Avis de marché (2022-04-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Aprr.
Numéro d'enregistrement national: 01625002900309
Adresse postale: 36, rue du Docteur Schmitt
Commune postale: Saint Apollinaire
Code postal: 21850
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction des Achats - Laurence GALLAND
Courrier électronique: laurence.galland@aprr.fr📧
Région: Côte-d’Or🏙️
URL: http://www.aprr.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://aprr.achatpublic.com🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Area.
Numéro d'enregistrement national: 70202787100111
Adresse postale: 260 Avenue Jean Monnet
Commune postale: Bron
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 69500
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Personne de contact: Direction des Achats - Laurence GALLAND
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://aprr.achatpublic.com🌏
Nom: Cevm.
Numéro d'enregistrement national: 478 051 535 00027
Adresse postale: Péage de Saint-Germain
Commune postale: Millau
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 12100
Région: Aveyron🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: A'lienor
Numéro d'enregistrement national: 49152985500042
Adresse postale: 35, rue du Valentin
Commune postale: Serres-castet
Objet Champ d'application du marché
Titre: MATERIELS DE VIABILITE HIVERNALE
2201002
Produits/services: Véhicules de service hivernal📦
Brève description:
“Fourniture et adaptation de matériels de viabilité hivernale sur les PL du Groupe APRR” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'outils d'épandage de fondants routiers pour la viabilité hivernale
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules d'entretien routier📦
Produits/services supplémentaires: Saleuses📦
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Lieu d'exécution: Aveyron🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Réseau autoroutier concédé du Groupe APRR (APRR et AREA), CEVM et A'LIENOR
Description du marché:
“Fourniture de saleuses et saumureuses, de différentes capacités, pour les PL du groupe APRR et de ses sous traitants.À titre purement indicatif, le groupe...”
Description du marché
Fourniture de saleuses et saumureuses, de différentes capacités, pour les PL du groupe APRR et de ses sous traitants.À titre purement indicatif, le groupe APRR, CEVM et A'LIENOR sont susceptibles d'acheter environ 120 outils d'épandage sur 4 ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre sera reconduit tacitement par période successive d'un (1) an. La durée totale de cet accord-cadre ne pourra pas excéder quatre (4) ans.”
Informations complémentaires:
“Accord cadre mono-attributaire, sans quantité ni montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 000 euro(s) HT pour le lot 1, pour la durée maximum de...”
Informations complémentaires
Accord cadre mono-attributaire, sans quantité ni montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 000 euro(s) HT pour le lot 1, pour la durée maximum de l'accord-cadre (toutes périodes confondues).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de lames de déneigement
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Réseau autoroutier concédé du Groupe APRR (APRR et AREA) CEVM et A'LIENOR
Description du marché:
“Fourniture de lames de déneigement de différentes dimensions et caractéristiques pour adapter sur les Poids Lourds (4x2; 4x4; 6x4; 8x4) du groupe APRR et de...”
Description du marché
Fourniture de lames de déneigement de différentes dimensions et caractéristiques pour adapter sur les Poids Lourds (4x2; 4x4; 6x4; 8x4) du groupe APRR et de ses sous- traitants.À titre purement indicatif, le groupe APRR, CEVM et A'LIENOR sont susceptibles d'acheter environ 120 lames sur 4 ans.
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Informations complémentaires:
“Accord cadre mono-attributaire, sans quantité ni montant minimum et avec un montant maximum de 3 000 000 euro(s) HT pour le lot 2, pour la durée maximum de...”
Informations complémentaires
Accord cadre mono-attributaire, sans quantité ni montant minimum et avec un montant maximum de 3 000 000 euro(s) HT pour le lot 2, pour la durée maximum de l'accord-cadre (toutes périodes confondues).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrossage de châssis Poids Lourds
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Carrosseries de véhicules📦
Description du marché:
“Préparation et adaptation des Poids Lourds (4x2; 4x4; 6x4; 8x4) du groupe APRR pour recevoir des équipements de viabilité hivernale. La prestation comprend...”
Description du marché
Préparation et adaptation des Poids Lourds (4x2; 4x4; 6x4; 8x4) du groupe APRR pour recevoir des équipements de viabilité hivernale. La prestation comprend l'adaptation du châssis et les équipements hydrauliques et électriques.À titre purement indicatif, le groupe APRR, CEVM et A'LIENOR sont susceptibles d'acheter environ 120 carrossages sur 4 ans.
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Informations complémentaires:
“Accord cadre mono-attributaire, sans quantité ni montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 000 euro(s) HT pour le lot 3, pour la durée maximum de...”
Informations complémentaires
Accord cadre mono-attributaire, sans quantité ni montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 000 euro(s) HT pour le lot 3, pour la durée maximum de l'accord-cadre (toutes périodes confondues).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de remorques de déneigement et d'outils d'épandage
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement d'entretien routier📦
Produits/services supplémentaires: Chasse-neige et balayeuses soufflantes📦
Description du marché:
“Conception, fabrication et fourniture de remorques ESH (Engin de service hivernal capable de déneiger 2 voies simultanément) équipées de lames de...”
Description du marché
Conception, fabrication et fourniture de remorques ESH (Engin de service hivernal capable de déneiger 2 voies simultanément) équipées de lames de déneigement, de trémies et citernes, et de dispositifs d'épandage adaptables sur les poids lourds.À titre purement indicatif, le groupe APRR, CEVM et A'LIENOR sont susceptibles d'acheter environ 30 matériels sur 6 ans.
Afficher plus
Durée de l'accord: 24
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre sera reconduit tacitement par période successive de deux (2) ans. La durée totale de cet accord-cadre ne pourra pas excéder six (6) ans.”
