mise en affrètement des 24 lignes FLEXO sur réservation du réseau m tag

spl m tag

mise en affrètement des 24 lignes sur réservation FLEXO du réseau m tag : lignes 41-42-43-44-45-46-47-48-49-50-51-54-55-56-60-61-63-65-66-67-68-70-71 et 73 à compter du 1/01/2023. Accord-Cadre multi attributaires. Le présent accord-cadre comporte un maximum fixé à 4 997 345 euro(s) (H.T.)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• gie des radio taxis de la ville de grenoble
• Keolis Porte des Alpes
• SAS Jean Perraud et Fils
• taxi Varçois
• taxi vifois sayettat

Qui ?

• spl m tag

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-04-05	Avis de marché
2023-01-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: spl m tag
Adresse postale: cs70258
Code postal: 38044
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: achatpublic@m-tag.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_ygq1HW51WQ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_ygq1HW51WQ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-05 📅
Date limite de soumission: 2022-05-02 📅
Date de publication: 2022-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 070-187602
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires

durée totale de l'accord cadre de 60 mois composée comme suit : durée ferme 48 mois + 1 reconduction expresse de 12 mois. Le montant estimatif du marché est de 886 055 euro(s) par an, soit 3 544 222 euro(s) sur la durée ferme du marché ; - les critères de sélection des candidatures sont : * capacités techniques * capacités financières * capacité professionnelles - il est rappelé aux candidats que cette consultation se déroule en une phase de candidature, et une phase offre. Seuls les candidats dont la candidature aura été agrée par la commission m tag pourront télécharger le DCE sur la plateforme de dématérialisation achat public https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do - m tag n'exige pas la signature électronique des documents de la part des candidats/soumissionnaires. Aussi le candidat/soumissionnaires ne doit pas nécessairement disposer d'un certificat électronique pour déposer sa candidature offre sur la plateforme de dématérialisation de m tag.- nous attirons votre attention sur le fait que, les personnes contactées au cours de la procédure, via la plateforme de dématérialisation par m tag, seront celles qui s'y seront enregistrées lors du retrait du dossier de consultation. Il appartient donc au candidat d'enregistrer directement sur la plateforme le ou les interlocuteurs privilégiés pour ce marché lors du retrait du DCE. La remise des offres réactualisées suite aux négociations se fera exclusivement sur la plateforme de dématérialisation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do- les questions sont à poser sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse :https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do- un mémoire technique est demandé

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 8 860 550 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 24
Intitulé du lot: ligne 41 : Corenc La Garenne <> La Tronche Grand Sablon
Numéro du lot: 1
Brève description:

ligne 41 : Corenc La Garenne <> La Tronche Grand SablonFait partie intégrante du réseau m tag, exploitée sous le label " Flexo ".Son offre est construite autour de courses régulières et de courses uniquement sur réservation, dont le nombre respectif varie selon les périodes types du calendrier M Tag.L'Objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire.Le lot 1, ligne 41, comporte un maximum fixé à 414 057 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 366 909 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: 1 reconduction de 12 mois
Description des options:

marché à prestations similaires : les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu, avec l'attributaire du présent contrat, à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires. Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront conformes à celles du présent marché

Intitulé du lot: ligne 42 : Meylan La Détourbe <> La Tronche Grand Sablon
Numéro du lot: 2
Brève description:

ligne 42 : Meylan La Détourbe <> La Tronche Grand Sablon fait partie intégrante du réseau m tag, exploitée sous le label " Flexo ". Son offre est construite autour de courses régulières en LVH (semaine période scolaire) et de courses uniquement sur réservation les samedis, dimanches et jours fériés. L'objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire. Le lot 2, ligne 42, comporte un maximum fixé à 94 411 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 83 661 EUR 💰
Intitulé du lot: ligne 43 : Saint-Martin d'uriage Hautes Vues / Venon Le Chapon <> Gières Gare - universités / Le Chamandier
Numéro du lot: 3
Brève description:

