nettoyage De Divers Batiments Intercommunaux

C. A. Montélimar Agglomération

la présente consultation concerne des prestations de services de nettoyage des locaux et des vitres des différents bâtiments intercommunaux de la communauté d'agglomération de Montélimar-Agglomération

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-10-14 Avis de marché
2023-03-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 2022s0030
Brève description:
la présente consultation concerne des prestations de services de nettoyage des locaux et des vitres des différents bâtiments intercommunaux de la communauté d'agglomération de Montélimar-Agglomération
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Drôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: c. A. Montelimar agglomeration
Adresse postale: maison des services publics, 1 Avenue Saint-Martin
Code postal: 26200
Commune postale: Montelimar
Contact
Adresse Internet: http://www.montelimar-agglo.fr/marches_publics.html 🌏
Courrier électronique: dcpaj@montelimar-agglo.fr 📧
Téléphone: +33 475531074 📞
URL des documents: http://www.montelimar-agglo.fr/marches_publics.html 🌏
URL pour la participation: http://www.montelimar-agglo.fr/marches_publics.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-14 📅
Date limite de soumission: 2022-11-24 📅
Date de publication: 2022-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 202-575167
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
la valeur estimée correspond ainsi au montant maximum de l'accord-cadre sur la durée totale du marché (reconduction comprise)

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 767 200 EUR 💰
Intitulé du lot: no1 - service des Sports, Locaux Techniques situés zone des Léonards et Locaux situés à Cléon d'andran
Numéro du lot: 1
Brève description:
la présente consultation porte sur des prestations régulières et suivant planning de nettoyage des locaux et des vitres du Service des Sports, des Locaux Techniques situés zone des Léonards et des Locaux situés à Cléon d'andran
Valeur estimée hors TVA: 59 200 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 1er janvier 2023.Cet accord-cadre pourra être renouvelé trois (3) fois, pour des périodes d'un (1) an, par décision expresse du représentant légal du pouvoir adjudicateur, notifiée au titulaire au moins un (1) mois avant l'échéance de la période en cours
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Description des options:
il est prévu une option au sens du droit communautaire. En cas de nécessité de réalisation de prestations similaires, le recours au marché sans publicité ni mise en concurrence suivant l'article R.2122-7 du Code de la commande publique pourra être utilisé dans un délai de quatre (4) ans à compter du 1er janvier 2023
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Informations complémentaires:
la valeur estimée correspond ainsi au montant maximum de l'accord-cadre sur la durée totale du marché (reconduction comprise)
Intitulé du lot: no2 - médiathèque Intercommunale
Numéro du lot: 2
Brève description:
la présente consultation porte sur des prestations régulières et suivant planning de nettoyage des locaux et des vitres de la Médiathèque Intercommunale située 16 avenue du Général de Gaulle
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Intitulé du lot: no3 - bâtiments Culturels
Numéro du lot: 3
Brève description:
la présente consultation porte sur des prestations régulières et suivant planning de nettoyage des locaux et des vitres de divers bâtiments culturels situés à Montélimar
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: no4 - musée d'art Contemporain
Numéro du lot: 4
Brève description:
la présente consultation porte sur des prestations régulières et suivant planning de nettoyage des locaux du Musée d'art Contemporain situés à la Maison des Services Publics
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Intitulé du lot: no5 - locaux des Archives situés à la Maison des Services Publics Saint-Martin
Numéro du lot: 5
Brève description:
la présente consultation porte sur des prestations régulières et suivant planning de nettoyage des locaux de stockage des archives situés à la Maison des Services Publics Saint-Martin
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: no6 - locaux du bâtiment de l'occitan - zac Saint-Martin
Numéro du lot: 6
Brève description:
la présente consultation porte sur des prestations régulières et suivant planning de nettoyage des locaux et des vitres du bâtiment l'occitan situé Zac Saint-Martin
Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Intitulé du lot: no7 - locaux du bâtiment Le Septan - zac Saint-Martin
Numéro du lot: 7
Brève description:
la présente consultation porte sur des prestations régulières et suivant planning de nettoyage des locaux et des vitres du bâtiment le Septan situé Zac Saint-Martin
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: maison des services publics - 1 Avenue Saint Martin 26200 - montelimar

