Sur-Mer et Calais” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 6 All Des Coquelicots
Commune postale: Boissy-Saint-Leger
Code postal: 94470
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 202312016m
Numéro d'identification du lot: 08
Titre:
“nettoyage des sites occupés par la Région Hauts-De-France - lot 8 : Lille à l'exclusion du Siège de Région, Nord et du Palais du Nouveau Siècle (marché réservé)”
Titre
nettoyage des sites occupés par la Région Hauts-De-France - lot 8 : Lille à l'exclusion du Siège de Région, Nord et du Palais du Nouveau Siècle (marché réservé)
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: apajh Nord Entreprise Le Sextant
Adresse postale: 8 Rue Bernos
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 904 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre:
“nettoyage des sites occupés par la Région Hauts-De-France - lot 9 : Amiens à l'exclusion des sites du lot 5 (marché réservé)” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“accord-Cadre mono attributaire avec exécution pas bons de commandedurée du marché : 12 moi renouvelable 3 foisseuil maximum pour les 4 ans :Lot 1 : 120...”
accord-Cadre mono attributaire avec exécution pas bons de commandedurée du marché : 12 moi renouvelable 3 foisseuil maximum pour les 4 ans :Lot 1 : 120 000lot 2 : 3 6000 000lot 3 : 120 000lot 4 : 100 000lot 5 : 1 260 000lot 6 : 240 000lot 7 : 700 000lot 8 : 904 000lot 9 : 940 000le lot no 6 est déclaré sans suitele lot no 9 est déclaré infructueux
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Source: OJS 2023/S 096-296583 (2023-05-16)