Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Missions de maître d'oeuvre pour des travaux d'installations secondaires sur un réseau de Chauffage Urbain”
Produits/services: Services de conseil et de consultation en ingénierie📦
Brève description:
“Missions de maître d'oeuvre pour des travaux d'installations secondaires sur un réseau de Chauffage Urbain”
Valeur estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de conseil et de consultation en ingénierie📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché:
“Missions de maître d'oeuvre pour des travaux d'installations secondaires sur un réseau de Chauffage Urbain” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Valable 1 an, reconductible 3 fois 1 an.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature (DC1), - Déclaration du candidat (DC2), - Attestations d'assurance en cours de validité,- Attestation fiscale datant de moins de 6...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature (DC1), - Déclaration du candidat (DC2), - Attestations d'assurance en cours de validité,- Attestation fiscale datant de moins de 6 mois- Attestation URSSAF datant de moins de 6 mois- Kbis datant de moins de 3 mois- Liste nominative des salariés étrangers datant de moins de 6 mois- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires en euros HT réalisé au cours des trois derniers exercices et part de ce chiffre d'affaires relatif aux prestations, objet de la consultation.”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaires en euros HT réalisé au cours des trois derniers exercices et part de ce chiffre d'affaires relatif aux prestations, objet de la consultation.
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement : Fonds propres. Mode de règlement : virement bancaire. Délai global de paiement : 30 jours”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-25
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-26
10:00 📅
“Procédure adaptée passée en application de l'article R. 2123-1 du Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 relatif au code de la commande publique.” Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de metz
Adresse postale: 3 rue Haute Pierre - BP 81022
Commune postale: Metz cédex 01
Code postal: 57036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 387567500📞
Courrier électronique: tj-metz@justice.fr📧
Fax: +33 387567515 📠
URL: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-metz🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: TJ de Metz.
Source: OJS 2022/S 194-551105 (2022-10-04)
Avis d'attribution de marché (2022-12-07) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Missions de maître d'oeuvre pour des travaux d'installations secondaires sur un réseau de Chauffage Urbain
CAM 11/2022”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 194-551105
Attribution du marché
1️⃣
Titre:
“Missions de maître d'oeuvre pour des travaux d'installations secondaires sur un réseau de Chauffage Urbain”
Date de conclusion du contrat: 2022-11-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Itherm conseil
Adresse postale: Centre Affaires « Les Thiers » - 4 rue Piroux
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54048
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Source: OJS 2022/S 239-689343 (2022-12-07)