ligne 43 : Saint-Martin d'uriage Hautes Vues / Venon Le Chapon <> Gières Gare - universités / Le Chamandier Fait partie intégrante du réseau m tag, exploitée sous le label " Flexo ". Son offre est construite autour de courses régulières et sur réservation en lvh, lvi et LVE (semaine période scolaire et vacances scolaires comme été) et de courses uniquement sur réservation les samedis. L'objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire. Le lot 3, ligne 43, comporte un maximum fixé à 307 770 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 272 725 EUR 💰
Intitulé du lot: ligne 44 - le Gua Les Saillants <> Miribel Lanchâtre/ Prélenfrey/ Col de l'arzelier
Numéro du lot: 4
Brève description:

ligne 44 - le Gua Les Saillants <> Miribel Lanchâtre/ Prélenfrey/ Col de l'arzelier fait partie intégrante du réseau m tag, exploitée sous le label " Flexo ". Son offre est construite autour de courses régulières et de courses uniquement sur réservation, dont le nombre respectif varie selon les périodes types du calendrier M Tag. L'Objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire. Le lot 4, ligne 44, comporte un maximum fixé à 210 653 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 186 667 EUR 💰
Intitulé du lot: ligne 45 : Vif La Valonne <>Varces Collège Jules Verne
Numéro du lot: 5
Brève description:

lligne 45 : Vif La Valonne <>Varces Collège Jules Verne fait partie intégrante du réseau m tag, exploitée sous le label " Flexo ". Son offre est construite autour de courses régulières et de courses uniquement sur réservation, dont le nombre respectif varie selon les périodes types du calendrier M Tag. L'Objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire. Le lot 5, ligne 45, comporte un maximum fixé à 248 590 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 220 284 EUR 💰
Intitulé du lot: ligne 46 : St Paul de Varces Place <> Varces Collège Jules Verne
Numéro du lot: 6
Brève description:

ligne 46 : St Paul de Varces Place <> Varces Collège Jules Verne fait partie intégrante du réseau m tag, exploitée sous le label " Flexo ". Son offre est construite autour de courses régulières et de courses uniquement sur réservation, dont le nombre respectif varie selon les périodes types du calendrier M Tag. L'Objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire. Le lot 6, ligne 46, comporte un maximum fixé à 461 005 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 408 511 EUR 💰
Intitulé du lot: ligne 47 : Claix Val d'allières <> Varces Risset
Numéro du lot: 7
Brève description:

ligne 47 : Claix Val d'allières <> Varces Risset fait partie intégrante du réseau m tag, exploitée sous le label " Flexo ". Son offre est construite autour de courses régulières et de courses uniquement sur réservation, dont le nombre respectif varie selon les périodes types du calendrier M Tag. L'Objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire. Le lot 7, ligne 47, comporte un maximum fixé à 178 180 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 157 891 EUR 💰
Intitulé du lot: ligne 48 : Claix Cossey <> Claix Pont Rouge
Numéro du lot: 8
Brève description:

ligne 48 : Claix Cossey <> Claix Pont Rouge fait partie intégrante du réseau m tag, exploitée sous le label " Flexo ". Son offre est construite autour de courses régulières et de courses uniquement sur réservation, dont le nombre respectif varie selon les périodes types du calendrier M Tag. L'Objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire. Le lot 8, ligne 48, comporte un maximum fixé à 90 649 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 80 327 EUR 💰
Intitulé du lot: ligne 49 : Seyssinet Pariset Cimetière <> Seyssins Clinique du Dauphiné
Numéro du lot: 9
Brève description:

ligne 49 : Seyssinet Pariset Cimetière <> Seyssins Clinique du Dauphiné fait partie intégrante du réseau m tag, exploitée sous le label " Flexo ". Son offre est construite autour de courses régulières et de courses uniquement sur réservation, dont le nombre respectif varie selon les périodes types du calendrier M Tag. L'Objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire. Le lot 9, ligne 49, comporte un maximum fixé à 64 359 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 57 031 EUR 💰
Intitulé du lot: ligne 50 : Sassenage Les Côtes <> Fontaine La Poya
Numéro du lot: 10
Brève description:

ligne 50 : Sassenage Les Côtes <> Fontaine La Poya fait partie intégrante du réseau m tag, exploitée sous le label " Flexo ". Son offre est construite autour de courses régulières et de courses uniquement sur réservation, dont le nombre respectif varie selon les périodes types du calendrier M Tag. L'Objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire. Le lot 10, ligne 50, comporte un maximum fixé à 352 133 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 312 036 EUR 💰
Intitulé du lot: ligne 51 : Veurey-Voroize Châtelard <> Saint Egrève Gare
Numéro du lot: 11
Brève description:

