mission de conseil, d'expertise et d'amo pour les travaux de maintenance restauration du patrimoine organistique et campanaire appartenant à la Ville de Paris - en 2 lots juridiques

Ville de Paris

accord-Cadres de mission de conseil, d'expertise et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les travaux de maintenance et de restauration du patrimoine organistique et du patrimoine campanaire appartenant à la Ville de Paris - en 2 lots juridiques

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-04.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-10-04 Avis de marché
2023-03-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-10-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm4@paris.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: https://www.paris.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: dfa-Sda-Sa4
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm4@paris.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: http://www.paris.fr 🌏
URL de l'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Communication
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=820347&orgAcronyme=r8t 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“mission de conseil, d'expertise et d'amo pour les travaux de maintenance restauration du patrimoine organistique et campanaire appartenant à la Ville de...”    Afficher plus
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Brève description:
“accord-Cadres de mission de conseil, d'expertise et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les travaux de maintenance et de restauration du patrimoine...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: patrimoine organistique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Orgues musicaux 📦
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Description du marché:
“orgues de tribune et orgues de choeur, propriété de la Ville de Paris et éventuellement d'autres équipements municipaux (par ex. Conservatoires...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l' Accord Cadre est d'une durée de 24 mois (2 ans) reconductible tacitement et dans les mêmes termes et durée. Le titulaire ne peut refuser la reconduction”
Informations sur les options
Options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la négociation d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“le marché est à prix unitaire révisable et reconductible tacitement une fois et pour une période de 24 mois”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: patrimoine campanaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Cloches 📦
Description du marché:
“cloches, beffrois et clochers, principalement des édifices cultuels appartenant à la Ville de Paris sans montant minimum et avec un montant maximum de 72000...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“le marché est à prix unitaire, révisable et est reconductible tacitement une fois et pour une période de 24 mois”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“a l'appui de leur candidature, les candidats transmettent les éléments suivants :- le formulaire Dc1 (lettre de candidature - désignation du mandataire par...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1.une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une liste de références pertinentes au regard du marché réalisé au cours des cinq dernières années, dans la limite de 10 opérations.Pour les candidats dans...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“pour le Lot 2 : fournir un arrêté valide portant agrément du Ministère de la Culture pour l'expertise du patrimoine campanaire Ou équivalent européen avec...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés aux Cahier des Clauses...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-22 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-22 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: la période prévisionnelle de l'aac ultérieur est courant second semestre 2026
Informations complémentaires

“afin de prendre connaissance des contraintes relatives au lieu, les soumissionnaires doivent procéder à la visite d'un site représentatif pour chacun des...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +331 58289000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 194-548945 (2022-10-04)
Avis d'attribution de marché (2023-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 384 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 194-548945

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 20232023S01199
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“patrimoine organistique orgues de tribune et orgues de choeur, propriété de la Ville de Paris et éventuellement d'autres équipements municipaux (ex....”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2023-03-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: brottier eric patrick
Adresse postale: 9 Rue de Louvois
Commune postale: Bouzy
Code postal: 51150
Pays: France 🇫🇷
Région: Marne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 20232023S01200
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“patrimoine campanaire : cloches, beffrois et clochers, principalement des édifices cultuels appartenant à la Ville de Paris”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 144 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“le contrat est consultable en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des marchés...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 060-176840 (2023-03-20)