le marché a pour objet l'entretien des espaces de stationnement, des espaces publics, du centre d'information touristique et des locaux de l'établissement public du Mont-Saint-Michel
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-05.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: nettoyage, de collecte et de traitement des déchets
EP_2022_08
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“le marché a pour objet l'entretien des espaces de stationnement, des espaces publics, du centre d'information touristique et des locaux de l'établissement...”
Brève description
le marché a pour objet l'entretien des espaces de stationnement, des espaces publics, du centre d'information touristique et des locaux de l'établissement public du Mont-Saint-Michel
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Valeur estimée hors TVA: EUR 359 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des parcs de stationnement, espaces publics et cheminements piétons
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de parkings📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“communes de Beauvoir, Mont-Saint-Michel, Pontorson - département de la Manche - région Normandie France”
Description du marché:
“les prestations périodiques comprennent :
- vidage et le nettoyage des poubelles et cendriers,
- acheminement des déchets vers lieu de stockage,
- picking...”
Description du marché
les prestations périodiques comprennent :
- vidage et le nettoyage des poubelles et cendriers,
- acheminement des déchets vers lieu de stockage,
- picking des déchets,
- fourniture et pose des sacs plastiques de différentes contenances et couleurs à disposer dans les différentes poubelles,
- fourniture des consommables associés,
- balayage et nettoyage des voies de circulation,
- balayage et nettoyage des cheminements piétons,
- balayage et nettoyage des parcs de stationnements,
- mise sur la voirie et ramassage après collecte des bacs de collecte des poubelles (la fréquence sera à réaliser en fonction de la proposition du Titulaire du lot no3),
- nettoyage des contenants de collecte des poubelles.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité technique (voir sous-critères dans la rubrique : Informations complémentaires)”
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 210 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“- Sous-Critères 1 : Présentation de l'organisation et du mode opératoire pour l'exécution des prestations, 10 points
- sous-Critères 2 : Moyens matériels...”
Informations complémentaires
- Sous-Critères 1 : Présentation de l'organisation et du mode opératoire pour l'exécution des prestations, 10 points
- sous-Critères 2 : Moyens matériels dédiés à l'exécution des prestations, 5 points
- sous-Critères 3 : Moyens humains dédiés à l'exécution des prestations, 4 points
- sous-Critères 4 : Hygiène et sécurité, 1 point
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“les prestations de nettoyage des bâtiments Centre d'information Touristique (Cit) et les bâtiments de bureaux de l'etablissement Public du Mont-Saint-Michel” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Produits/services supplémentaires: Nettoyage et traitement du sol📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bureaux📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“lieu principal d'exécution : Communes de Beauvoir, Mont-Saint-Michel, Pontorson - département de la Manche - région Normandie France”
Description du marché:
“les prestations périodiques comprennent :
- nettoyage des locaux accessibles au public et non accessible au public, vestiaires et sanitaires, bureaux,...”
Description du marché
les prestations périodiques comprennent :
- nettoyage des locaux accessibles au public et non accessible au public, vestiaires et sanitaires, bureaux, circulations et ascenseur ;
- nettoyage du mobilier de bureaux (plans de travail, objets meublants, téléphones, sièges, etc.) ;
- nettoyage des appareils ménagers des salles de pauses (frigos, micro-ondes, etc..) ;
- nettoyage des extérieurs dans la limite selon plan ;
- fermeture et ouverture des locaux pour aération, contrôle des fenêtres et extinction des luminaires ;
- vidage et nettoyage des corbeilles et cendriers y compris à l'extérieur des bâtiments (abords) ;
- fourniture et pose de sacs plastiques de différentes contenances et couleurs à disposer dans les différentes poubelles (bureaux, sanitaires, circulations, etc.) ;
- fourniture des produits et matériels nécessaires aux opérations de nettoyage ;
- fournitures des consommables associés (savon, papier d'essuie-mains, de papier hygiénique, etc.) ;
- gestion des approvisionnements et du stock et mise en place des matériels, équipements, fournitures, produits et consommables nécessaires aux prestations (y compris le stock de sécurité de sel en période hivernale etc.) ;
- mise en place et gestion des réceptacles d'hygiène féminine ;
- nettoyage de la petite vitrerie d'intérieur : miroirs,
- nettoyage de la vitrerie accessibles et inaccessibles ;
- balayage des circulations extérieures et des espaces extérieures aux abords des bâtiments.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“collecte et enlèvement des déchets pour les parcs de stationnement, espaces publics, cheminements piétons et les bâtiments de bureaux de l'etablissement Public” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures📦
Produits/services supplémentaires: Services de collecte de déchets solides urbains📦
Description du marché:
“les prestations périodiques comprennent :
- la collecte et le transport des déchets dans les différents sites de traitements et de valorisations,
- le...”