ligne 51 : Veurey-Voroize Châtelard <> Saint Egrève Gare fait partie intégrante du réseau m tag, exploitée sous le label " Flexo ". Son offre est construite autour de courses régulières et de courses uniquement sur réservation, dont le nombre respectif varie selon les périodes types du calendrier M Tag. L'Objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire. Le lot 11, ligne 51, comporte un maximum fixé à 315 062 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 279 186 EUR 💰
Intitulé du lot: ligne 54 : Grenoble Oxford <Les Engenières> Saint Egrève Pont de Vence
Numéro du lot: 12
Brève description:

ligne 54 : Grenoble Oxford <Les Engenières> Saint Egrève Pont de Vence fait partie intégrante du réseau m tag, exploitée sous le label " Flexo ". Son offre est construite autour de courses régulières et de courses uniquement sur réservation, dont le nombre respectif varie selon les périodes types du calendrier M Tag. L'Objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire. Le lot 12, ligne 54, comporte un maximum fixé à 58 933 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 52 222 EUR 💰
Intitulé du lot: ligne 55 : Saint Martin Le Vinoux Col de Clémencières <> Saint Martin Le Vinoux Hôtel de Ville
Numéro du lot: 13
Brève description:

ligne 55 : Saint Martin Le Vinoux Col de Clémencières <> Saint Martin Le Vinoux Hôtel de Ville fait partie intégrante du réseau m tag, exploitée sous le label " Flexo ". Son offre est construite autour de courses régulières et de courses uniquement sur réservation, dont le nombre respectif varie selon les périodes types du calendrier M Tag. L'Objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire. Le lot 13, ligne 55, comporte un maximum fixé à 114 396 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 101 370 EUR 💰
Intitulé du lot: ligne 56 : St M Le Vinoux Col de Clémencières <> Grenoble Casamaures/ Village
Numéro du lot: 14
Brève description:

ligne 56 : St M Le Vinoux Col de Clémencières <> Grenoble Casamaures/ Village fait partie intégrante du réseau m tag, exploitée sous le label " Flexo ". Son offre est construite autour de courses régulières et de courses uniquement sur réservation, dont le nombre respectif varie selon les périodes types du calendrier M Tag. L'Objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire. Le lot 14, ligne 56, comporte un maximum fixé à 272 320 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 241 311 EUR 💰
Intitulé du lot: ligne 60 : Proveysieux Planfay Haut <> St Egrève Muret
Numéro du lot: 15
Brève description:

ligne 60 : Proveysieux Planfay Haut <> St Egrève Muret fait partie intégrante du réseau m tag, exploitée sous le label " Flexo ". Son offre est construite autour de courses régulières et de courses uniquement sur réservation, dont le nombre respectif varie selon les périodes types du calendrier M Tag. L'Objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire. Le lot 15, ligne 60, comporte un maximum fixé à 170 456 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 151 046 EUR 💰
Intitulé du lot: ligne 61 : Quaix en Chartreuse La Cime de Mont-Quaix <>St Egrève Muret
Numéro du lot: 16
Brève description:

ligne 61 : Quaix en Chartreuse La Cime de Mont-Quaix <> St Egrève Muret fait partie intégrante du réseau m tag, exploitée sous le label " Flexo ". Son offre est construite autour de courses régulières et de courses uniquement sur réservation, dont le nombre respectif varie selon les périodes types du calendrier M Tag. L'Objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire. Le lot 16, ligne 61, comporte un maximum fixé à 235 502 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 208 686 EUR 💰
Intitulé du lot: ligne 63 : Mont-Saint-Martin Chemin de Namières <> St Egrève Gare
Numéro du lot: 17
Brève description:

ligne 63 : Mont-Saint-Martin Chemin de Namières <> St Egrève Gare fait partie intégrante du réseau m tag, exploitée sous le label " Flexo ". Son offre est construite autour de courses régulières et de courses uniquement sur réservation, dont le nombre respectif varie selon les périodes types du calendrier M Tag. L'Objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire. Le lot 17, ligne 63, comporte un maximum fixé à 72 626 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 64 356 EUR 💰
Intitulé du lot: ligne 65 : Vizille Le Péage <> Grenoble Grand'Place
Numéro du lot: 18
Brève description:

ligne 65 : Vizille Le Péage <> Grenoble Grand'Place fait partie intégrante du réseau TAG, exploitée sous le label " Flexo ". Son offre est construite autour de courses régulières et de courses uniquement sur réservation, dont le nombre respectif varie selon les périodes types du calendrier Tag .L'Objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire. Le lot 18, ligne 65, comporte un maximum fixé à 251 648 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 222 994 EUR 💰
Intitulé du lot: ligne 66 : Jarrie Clos Jouvin <> Echirolles La Rampe
Numéro du lot: 19
Brève description:

ligne 66 : Jarrie Clos Jouvin <> Echirolles La Rampe fait partie intégrante du réseau m tag, exploitée sous le label " Flexo ". Son offre est construite autour de courses régulières et de courses uniquement sur réservation, dont le nombre respectif varie selon les périodes types du calendrier M Tag. L'Objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire. Le lot 19, ligne 66, comporte un maximum fixé à 262 968 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 233 024 EUR 💰
Intitulé du lot: ligne 67 : Herbeys Le Bourg <> Grenoble Grand'Place
Numéro du lot: 20
Brève description:

ligne 67 : Herbeys Le Bourg <> Grenoble Grand'Place fait partie intégrante du réseau m tag, exploitée sous le label " Flexo ". Son offre est construite autour de courses régulières et de courses uniquement sur réservation, dont le nombre respectif varie selon les périodes types du calendrier M Tag. L'Objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire. Le lot 20, ligne 67, comporte un maximum fixé à 229 065 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 202 982 EUR 💰
Intitulé du lot: ligne 68 : Eybens La Grange du Château <> Echirolles La Rampe / Marie Curie
Numéro du lot: 21
Brève description:

ligne 68 : Eybens La Grange du Château <> Echirolles La Rampe / Marie Curie fait partie intégrante du réseau TAG, exploitée sous le label " Flexo ". Son offre est construite autour de courses régulières et de courses uniquement sur réservation, dont le nombre respectif varie selon les périodes types du calendrier Tag. L'Objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire. Le lot 21, ligne 68, comporte un maximum fixé à 110 506 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 97 923 EUR 💰
Intitulé du lot: ligne 70 : Champ s/drac La Melle <> Montchaboud Le Village
Numéro du lot: 22
Brève description:

ligne 70 : Champ s/drac La Melle <> Montchaboud Le Village fait partie intégrante du réseau m tag, exploitée sous le label " Flexo ". Son offre est construite autour de courses régulières et de courses uniquement sur réservation, dont le nombre respectif varie selon les périodes types du calendrier M Tag. L'Objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire. Le lot 22, ligne 70, comporte un maximum fixé à 232 953 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 206 427 EUR 💰
Intitulé du lot: ligne 71 : Jarrie Gare <> Champagnier Place du Laca
Numéro du lot: 23
Brève description:

ligne 71 : Jarrie Gare <> Champagnier Place du Laca fait partie intégrante du réseau m tag, exploitée sous le label " Flexo ". Son offre est construite autour de courses régulières et de courses uniquement sur réservation, dont le nombre respectif varie selon les périodes types du calendrier M Tag. L'Objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire. Le lot 23, ligne 71, comporte un maximum fixé à 113 849 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 100 885 EUR 💰
Intitulé du lot: ligne 73 : Notre Dame de Commiers <> Vif
Numéro du lot: 24
Brève description:

ligne 73 : Notre Dame de Commiers <> Vif fait partie intégrante du réseau m tag, exploitée sous le label " Flexo " L'Objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire. Le lot 24, ligne 73, comporte un maximum fixé à 135 255 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 119 854 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: agglomération grenobloise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Une lettre de candidature et le cas échéant d'habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement).- Numéro d'identification unique- attestation d'assurance en cours de validité avec le détail des montants couverts.- Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-12 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.- Une déclaration du candidat, à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d'évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-après ainsi qu'au rubriques 3 et 4 ci-après. (Dc2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives).- Justificatifs des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, s'il y a lieu

