métrologie appliquée aux réseaux d'eau et d'assainissement

eau D'Azur

métrologie appliquée aux réseaux d'eau et d'assainissement.cet accord-cadre à bons de commande mono-attributaire porte sur les prestations suivantes : Métrologie appliquée aux réseaux d'eau et d'assainissement.il est décomposé en deux lots :- lot 01 - mesures permanentes- lot 02 - mesures temporaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Comasud

Qui ?

• eau D'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-11-10	Avis de marché
2023-03-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: eau D'Azur
Adresse postale: crystal Palace 369 / 371 Promenade des Anglais - cS 53135
Code postal: 06203
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@eaudazur.com 📧
Téléphone: +33 489981283 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-10 📅
Date limite de soumission: 2022-12-01 📅
Date de publication: 2022-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 220-632740
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires

o sans montant minimum annuel ;o montant maximum annuel 800 000 eur ht, soit 3 200 000 eur ht sur la durée maximale de l'accord-cadre

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 600 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: mesures permanentes
Numéro du lot: 1
Brève description:

- L'Entretien, préventif et curatif, et la maintenance des sites de mesures permanents, existants ou installés au cours de l'exécution du présent accord-cadre, comprenant :o des sites hydrauliques localisés en réseau d'eau et d'assainissement (hauteur, vitesse, débit, ph, conductivité, température, potentiel Redox),O des sites pluviométriques,o des sites de mesures d'hydrogène sulfuré (H2s) et/ou de méthane (Ch4) en réseau d'assainissement.- L'Acquisition, le contrôle et la validation des données, effectués quotidiennement, comprenant:o l'acquisition des données par télétransmission des stations de mesures débitmétriques, pluviométriques et capteurs gaz,o le contrôle du bon fonctionnement de ces stations de mesures,o la validation de l'ensemble des mesures.- L'Extension du parc de mesure (mise en place ou déplacement d'un site hydraulique ou d'un pluviomètre)

Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre a une durée de 1 an renouvelable 3 fois, soit 4 ans maximum, à compter de la date mentionnée sur la notification d'attribution de l'accord-cadre. Le montant estimé de 1 000 000 eur ht concerne la durée globale de l'accord-cadre soit 4 ans

Informations complémentaires:

o sans montant minimum annuel ;o montant maximum annuel 800 000 eur ht, soit 3 200 000 eur ht sur la durée maximale de l'accord-cadre

Intitulé du lot: mesures temporaires
Numéro du lot: 2
Brève description:

- La réalisation de campagnes de mesures temporaires : o de hauteur d'eau, o de hauteur d'eau couplée avec une mesure de vitesse pour calculer le débit, o de détection de surverse avec ou sans mesure de niveau,o de préleveur qualité automatique,o physico-chimiques (potentiel hydrogène (ph), température, conductivité, potentiel Redox),O pluviométriques,o de l'hydrogène sulfuré (H2s).- La réalisation de prestations d'ingénierie technique (analyse et exploitation des données).- La rédaction et le rendu de rapports ainsi que des données des mesures temporaires

Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre a une durée de 1 an renouvelable 3 fois, soit 4 ans maximum, à compter de la date mentionnée sur la notification d'attribution de l'accord-cadre. Le montant estimé de 1 600 000 eur ht concerne la durée globale de l'accord-cadre soit 4 ans

Informations complémentaires:

o sans montant minimum annuel ;o montant maximum annuel 1 200 000 eur ht, soit 4 800 000 eur ht sur la durée maximale de l'accord-cadre

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

périmètre d'eau d'azur et ses éventuelles extensions ainsi que les communes rattachées à la station d'épuration de Cagnes-Sur-Mer

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics/)Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics/)Extrait KBIS ou équivalentpouvoirs : Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, si le signataire n'est pas le représentant légal. Le candidat doit veiller à ce que les pouvoirs soient en cours de validité et qu'ils ne soient pas limités au montant maximum de l'accord-cadre sur la durée maximale de 4 ans.Attestations d'assurance en cours de validité : responsabilité civile professionnelle

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

qualifications professionnelles:- habilitation électrique Hob0- certificat d'aptitude à Travailler en Espaces Confinés (Catec)Références : Présentation d'une liste des principales prestations similaires à l'objet de l'accord-cadre, effectuées au cours des trois dernières années, indiquant l'objet, le montant, la date et le destinataire public ou privé