Description du marché
les prestations périodiques comprennent :
- la collecte et le transport des déchets dans les différents sites de traitements et de valorisations,
- le recyclage et la valorisation le cas échéant de l'ensemble des déchets collectés,
- la location des différents bacs en lien avec les types de déchet.
Les types de déchets sont :
- dndae/Déchets non recyclable en mélange Non incinérables
- déchets recyclables
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“a l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants :
- pièce 1 : Lettre de candidature et désignation du...”
Liste et brève description des conditions
a l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants :
- pièce 1 : Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants ou formulaire Dc1 (ou équivalent, dûment complété) (formulaire disponible à l'adresse : http://www.economie.gouv.fr/daj) et le ou les document(s) relatif(s) aux pouvoirs de la ou des personne(s) habilitée(s) pour engager le candidat individuel ou le groupement ;
- pièce 2 : Déclaration du candidat ou formulaire Dc2 (ou équivalent, dûment complété). Cette déclaration devra être complétée par chaque candidat en cas de groupement (formulaire disponible à l'adresse : http://www.economie.gouv.fr/daj);
- pièce 3 : Attestation sur l'honneur de l'absence d'interdiction de candidater (attestation sur l'honneur que le candidat, et les cotraitants en cas de groupement, n'entre(nt) dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L2141-1 à L2141-11 du code de la commande publique) et un certificat délivré par les administrations et organismes compétents attestant que le candidat individuel ou chaque membre du groupement a satisfait à ses obligations en matière sociale et fiscale ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Pièce 4 : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires particulier concernant les prestations objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Pièce 4 : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires particulier concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Pièce 5 : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Pièce 5 : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- pièce 6 : Preuve d'une assurance contre les risques professionnels, souscrite pour les prestations du marché ;
- pièce 7 : Présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
- pièce 8 : L'Indication des titres d'études et professionnels ou de l'expérience du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-05
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-05
17:00 📅
“il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire cf règlement de la consultation.
une visite du site fortement conseillée est organisée par l'etablissement...”
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire cf règlement de la consultation.
une visite du site fortement conseillée est organisée par l'etablissement public du Mont-Saint-Michel le 2 août 2022, à 14h00 au siège de l'etablissement public du Mont-Saint-Michel situé à l'adresse suivante : 16 route de la Caserne, 50170 Beauvoir.
La participation à ces visites est limitée à 3 personnes par candidat.
Il sera demandé aux candidats de chaque lot souhaitant participer à la visite de site de communiquer, par courriel, au représentant technique de l'établissement public, M. Mickaël SAVIN (mickael.savin@montsaintmichel.gouv.fr), la liste nominative des personnes qui y participeront au plus tard le 29 juillet avant 18h00.
l'etablissement public du Mont-Saint-Michel se réserve le droit d'apporter au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation.
Le cas échéant, la date de remise des offres peut être repoussée d'un délai raisonnable pour laisser aux candidats le temps d'assimiler ces modifications.
pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande via la plateforme de dématérialisation.
Une réponse sera alors adressée en temps utile à tous les candidats ayant retiré le dossier au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des offres.
le délai de validité des offres est de 180 jours à compter de leur réception.
paiement par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture sur Chorus Pro.
Insertion par l'activité économique : En application de l'article L.2112-2 du code de la commande publique, les entreprises choisies pour réaliser les prestations seront tenues pour l'exécution du marché de proposer des actions d'insertion qui permettent l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
clauses environnementales : Le titulaire devra en particulier s'assurer que les produits et matériels utilisés dans le cadre des prestations sont respectueux de l'environnement.
Les critères d'attribution sont notés sur 20 points et pondérés conformément au Ii..2.5 visé supra
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Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
- un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative ;
- un recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans le délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées de la conclusion du marché ;
- un recours en indemnisation qui devra obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre (4) ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadrénale)
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Source: OJS 2022/S 142-406851 (2022-07-21)
Avis d'attribution de marché (2023-03-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 407342.80 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“les prestations périodiques comprennent :
- vidage et le nettoyage des poubelles et cendriers, -Acheminement des déchets vers lieu de stockage, - picking...”
Description du marché
les prestations périodiques comprennent :
- vidage et le nettoyage des poubelles et cendriers, -Acheminement des déchets vers lieu de stockage, - picking des déchets,
- fourniture et pose des sacs plastiques de différentescontenances et couleurs à disposer dans les différentes poubelles, - fourniture des consommables associés, - balayage etnettoyage des voies de circulation, - balayage et nettoyage des cheminements piétons,
- balayage et nettoyage des parcs destationnements,
- mise sur la voirie et ramassage après collecte des bacs de collecte des poubelles (la fréquence sera à réaliser en fonction de la proposition du Titulaire du lot no3),
- nettoyage des contenants de collecte des poubelles
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité technique (vor sous-critères dans la rubrique : Informations complémentaires)”
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%
Description
Informations complémentaires:
“- Sous-Critères 1 : Présentation de l'organisation et du mode opératoire pour l'exécution desprestations, 10 points
- sous-Critères 2 : Moyens matériels...”