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'economie), Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'economie)a) Une lettre de candidature permettant l'identification du candidat (en la personne de chacune de ses composantes en cas de groupement).B) Les déclarations sur l'honneur suivantes :Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, déclare sur l'honneur- ne pas entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique- être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.C) éventuellement, Extrait K bis et/ou attestation d'inscription au Répertoire des Métiers ou autre immatriculation ou agrément (ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France et attestation d'assurance)
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Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les trois (3) derniers exercices clos (si possible en fonction de la date de création de l'entreprise), ou tous autres justificatifs permettant de prouver sa capacité financière à exécuter le(s) accord(s)-cadre(s) au(x)quel(s) il postule
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Capacité technique et professionnelle:
- Références et/ou expériences détaillées et vérifiables d'opérations similaires exécutées au cours des trois (3) dernières années ou en cours de réalisation ou tout autres justificatifs permettant de prouver la capacité du candidat à exécuter le(s) marché(s) au(x)quel(s) il postule.- éventuellement, Qualifications et / ou certification du candidat
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
conditions particulières d'exécutionles commandes réalisées au titre des accords-cadres sont susceptibles de varier dans les limites annuelles de :Lot 1:service des Sports, Locaux Techniques situés zone des Léonards à Montélimar et Locaux situés à Cléon d'andran :Montant mini:5 000 euro(s) (H.T.)./Montant maxi:14 800 euro(s) (H.T.).Lot 2:médiathèque Intercommunale :Montant mini:30 000 euro(s) (H.T.)./Montant maxi:65 000 euro(s) (H.T.).Lot 3:bâtiments Culturels :Montant mini:6 000 euro(s) (H.T.)./Montant maxi:60 000 euro(s) (H.T.).Lot 4:musée d'art Contemporain :Sans mini/montant maxi:8 000 euro(s) (H.T.).Lot 5:locaux des archives situés Maison des Services Publics St-Martin :Montant mini:3 000 euro(s) (H.T.)/Montant maxi:10 000 euro(s) (H.T.).Lot 6:locaux du bâtiment de l'occitan-zac Saint-Martin-Montant mini:4 000 euro(s) (H.T.)./Montant maxi:17 000 euro(s) (H.T.).Lot 7:locaux du bâtiment le Septan - zac Saint-Martin-Montant mini:4 000 euro(s) (H.T.)./Montant maxi:17 000 euro(s) (H.T.)
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: maison des Services Publics

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004045900014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.montelimar-agglo.fr/marches_publics.html 🌏
URL des documents: http://www.montelimar-agglo.fr/marches_publics.html 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: communaute D'Agglomeration De Montelimar Agglomeration
Adresse postale: maison des services publics, 1 avenue St Martin
Pays: Drôme 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.montelimar-agglo.fr/marches_publics.html -CommunicationLes documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet à l'adresse : http://www.montelimar-agglo.fr/marches_publics.htmlAdresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : au point de contact susmentionné.Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au point de contact susmentionné.Information sur les echanges electroniques :La facturation en ligne sera acceptée.Représentant légal du pouvoir adjudicateur : le président de Montélimar-Agglomération ou son représentant.Obtention du cahier des charges et des documents complémentaires : Le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus uniquement par voie électronique via le profil acheteur accessible depuis le site www.montelimar-agglo.fr,rubrique "Marchés publics".Remise des offres : Les offres doivent être adressées uniquement par voie électronique via le profil acheteur accessible depuis le site www.montelimar-agglo.fr,rubrique "Marchés publics".Information sur les echanges ElectroniquesLa facturation en ligne sera acceptée
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les recours applicables aux contrats de la commande publique sont :- soit, avant la signature du marché, le référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative,- soit, après la signature du marché, un recours en plein contentieux dans les formes mentionnées aux articles R.411-1 et R.421-7 du Code de la Justice Administrative, et dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication de l'avis d'attribution,- soit, après la signature du marché, un référé contractuel dans les formes et délais mentionnés à l'article R.551-7 du Code de justice administrative après la conclusion du contrat
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Source: OJS 2022/S 202-575167 (2022-10-14)
Avis d'attribution de marché (2023-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 767 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-02 📅
Date de publication: 2023-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 047-137335
Se réfère à l'avis: 2022/S 202-575167
Numéro JO-S: 47