Situation économique et financière:

-liasse fiscale des 3 dernières années ou les bilans.-la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services faisant l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (cf. Dc2).-S'Il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés

Capacité technique et professionnelle:

-déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-présentation d'une liste de principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, ou présentation d'une liste de travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des cinq dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.-indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.-une description de l'équipement technique, du matériel et des moyens dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.-les certificats de qualifications professionnelles ; la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate (Dc2 ou forme libre).- Licence pour le transport intérieur de personnes par route pour compte d'autrui-certificat établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services à des spécifications ou des normes.-pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.-preuve qu'il disposera pour l'exécution du marché de ces capacités. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié. Pour exemple : un engagement écrit de chacun attestant qu'il met à disposition du candidat ses capacités

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

transporteurs de voyageurs selon la loi loti 82-1153 du 30.12.1982 ou agrément comme transporteur selon la législation nationale

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: le paiement des sommes dues sera effectué à 45 jours fin de mois de facturation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

pour le marché, la forme de groupement souhaité par la m tag est un groupement solidaire

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Développement durable et insertion
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 75

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_ygq1HW51WQ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de Grande Instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cédex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 070-187602 (2022-04-05)

Avis d'attribution de marché (2023-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 860 550 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-17 📅
Date de publication: 2023-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 015-037719
Se réfère à l'avis: 2022/S 070-187602
Numéro JO-S: 15

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

ligne 42 : Meylan La Détourbe <> La Tronche Grand Sablon fait partie intégrante du réseau m tag, exploitée sous le label " Flexo ".Son offre est construite autour de courses régulières en LVH (semaine période scolaire) et de courses uniquement sur réservation les samedis, dimanches et jours fériés.L'objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire.Le lot 2, ligne 42, comporte un maximum fixé à 94 411 euro(s) (H.T.).

ligne 43 : Saint-Martin d'uriage Hautes Vues / Venon Le Chapon <> Gières Gare - universités / Le ChamandierFait partie intégrante du réseau m tag, exploitée sous le label " Flexo ".Son offre est construite autour de courses régulières et sur réservation en lvh, lvi et LVE (semaine période scolaire et vacances scolaires comme été) et de courses uniquement sur réservation les samedis.L'objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire.Le lot 3, ligne 43, comporte un maximum fixé à 307 770 euro(s) (H.T.).

ligne 44 - le Gua Les Saillants <> Miribel Lanchâtre/ Prélenfrey/ Col de l'arzelierfait partie intégrante du réseau m tag, exploitée sous le label " Flexo ".Son offre est construite autour de courses régulières et de courses uniquement sur réservation, dont le nombre respectif varie selon les périodes types du calendrier M Tag.L'Objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire.Le lot 4, ligne 44, comporte un maximum fixé à 210 653 euro(s) (H.T.).

lligne 45 : Vif La Valonne <>Varces Collège Jules Verne fait partie intégrante du réseau m tag, exploitée sous le label " Flexo ".Son offre est construite autour de courses régulières et de courses uniquement sur réservation, dont le nombre respectif varie selon les périodes types du calendrier M Tag.L'Objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire.Le lot 5, ligne 45, comporte un maximum fixé à 248 590 euro(s) (H.T.).

ligne 46 : St Paul de Varces Place <> Varces Collège Jules Verne fait partie intégrante du réseau m tag, exploitée sous le label " Flexo ".Son offre est construite autour de courses régulières et de courses uniquement sur réservation, dont le nombre respectif varie selon les périodes types du calendrier M Tag.L'Objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire.Le lot 6, ligne 46, comporte un maximum fixé à 461 005 euro(s) (H.T.).

ligne 47 : Claix Val d'allières <> Varces Risset fait partie intégrante du réseau m tag, exploitée sous le label " Flexo ".Son offre est construite autour de courses régulières et de courses uniquement sur réservation, dont le nombre respectif varie selon les périodes types du calendrier M Tag.L'Objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire.Le lot 7, ligne 47, comporte un maximum fixé à 178 180 euro(s) (H.T.).