Informations complémentaires
- Sous-Critères 1 : Présentation de l'organisation et du mode opératoire pour l'exécution desprestations, 10 points
- sous-Critères 2 : Moyens matériels dédiés à l'exécution des prestations, 5 points
- sous-Critères 3 : Moyens humains dédiés à l'exécution des prestations, 4 points
- sous-Critères 4 : Hygiène et sécurité, 1 point
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Site principal ou lieu d'exécution:
“communes de Beauvoir, Mont-Saint-Michel, Pontorson - département de lamanche - région Normandie France”
Description du marché:
“les prestations périodiques comprennent :
- nettoyage des locaux accessibles au public et non accessible au public, vestiaires et sanitaires, bureaux,...”
Description du marché
les prestations périodiques comprennent :
- nettoyage des locaux accessibles au public et non accessible au public, vestiaires et sanitaires, bureaux, circulations et ascenseur ;
- nettoyage du mobilier de bureaux (plans de travail, objets meublants, téléphones, sièges, etc.) ;
- nettoyage des appareils ménagers des salles de pauses (frigos, micro-ondes, etc..) ;
- nettoyage des extérieurs dans la limite selon plan ;
- fermeture et ouverture des locaux pour aération, contrôle des fenêtres et extinction des luminaires ;
- vidage et nettoyage des corbeilles et cendriers y compris à l'extérieur des bâtiments (abords) ;
-Fourniture et pose de sacs plastiques de différentes contenances et couleurs à disposer dans les différentes poubelles (bureaux, sanitaires, circulations, etc.) ;
- fourniture des produits et matériels nécessaires aux opérations de nettoyage ;
- fournitures des consommables associés (savon, papier d'essuie-mains, de papier hygiénique, etc.) ;
- gestion des approvisionnements et du stock et mise en place des matériels, équipements, fournitures, produits et consommables nécessaires aux prestations (y compris le stock de sécurité de sel en période hivernale etc.) ;
- mise en place et gestion des réceptacles d'hygiène féminine ;
- nettoyage de la petite vitrerie d'intérieur : miroirs, - nettoyage de la vitrerie accessibles et inaccessibles ;
- balayage des circulations extérieures et des espaces extérieures aux abords des bâtiments
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Informations complémentaires:
“- Sous-Critères 1 : Présentation de l'organisation et du mode opératoire pour l'exécution desprestations, 10 points
- sous-Critères 2 : Moyens matériels...”
Informations complémentaires
- Sous-Critères 1 : Présentation de l'organisation et du mode opératoire pour l'exécution desprestations, 10 points
- sous-Critères 2 : Moyens matériels dédiés à l'exécution des prestations, 5 points
- sous-Critères 3 : Moyenshumains dédiés à l'exécution des prestations, 4 points
- sous-Critères 4 : Hygiène et sécurité, 1 point
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Description du marché:
“les prestations périodiques comprennent :
- la collecte et le transport des déchets dans lesdifférents sites de traitements et de valorisations,
- le...”
Description du marché
les prestations périodiques comprennent :
- la collecte et le transport des déchets dans lesdifférents sites de traitements et de valorisations,
- le recyclage et la valorisation le cas échéant de l'ensemble des déchetscollectés,
- la location des différents bacs en lien avec les types de déchet.
Les types de déchets sont : - dndae/Déchets non recyclable en mélange Non incinérables
- déchets recyclables
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 142-406851
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: EP_2021_088
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“prestations de nettoyage des parcs de stationnement, espaces publics et cheminements piétons”
Date de conclusion du contrat: 2022-12-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: jbs propreté
Commune postale: Saint-Pair-sur-Mer
Code postal: 50380
Pays: France 🇫🇷
Région: Manche 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 208968.20 💰
2️⃣
Numéro de contrat: EP_2022_08
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“prestations de nettoyage des bâtiments Centre d'information Touristique et bureaux de l'etablissement Public National du Mont-Saint-Michel ainsi que leurs...”
Titre
prestations de nettoyage des bâtiments Centre d'information Touristique et bureaux de l'etablissement Public National du Mont-Saint-Michel ainsi que leurs abords respect
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: gsf neptune
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160913.30 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“prestations de collecte et d'enlèvement des déchets du parcs de stationnement, espaces publics, cheminements piétons et bureaux de l'etablissement Public du...”
Titre
prestations de collecte et d'enlèvement des déchets du parcs de stationnement, espaces publics, cheminements piétons et bureaux de l'etablissement Public du Mont-Saint- michel
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37461.30 💰
Source: OJS 2023/S 056-165347 (2023-03-15)