Liste et brève description des règles et critères:

les candidatures seront analysées et sélectionnées en fonction des critères suivants : 1 - garanties professionnelles et financières2 - garanties techniquesl'entité adjudicatrice accepte tout moyen de preuve équivalent permettant au candidat d'établir la preuve de sa capacité à réaliser les prestations objet de l'accord-cadre.Seuls les candidats remettant les documents ci-avant mentionnés ou tout autre équivalent attestant de leur capacité professionnelle, technique et financière à réaliser les prestations objet de l'accord cadre se verront ouverte la possibilité de présenter une offre

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

- Garantie de 1 an.- Une avance pourra être versée dans les conditions mentionnées au CCAP sous réserve de la constitution d'une garantie à première demande (caution personnelle et solidaire interdite)

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

- Financement sur fonds propres.- Sauf renoncement une avance est versée dans les conditions prévues au CCAP.- Paiement par mandat administratif sous 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement (ou du service fait).les modalités de paiement sont détaillées au CCAP.- Les modalités de révision des prix unitaires sont détaillées au CCAP

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

aucune forme de groupement n'est imposée après attribution. Cependant en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire de tous ses co-traitants. Un candidat ne peut pas répondre en tant que titulaire et co-traitant d'un ou plusieurs groupements

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 80263060800064
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: eau d'azur
Commune postale: Nice
Point de contact: Service Achats, Marchés Publics
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: octobre 2026

la valeur estimée globale de 2 600 000 eur ht mentionnée au présent avis correspond au montant estimé de l'accord-cadre tous lots compris (1 et 2) et sur la durée maximale dudit accord-cadre (48 mois)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable
Adresse postale: place Félix Barret CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe Tribunal Administratif de Nice
Source: OJS 2022/S 220-632740 (2022-11-10)

Avis d'attribution de marché (2023-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

métrologie appliquée aux réseaux d'eau et d'assainissement. cet accord-cadre à bons de commande mono-attributaire porte sur les prestations suivantes : Métrologie appliquée aux réseaux d'eau et d'assainissement. il est décomposé en deux lots : - lot 01 - mesures permanentes - lot 02 - mesures temporaires

Valeur totale du marché: 4 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: crystal Palace369 / 371 Promenade des Anglais - cS 53135

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-30 📅
Date de publication: 2023-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 067-200918
Se réfère à l'avis: 2022/S 220-632740
Numéro JO-S: 67

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

métrologie appliquée aux réseaux d'eau et d'assainissement.

cet accord-cadre à bons de commande mono-attributaire porte sur les prestations suivantes : Métrologie appliquée aux réseaux d'eau et d'assainissement.

il est décomposé en deux lots :

- lot 01 - mesures permanentes

- lot 02 - mesures temporaires

- L'Entretien, préventif et curatif, et la maintenance des sites de mesures permanents, existants ou installés au cours de l'exécution du présent accord-cadre, comprenant :

O des sites hydrauliques localisés en réseau d'eau et d'assainissement (hauteur, vitesse, débit, ph, conductivité, température, potentiel Redox),

O des sites pluviométriques,

o des sites de mesures d'hydrogène sulfuré (H2s) et/ou de méthane (Ch4) en réseau d'assainissement.

- L'Acquisition, le contrôle et la validation des données, effectués quotidiennement, comprenant:

o l'acquisition des données par télétransmission des stations de mesures débitmétriques, pluviométriques et capteurs gaz,

o le contrôle du bon fonctionnement de ces stations de mesures,

o la validation de l'ensemble des mesures.

- L'Extension du parc de mesure (mise en place ou déplacement d'un site hydraulique ou d'un pluviomètre)

- La réalisation de campagnes de mesures temporaires : o de hauteur d'eau, o de hauteur d'eau couplée avec une mesure de vitesse pour calculer le débit, o de détection de surverse avec ou sans mesure de niveau, o de préleveur qualité automatique, o physico-chimiques (potentiel hydrogène (ph), température, conductivité, potentiel Redox), o pluviométriques, o de l'hydrogène sulfuré (H2s). - La réalisation de prestations d'ingénierie technique (analyse et exploitation des données). - La rédaction et le rendu de rapports ainsi que des données des mesures temporaires

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

périmètre d'eau d'azur et ses éventuelles extensions ainsi que les communes rattachées à la station d'épuration de Cagnes-Sur-Mer.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-16 📅
Nom: comasud
Adresse postale: 114 avenue de la Plaine
Commune postale: Mougins
Code postal: 06250
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 1 108 836 EUR 💰
1 705 200 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 067-200918 (2023-03-30)

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