ligne 48 : Claix Cossey <> Claix Pont Rouge fait partie intégrante du réseau m tag, exploitée sous le label " Flexo ".Son offre est construite autour de courses régulières et de courses uniquement sur réservation, dont le nombre respectif varie selon les périodes types du calendrier M Tag.L'Objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire.Le lot 8, ligne 48, comporte un maximum fixé à 90 649 euro(s) (H.T.).

ligne 49 : Seyssinet Pariset Cimetière <> Seyssins Clinique du Dauphiné fait partie intégrante du réseau m tag, exploitée sous le label " Flexo ".Son offre est construite autour de courses régulières et de courses uniquement sur réservation, dont le nombre respectif varie selon les périodes types du calendrier M Tag.L'Objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire.Le lot 9, ligne 49, comporte un maximum fixé à 64 359 euro(s) (H.T.).

ligne 50 : Sassenage Les Côtes <> Fontaine La Poya fait partie intégrante du réseau m tag, exploitée sous le label " Flexo ".Son offre est construite autour de courses régulières et de courses uniquement sur réservation, dont le nombre respectif varie selon les périodes types du calendrier M Tag.L'Objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire.Le lot 10, ligne 50, comporte un maximum fixé à 352 133 euro(s) (H.T.).

ligne 51 : Veurey-Voroize Châtelard <> Saint Egrève Gare fait partie intégrante du réseau m tag, exploitée sous le label " Flexo ".Son offre est construite autour de courses régulières et de courses uniquement sur réservation, dont le nombre respectif varie selon les périodes types du calendrier M Tag.L'Objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire.Le lot 11, ligne 51, comporte un maximum fixé à 315 062 euro(s) (H.T.).

ligne 54 : Grenoble Oxford <Les Engenières> Saint Egrève Pont de Vence fait partie intégrante du réseau m tag, exploitée sous le label " Flexo ".Son offre est construite autour de courses régulières et de courses uniquement sur réservation, dont le nombre respectif varie selon les périodes types du calendrier M Tag.L'Objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire.Le lot 12, ligne 54, comporte un maximum fixé à 58 933 euro(s) (H.T.).

ligne 55 : Saint Martin Le Vinoux Col de Clémencières <> Saint Martin Le Vinoux Hôtel de Ville fait partie intégrante du réseau m tag, exploitée sous le label " Flexo ".Son offre est construite autour de courses régulières et de courses uniquement sur réservation, dont le nombre respectif varie selon les périodes types du calendrier M Tag.L'Objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire.Le lot 13, ligne 55, comporte un maximum fixé à 114 396 euro(s) (H.T.).

ligne 56 : St M Le Vinoux Col de Clémencières <> Grenoble Casamaures/ Village fait partie intégrante du réseau m tag, exploitée sous le label " Flexo ".Son offre est construite autour de courses régulières et de courses uniquement sur réservation, dont le nombre respectif varie selon les périodes types du calendrier M Tag.L'Objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire.Le lot 14, ligne 56, comporte un maximum fixé à 272 320 euro(s) (H.T.).

ligne 60 : Proveysieux Planfay Haut <> St Egrève Muret fait partie intégrante du réseau m tag, exploitée sous le label " Flexo ".Son offre est construite autour de courses régulières et de courses uniquement sur réservation, dont le nombre respectif varie selon les périodes types du calendrier M Tag.L'Objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire.Le lot 15, ligne 60, comporte un maximum fixé à 170 456 euro(s) (H.T.).

ligne 61 : Quaix en Chartreuse La Cime de Mont-Quaix <> St Egrève Muret fait partie intégrante du réseau m tag, exploitée sous le label " Flexo ".Son offre est construite autour de courses régulières et de courses uniquement sur réservation, dont le nombre respectif varie selon les périodes types du calendrier M Tag.L'Objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire.Le lot 16, ligne 61, comporte un maximum fixé à 235 502 euro(s) (H.T.).

ligne 63 : Mont-Saint-Martin Chemin de Namières <> St Egrève Gare fait partie intégrante du réseau m tag, exploitée sous le label " Flexo ".Son offre est construite autour de courses régulières et de courses uniquement sur réservation, dont le nombre respectif varie selon les périodes types du calendrier M Tag.L'Objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire.Le lot 17, ligne 63, comporte un maximum fixé à 72 626 euro(s) (H.T.).