Informations complémentaires:
“Accord cadre mono-attributaire, sans quantité ni montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 000 euro(s) HT pour le lot 4, pour la durée maximum de...”
Informations complémentaires
Accord cadre mono-attributaire, sans quantité ni montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 000 euro(s) HT pour le lot 4, pour la durée maximum de l'accord-cadre (toutes périodes confondues).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit fournir les pièces énumérées ci-après :1) Lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants (DC1).2) Les pouvoirs...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit fournir les pièces énumérées ci-après :1) Lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants (DC1).2) Les pouvoirs établis au profit des personnes habilitées à engager l'opérateur économique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pièces à fournir (suite) :3) Une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2) à compléter notamment à la rubrique F1 (chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pièces à fournir (suite) :3) Une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2) à compléter notamment à la rubrique F1 (chiffre daffaires HT global et relatif aux prestations objet de la procédure, pour les 3 dernières années) ou documents équivalents4) La preuve d'une assurance des risques professionnelsSil dispose déjà dun compte, le candidat doit déposer cette pièce sur la plateforme en ligne mise à disposition, gratuitement, par le groupe APRR, à ladresse suivante : https://declarants.e-attestations.com/EAttestationsFO/fo/E-Attestations.html. Sinon, il peut déposer ce document dans son pli.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pièces à fournir (suite) : 5) une présentation de l'entreprise et des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années (2019 à 2021)...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pièces à fournir (suite) : 5) une présentation de l'entreprise et des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années (2019 à 2021) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration du candidat; 6) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années (2019 à 2021);7) un dossier présentant les capacités du candidat à réaliser la conception, la fabrication, l'adaptation et la fourniture des équipements au groupe APRR et CEVM et A'LIENOR, intégrant les moyens techniques et humains de l'entreprise;8) Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“L'objet de l'accord-cadre et son exécution nécessitent des investissements amortissables sur une durée en moyenne de 13 années. Pour le lot 4 des...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans
L'objet de l'accord-cadre et son exécution nécessitent des investissements amortissables sur une durée en moyenne de 13 années. Pour le lot 4 des investissments importants sont également nécessaires pour le candidat et la nécessité d'homogénéité des matériels implique un fournisseur unique pour l'ensemble des équipements.
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-19
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-19
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Apollinaire
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Courant du 2ème semestre 2025 pour les lots 1-2 et 3 Courant du 2ème semestre 2027 pour le lot 4.” Informations complémentaires
“Critères de sélection des candidats :- Capacités économiques et financières suffisantes ;- Garanties professionnelles suffisantes ; - Capacités techniques...”
Critères de sélection des candidats :- Capacités économiques et financières suffisantes ;- Garanties professionnelles suffisantes ; - Capacités techniques suffisantes.Modalités d'accès au DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://aprr.achatpublic.com en renseignant « Groupe APRR » dans la rubrique « Organisme ». Les modalités de remise des dossiers et contenu des offres sont décrites dans le Règlement de la consultation. Ils devront parvenir par voie électronique via ce profil d'acheteur. Les soumissionnaires sont invités à anticiper le temps de téléchargement de leur dossier et à vérifier le respect des prérequis techniques en amont. L'adresse mail utilisée pour le dépôt du pli sera celle utilisée pour la suite de la procédure.Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun. En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. Le groupement retenu sera, au choix de ce dernier, soit un groupement solidaire soit un groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire.Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature, soit en tant que candidate unique, soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement. En cas de consultation allotie, l'interdiction de candidature multiple se vérifie lot par lot.La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché que dans les cas prévus par le Code de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de DIJON
Adresse postale: Cité judiciaire 13 Bld Georges Clémenceau - BP 13313
Commune postale: DIJON Cedex
Code postal: 21033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380704500📞
Fax: +33 380704589 📠
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière
Source: OJS 2022/S 077-209664 (2022-04-15)
Informations complémentaires (2022-05-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Direction des Achats - Valérie GUEROULT
Courrier électronique: valerie.gueroult@aprr.fr📧
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 077-209664
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2022-05-19 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-05-30 📅
L'heure: 11:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: IV.2.7)
Ancienne valeur
Date: 2022-05-19 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-05-30 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2022/S 093-254885 (2022-05-10)
Avis d'attribution de marché (2022-08-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 22340768.8 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 077-209664
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22B98
Numéro d'identification du lot: 1A4
Titre: MATERIELS DE VIABILITE HIVERNALE - LOTS 1, 2, 3 et 4
Date de conclusion du contrat: 2022-07-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas europe service
Adresse postale: Parc d'Activité de Tronquières Avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
Région: Cantal🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22340768.8 💰
“La valeur totale indiquée au II.1.7) et V.2.4) correspond au montant total, tous lots confondus, des simulations utilisées uniquement pour le jugement des...”
La valeur totale indiquée au II.1.7) et V.2.4) correspond au montant total, tous lots confondus, des simulations utilisées uniquement pour le jugement des offres. La société ne s'engage sur aucune quantité ni montant minimum, avec montant maximum de commandes pour la durée totale des accords-cadres fixé à 15 000 000 euro(s) HT pour les lots 1 et 3, 3 000 000 euro(s) HT pour le lot 2, et 10 000 000 euro(s) HT pour le lot 4.Pour les lots 1 à 3, la durée de chaque accord-cadre est d'un an, reconductible tacitement trois fois par périodes successives d'un an, sans excéder quatre ans.Pour le lot 4, la durée de l'accord-cadre est de deux ans, reconductible tacitement deux fois par périodes successives de deux ans, sans excéder six ans.
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 152-434596 (2022-08-04)