Mise à disposition de personnels intérimaires
OPH ALLIER HABITAT
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Cette consultation concerne les situations suivantes :
- remplacement momentané d'un salarié en congé maladie, en congé maternité, en congé parental ou de présence parentale, en passage provisoire à temps partiel, en accident du travail, en maladie professionnelle ;
- besoin occasionnel ou saisonnier, notamment en cas d'accroissement temporaire de l'activité ;
- pour pallier à une vacance temporaire d'emploi.
Le délai de réception des offres était de 2022-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de recrutement › Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-09-19 | Avis de marché |
| 2023-02-03 | Avis d'attribution de marché |
| 2023-02-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Numéro de référence: 2022/FCS/0026
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Allier 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Oph allier habitat
Adresse postale: 15 RUE DE VILLARS CS 50706
Code postal: 03007
Commune postale: MOULINS cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.allier-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches@allier-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 470449725 📞
Fax: +33 470444010 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-19 📅
Date limite de soumission: 2022-10-20 📅
Date de publication: 2022-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 184-519795
Numéro JO-S: 184
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 080 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Personnels administratifs
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 reconductions tacites de 12 mois
Intitulé du lot: Personnels techniques de terrain
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27030002300065
Contact
Point de contact: Service juridique - marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Septembre 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Commune postale: Clermont ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +334 73146100 📞
Fax: +334 73146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 184-519795 (2022-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Numéro de référence: 2022/FCS/0026
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Cette consultation concerne les situations suivantes :
- remplacement momentané d'un salarié en congé maladie, en congé maternité, en congé parental ou de présence parentale, en passage provisoire à temps partiel, en accident du travail, en maladie professionnelle ;
- besoin occasionnel ou saisonnier, notamment en cas d'accroissement temporaire de l'activité ;
- pour pallier à une vacance temporaire d'emploi.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Allier 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Oph allier habitat
Adresse postale: 15 RUE DE VILLARS CS 50706
Code postal: 03007
Commune postale: MOULINS cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.allier-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches@allier-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 470449725 📞
Fax: +33 470444010 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-19 📅
Date limite de soumission: 2022-10-20 📅
Date de publication: 2022-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 184-519795
Numéro JO-S: 184
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Cette consultation concerne les situations suivantes :
- remplacement momentané d'un salarié en congé maladie, en congé maternité, en congé parental ou de présence parentale, en passage provisoire à temps partiel, en accident du travail, en maladie professionnelle ;
- besoin occasionnel ou saisonnier, notamment en cas d'accroissement temporaire de l'activité ;
- pour pallier à une vacance temporaire d'emploi.
Intitulé du lot: Personnels administratifs
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 reconductions tacites de 12 mois
Intitulé du lot: Personnels techniques de terrain
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'ai frappé d'aucun motif d'exclusion et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Le paiement des prestations se fera dans un délai global de 30 jours.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27030002300065
Contact
Point de contact: Service juridique - marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Septembre 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Commune postale: Clermont ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +334 73146100 📞
Fax: +334 73146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 184-519795 (2022-09-19)
Avis d'attribution de marché (2023-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2022/FCS/0026/2
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-03 📅
Date de publication: 2023-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 028-081685
Se réfère à l'avis: 2022/S 184-519795
Numéro JO-S: 28
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-01 📅
Nom: Adef
Numéro d'enregistrement national: 34255976200048
Adresse postale: 4 rue du 4 septembre
Commune postale: Moulins
Code postal: 03000
Pays: France 🇫🇷
Allier 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 028-081685 (2023-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2022/FCS/0026/2
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-03 📅
Date de publication: 2023-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 028-081685
Se réfère à l'avis: 2022/S 184-519795
Numéro JO-S: 28
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-01 📅
Nom: Adef
Numéro d'enregistrement national: 34255976200048
Adresse postale: 4 rue du 4 septembre
Commune postale: Moulins
Code postal: 03000
Pays: France 🇫🇷
Allier 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 028-081685 (2023-02-03)
Avis d'attribution de marché (2023-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 080 000 EUR 💰
Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 028-082564
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-04 📅
Nom: Randstad
Numéro d'enregistrement national: 43399935600028
Adresse postale: 276 avenue du président Wilson
Commune postale: Saint denis la plaine
Code postal: 93211
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 028-082564 (2023-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 080 000 EUR 💰
Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 028-082564
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-04 📅
Nom: Randstad
Numéro d'enregistrement national: 43399935600028
Adresse postale: 276 avenue du président Wilson
Commune postale: Saint denis la plaine
Code postal: 93211
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 028-082564 (2023-02-03)
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