ligne 65 : Vizille Le Péage <> Grenoble Grand'Place fait partie intégrante du réseau TAG, exploitée sous le label " Flexo ".Son offre est construite autour de courses régulières et de courses uniquement sur réservation, dont le nombre respectif varie selon les périodes types du calendrier Tag.L'Objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire.Le lot 18, ligne 65, comporte un maximum fixé à 251 648 euro(s) (H.T.).

ligne 66 : Jarrie Clos Jouvin <> Echirolles La Rampe fait partie intégrante du réseau m tag, exploitée sous le label " Flexo ".Son offre est construite autour de courses régulières et de courses uniquement sur réservation, dont le nombre respectif varie selon les périodes types du calendrier M Tag.L'Objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire.Le lot 19, ligne 66, comporte un maximum fixé à 262 968 euro(s) (H.T.).

ligne 67 : Herbeys Le Bourg <> Grenoble Grand'Place fait partie intégrante du réseau m tag, exploitée sous le label " Flexo ".Son offre est construite autour de courses régulières et de courses uniquement sur réservation, dont le nombre respectif varie selon les périodes types du calendrier M Tag.L'Objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire.Le lot 20, ligne 67, comporte un maximum fixé à 229 065 euro(s) (H.T.).

ligne 68 : Eybens La Grange du Château <> Echirolles La Rampe / Marie Curie fait partie intégrante du réseau TAG, exploitée sous le label " Flexo ".Son offre est construite autour de courses régulières et de courses uniquement sur réservation, dont le nombre respectif varie selon les périodes types du calendrier Tag.L'Objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire.Le lot 21, ligne 68, comporte un maximum fixé à 110 506 euro(s) (H.T.).

ligne 70 : Champ s/drac La Melle <> Montchaboud Le Village fait partie intégrante du réseau m tag, exploitée sous le label " Flexo ".Son offre est construite autour de courses régulières et de courses uniquement sur réservation, dont le nombre respectif varie selon les périodes types du calendrier M Tag.L'Objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire.Le lot 22, ligne 70, comporte un maximum fixé à 232 953 euro(s) (H.T.).

ligne 71 : Jarrie Gare <> Champagnier Place du Laca fait partie intégrante du réseau m tag, exploitée sous le label " Flexo ".Son offre est construite autour de courses régulières et de courses uniquement sur réservation, dont le nombre respectif varie selon les périodes types du calendrier M Tag.L'Objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire.Le lot 23, ligne 71, comporte un maximum fixé à 113 849 euro(s) (H.T.).

ligne 73 : Notre Dame de Commiers <> Vif fait partie intégrante du réseau m tag, exploitée sous le label " Flexo "L'Objet de l'accord-cadre concerne exclusivement les courses sur réservation proposées sur l'ensemble des périodes du calendrier m tag, l'itinéraire et dans les conditions décrites ci-après avec véhicules fournis par le titulaire.Le lot 24, ligne 73, comporte un maximum fixé à 135 255 euro(s) (H.T.).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-30 📅
Nom: taxi Varçois
Adresse postale: 2 Impasse du Petit Rochefort
Commune postale: Varces Allieres-et-Riset
Code postal: 38760
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Adresse Internet: https://www.taxivarces.fr 🌏
Valeur totale du marché: 408 511 EUR 💰
Nom: taxi vifois sayettat
Adresse postale: 4 Rue de l'industrie
Commune postale: Vif
Code postal: 38450
Adresse Internet: https://www.taxivifois.fr 🌏
Nom: keolis porte des alpes
Adresse postale: 511 Rue Emile Romanet
Commune postale: Voreppe
Code postal: 38340
Adresse Internet: https://www.keolis.com 🌏
Nom: sas Jean PERRAUD et Fils
Adresse postale: 441 Avenue du Peuras
Commune postale: Tullins
Code postal: 38210
Adresse Internet: https://www.perraud.com 🌏
Nom: gie des radio taxis de la ville de grenoble
Adresse postale: 14 Rue de la République
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Adresse Internet: http://taxi-grenoble38.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2023/S 015-037719 (2023-01-17)

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