Marché public portant sur la remotorisation du navire de station Nereis II
CNRS - Délégation Côte d'Azur
Le marché a pour objet le remplacement à neuf de l’ensemble propulsif (moteur et inverseur / réducteur) du navire Nereis II ainsi que la reprise pour destruction de l’ancien ensemble propulsif installé actuellement à bord du navire. Le marché prévoit une visite obligatoire avant le 20/09/2022.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-08 | Avis de marché |
| 2022-11-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Moteurs hors-bord pour propulsion navale
Numéro de référence: 2022-16
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Moteurs hors-bord pour propulsion navale 📦
Code CPV supplémentaire: Moteurs hors-bord pour propulsion navale 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnrs - delegation cote d'azur
Adresse postale: 250, RUE ALBERT EINSTEIN - CS 10269
Code postal: 06905
Commune postale: Sophia antipolis cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cote-azur.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr20.liste.marches@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 493954222 📞
Fax: +33 492960339 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2064645&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2064645&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-08 📅
Date limite de soumission: 2022-09-27 📅
Date de publication: 2022-07-13 📅
Date de début: 2022-11-01 📅
Date de fin: 2024-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 133-378805
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 170 000 EUR 💰
Brève description: Les prestations sont décrites au sein du CCTP présent dans le DCE.
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25%
Critère de qualité (nom): Garantie et SAV
Critère de qualité (pondération): 10%
Critère de qualité (nom): Considération environnementale
Critère de qualité (pondération): 15%
Critère de qualité (nom): Délais de livraison et d'exécution
Prix (pondération): 40%
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epst
Contact
Point de contact: SFAC/Pôle achat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2064645&orgAcronyme=f2h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS61039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 133-378805 (2022-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Moteurs hors-bord pour propulsion navale
Numéro de référence: 2022-16
Brève description:
Le marché a pour objet le remplacement à neuf de l’ensemble propulsif (moteur et inverseur / réducteur) du navire Nereis II ainsi que la reprise pour destruction de l’ancien ensemble propulsif installé actuellement à bord du navire. Le marché prévoit une visite obligatoire avant le 20/09/2022.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Moteurs hors-bord pour propulsion navale 📦
Code CPV supplémentaire: Moteurs hors-bord pour propulsion navale 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnrs - delegation cote d'azur
Adresse postale: 250, RUE ALBERT EINSTEIN - CS 10269
Code postal: 06905
Commune postale: Sophia antipolis cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cote-azur.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr20.liste.marches@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 493954222 📞
Fax: +33 492960339 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2064645&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2064645&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-08 📅
Date limite de soumission: 2022-09-27 📅
Date de publication: 2022-07-13 📅
Date de début: 2022-11-01 📅
Date de fin: 2024-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 133-378805
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Le marché comporte une PSE facultative (PSE1) portant sur une extension de garantie de 1 an
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 170 000 EUR 💰
Brève description: Les prestations sont décrites au sein du CCTP présent dans le DCE.
Informations complémentaires:
Le marché comporte une PSE facultative (PSE1) portant sur une extension de garantie de 1 an
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les travaux seront effectués dans un chantier sur le pourtour méditerranéen occidental compris entre Nice et Banyuls sur Mer.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25%
Critère de qualité (nom): Garantie et SAV
Critère de qualité (pondération): 10%
Critère de qualité (nom): Considération environnementale
Critère de qualité (pondération): 15%
Critère de qualité (nom): Délais de livraison et d'exécution
Prix (pondération): 40%
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epst
Contact
Point de contact: SFAC/Pôle achat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2064645&orgAcronyme=f2h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS61039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass, 4 .4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 133-378805 (2022-07-08)
Avis d'attribution de marché (2022-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200043.69 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-25 📅
Date de publication: 2022-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 231-665998
Se réfère à l'avis: 2022/S 133-378805
Numéro JO-S: 231
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-24 📅
Nom: S.a.r.l. travaux maritimes et mecaniques du lavandou
Commune postale: Lavandou
Pays: France 🇫🇷
Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Valeur totale du marché: 200043.69 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2022/S 231-665998 (2022-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200043.69 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-25 📅
Date de publication: 2022-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 231-665998
Se réfère à l'avis: 2022/S 133-378805
Numéro JO-S: 231
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-24 📅
Nom: S.a.r.l. travaux maritimes et mecaniques du lavandou
Commune postale: Lavandou
Pays: France 🇫🇷
Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Valeur totale du marché: 200043.69 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou de l'accord-cadre, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3) du présent avis. Le marché 2026479 a été signé le 24.11.2022 et notifié au titulaire le 24.11.2022. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1), après une demande écrite adressée par télécopie ou courriel (fax: +33 492960339/courriel:dr20.liste.marches@cnrs.fr) au SFAC/pôle achat de la délégation et uniquement. Sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h30 à 16h00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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