l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-30.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“mobilier urbain : fourniture, mise en oeuvre et entretiens sur patrimoine de Saint-Etienne Métropole
2022-Vo-0013”
Produits/services: Mobilier urbain📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 040 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“périphérie du territoire de Saint-Etienne Métropole (toutes communes hors ville de Saint-Etienne)- fourniture, mise en oeuvre et entretiens de mobilier...”
Titre
périphérie du territoire de Saint-Etienne Métropole (toutes communes hors ville de Saint-Etienne)- fourniture, mise en oeuvre et entretiens de mobilier urbain et de portiques de gabarit
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de mobilier urbain📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché:
“périphérie du territoire de Saint-Etienne Métropole (toutes communes hors ville de Saint-Etienne)- fourniture, mise en oeuvre et entretiens de mobilier...”
Description du marché
périphérie du territoire de Saint-Etienne Métropole (toutes communes hors ville de Saint-Etienne)- fourniture, mise en oeuvre et entretiens de mobilier urbain et de portiques de gabarit
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 680 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-09-02 📅
Date de fin: 2023-09-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. . La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“ville centre de Saint-Etienne Métropole (ville de Saint-Etienne) - fourniture, mise en oeuvre et entretiens de mobilier urbain et de portiques de gabarit” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“ville centre de Saint-Etienne Métropole (ville de Saint-Etienne) - fourniture, mise en oeuvre et entretiens de mobilier urbain et de portiques de gabarit” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 880 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“ville centre de Saint-Etienne Métropole (ville de Saint-Etienne) - fourniture, mise en oeuvre et entretiens de mobilier urbain plastique” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“ville centre de Saint-Etienne Métropole (ville de Saint-Etienne) - fourniture, mise en oeuvre et entretiens de mobilier urbain plastique” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaildocuments relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatindication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Fonds propre de Saint-Étienne Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-30
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr. Les candidats transmettent leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
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Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2022/S 082-220615 (2022-04-22)
Avis d'attribution de marché (2022-08-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 040 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 082-220615
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022vo256
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“périphérie du territoire de Saint-Etienne Métropole (toutes communes hors ville de Saint-Etienne)- fourniture, mise en oeuvre et entretiens de mobilier...”
Titre
périphérie du territoire de Saint-Etienne Métropole (toutes communes hors ville de Saint-Etienne)- fourniture, mise en oeuvre et entretiens de mobilier urbain et de portiques de gabarit
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Date de conclusion du contrat: 2022-08-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: js Concept
Adresse postale: 103 Rue Paul De Vivie
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42270
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 680 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022vo257
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“ville centre de Saint-Etienne Métropole (ville de Saint-Etienne) - fourniture, mise en oeuvre et entretiens de mobilier urbain et de portiques de gabarit”
Date de conclusion du contrat: 2022-08-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: seri
Adresse postale: 21 Rue Du Sanital
Commune postale: Chatellerault
Code postal: 86100
Région: Vienne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 880 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022vo258
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“ville centre de Saint-Etienne Métropole (ville de Saint-Etienne) - fourniture, mise en oeuvre et entretiens de mobilier urbain plastique”
Date de conclusion du contrat: 2022-08-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sodilor
Adresse postale: 18 Rue Rene Francois Jolly
Commune postale: Sarreguemines
Code postal: 57200
Région: Moselle🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
“sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne...”
sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public
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Source: OJS 2022/S 165-468778 (2022-08-24)