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: maison des services publics - 1 Avenue Saint Martin 26200 Montelimar

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-23 📅
Nom: city Servoces Nettoyage (Ttal des points obtenus pour cette offres : 90.29/100)
Adresse postale: 14 Rue Louis Armstrong
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Pays: France 🇫🇷
Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 59 200 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-02-24 📅
Nom: news Services (Total des points obtenus pour cette offre : 96.25/100)
Adresse postale: 264 Rue De Garrigotte
Commune postale: Marguerittes
Code postal: 30128
Pays: Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Nom: hexa Net (Total des points obtenus pour cette offre : 100/100)
Adresse postale: 29 Bd Gay Lussac - le Grand Bleu - bât C
Commune postale: Marseille
Code postal: 13014
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: association A.P.P.T.E. (Total des points obtenus pour cette offre : 100/100)
Adresse postale: 17 Av Charles De Gaulle
Commune postale: Montelimar
Code postal: 26200
Valeur totale du marché: 32 000 EUR 💰
Nom: espace Nettoyage Industries (Total des points obtenus pour cette offre : 100/100)
Adresse postale: che Du Cornilhac
Commune postale: Tournon-sur-Rhone
Code postal: 07300
Pays: Ardèche 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
68 000 EUR 💰
Nom: espace Nettoyage Industries (Total des points obtenus pour cette offre : 90.60/100)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
5

Référence
Informations complémentaires
modalités de consultation des marchés :Possibilité de consultation des documents sur place ou obtention des copies, par une demande écrite et formulée auprès de la collectivité dont l'adresse figure au paragraphe I.1) de la Section I et dans les conditions fixées par les articles L300-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration.Informations Sur Le Montant Des Marches :Valeur totale finale des marchés : les montants indiqués correspondent au montant total (H.T.) maximum pour chaque lot et sur la durée du marché, soit quatre (4) ans.Chaque accord cadre, conclu à bons de commande, est susceptible de varier dans les limites annuelles suivantes :Lot no1 : 5 000 euro(s) (H.T.) minimum et 14 800 euro(s) (H.T.) maximumlot no2 : 30 000 euro(s) (H.T.) minimum et 65 000 euro(s) (H.T.) maximumlot no3 : 6 000 euro(s) (H.T.) minimum et 60 000 euro(s) (H.T.) maximumlot no4 : 8 000 euro(s) (H.T.) maximum (Association attributaire non assujettie à la T.V.A.)Lot no5: 3 000 euro(s) (H.T.) minimum et 10 000 euro(s) (H.T.) maximumlot no6 : 4 000 euro(s) (H.T.) minimum et 17 000 euro(s) (H.T.) maximumlot no7 : 4 000 euro(s) (H.T.) minimum et 17 000 euro(s) (H.T.) maximumpas de sous-traitance indiquée mais les attributaires ont toujours la possibilité de sous-traiter en cours de marché au titre de la loi no 75-1334 du 31 décembre 1975.Publication antérieure relative à la présente procédure :Un avis d'appel public à la concurrence a été publié au Boamp du 16 octobre 2022 sous le no 22-137792, au Joue du 19 octobre 2022 sous le no 2022/s202-575167 et inséré sur le site internet de la Communauté d'agglomération Montélimar-Agglomération le 16 octobre 2022
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Source: OJS 2023/S 047-137335 (2023-03-02)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Drôme
Fournisseurs:
ASSOCIATION A.P.P.T.E. (Total des points... city Servoces Nettoyage (Ttal des points... espace Nettoyage Industries (Total des... espace Nettoyage Industries (Total des... HEXA NET (Total des points obtenus pour... news Services (Total des points obtenus...
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services de nettoyage et d'hygiène Services de nettoyage Services de nettoyage de logements, de... Services de nettoyage de bâtiments Services de nettoyage de vitres