Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché public portant sur l'acquisition d'un système de mesure acoustique haute fréquence dans le cadre du projet HOPE
2022-09”
Produits/services: Instruments géophysiques pour la mesure de la résistivité📦
Brève description:
“Le marché a pour objet l’acquisition d’un système de mesure acoustique haute fréquence. Le marché comporte 9 lots.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'un banc d'essai biaxial CycleQuake
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments géophysiques pour la mesure de la résistivité📦
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l’acquisition du banc d’essai biaxiale qui permettra d’appliquer les contraintes sur des blocs fabriqués en PMMA, de positionner...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet l’acquisition du banc d’essai biaxiale qui permettra d’appliquer les contraintes sur des blocs fabriqués en PMMA, de positionner les blocs sur le dispositif, et de positionner les caméra hautes définitions afin d’imager les déformations en surface et au niveau de l’interface.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 5
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: ERC projet HOPE
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d’un banc d’essai biaxial vertical CrackDyn
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l’acquisition du banc d’essai biaxial vertical qui permettra d’appliquer les contraintes sur des plaques fabriquées en PMMA.”
Durée de l'accord: 4
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d’un système de mesure de vibration haute fréquence
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l’acquisition d’un système de mesure des radiations d’ondes induites par des séismes de laboratoire. Cette mesure permettra une...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet l’acquisition d’un système de mesure des radiations d’ondes induites par des séismes de laboratoire. Cette mesure permettra une estimation directe de l’énergie radiée pendant les séismes expérimentaux, ainsi que la localisation des évènements. De plus, ces mesures seront utilisées pour inverser le glissement se produisant sur la faille en passant par les fonctions de Green empirique du milieu expérimental.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 38270000
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l’acquisition d’un système de mesure des déplacement locaux induits de chaque coté des blocs de PMMA au cours des expériences de...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet l’acquisition d’un système de mesure des déplacement locaux induits de chaque coté des blocs de PMMA au cours des expériences de cycle sismique réalisées sur le châssis expérimental Cyclequake. Cette mesure permettra une estimation directe du déficit de glissement entre la partie ductile de l’interface, et la partie fragile, ou la sismicité sera induite.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d’une caméra ultra rapide
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments d'optique📦
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l’acquisition d’une caméra ultra haute vitesse permettant d’imager les fronts de rupture pendant les expériences de cycle...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet l’acquisition d’une caméra ultra haute vitesse permettant d’imager les fronts de rupture pendant les expériences de cycle sismique réalisées sur le châssis expérimental Cyclequake. Cette mesure permettra une estimation directe du glissement derrière le front de rupture par corrélation d’image, mais également de vitesse du front de rupture le long de l’interface de faille.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition une caméra haute définition
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l’acquisition d’une caméra ultra haute définition permettant d’imager la totalité de la faille expérimentale pendant les...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet l’acquisition d’une caméra ultra haute définition permettant d’imager la totalité de la faille expérimentale pendant les expériences de cycle sismique réalisées sur le châssis expérimental Cyclequake. Cette mesure permettra une estimation directe de la déformation élastique en surface de la faille expérimentale au cours de l’intégralité du cycle sismique. Ces mesures permettront d’estimer le couplage de la faille au cours du cycle sismique expérimental.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d’un système de mesure des déformations locales
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments de mesure📦
Description du marché:
“Le lot a pour objet l’acquisition d’un système de mesure des déformations locales induites le long du bloc de PMMA statique au cours des expériences de...”
Description du marché
Le lot a pour objet l’acquisition d’un système de mesure des déformations locales induites le long du bloc de PMMA statique au cours des expériences de cycle sismique réalisées sur les châssis expérimentaux Cyclequake et Crackdyn. Ces mesures permettront une estimation directe du facteur d’intensité de contrainte en tête de rupture au cours de sa propagation.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d’un système de mesure acoustique haute fréquence
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Le lot a pour objet l’acquisition d’un système de mesure des radiations d’ondes élastiques induites par des séismes de laboratoire. Cette mesure permettra...”
Description du marché
Le lot a pour objet l’acquisition d’un système de mesure des radiations d’ondes élastiques induites par des séismes de laboratoire. Cette mesure permettra une estimation directe de l’énergie radiée pendant les micro-séismes expérimentaux, ainsi que la localisation des évènements. De plus, ces mesures seront utilisées pour inverser le glissement se produisant sur la faille en passant par les fonctions de Green empirique du milieu expérimental.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d’un système d’acquisition haute fréquences
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l’acquisition d’un système d’acquisition haute fréquence permettant l’acquisition des jauges de déformation, des accéléromètres,...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet l’acquisition d’un système d’acquisition haute fréquence permettant l’acquisition des jauges de déformation, des accéléromètres, des capteurs de déplacement, et des caméras qui seront déployés sur le châssis expérimental Cyclequake.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-27
08:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-01
16:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS61039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass, 4 .4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS61039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 098-268134 (2022-05-16)
Informations complémentaires (2022-05-25)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 098-268134
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.1
Numéro d'identification du lot: 4
Ancienne valeur
Texte: Intitulé: 38270000
Nouvelle valeur
Texte: Intitulé: Acquisition d’un système de mesure de déplacement local
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7
Numéro d'identification du lot: 1
Ancienne valeur
Texte: Durée en mois: 5
Nouvelle valeur
Texte: Durée en mois: 6
Autres informations complémentaires
“La présente consultation est passée selon la procédure d’appel d’offres ouvert, en application des articles R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code de la...”
La présente consultation est passée selon la procédure d’appel d’offres ouvert, en application des articles R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.
Les lots suivants : 2, 4 et 6 seront passés selon la procédure adaptée dite des « petits lots » conformément à l’article R. 2123-1 2° du Code de la commande publique.
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Source: OJS 2022/S 103-289093 (2022-05-25)
Informations complémentaires (2022-06-24)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-06-27 📅
L'heure: 08:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-07-12 📅
L'heure: 08:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2022-07-01 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-07-12 📅
L'heure: 10:00
Source: OJS 2022/S 123-349760 (2022-06-24)
Avis d'attribution de marché (2023-01-20) Objet Champ d'application du marché
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 65826.50
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 65826.50
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): garantie et SAV
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (nom): Considération environnementale
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 098-268134
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Acquisition d’un système de mesure de vibration haute fréquence
Date de conclusion du contrat: 2022-08-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Hottiger Bruel & Kjaer France
Commune postale: Mennecy
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65826.50 💰
“Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique...”
Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3) du présent avis. Le marché 2026177 a été signé le 11.08.2022 et notifié au titulaire le 11.08.2022. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1), après une demande écrite adressée par téléphone (0493954222) ou courriel (courriel:dr20.liste.marches@cnrs.fr ) au SFAC/pôle achat de la délégation et uniquement. Sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h30 à 16h00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Source: OJS 2023/S 018-048751 (2023-01-20)
Avis d'attribution de marché (2023-01-20) Objet Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (nom): Garantie SAV
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Acquisition d’un banc d’essai biaxial vertical CrackDyn
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2023/S 018-048991 (2023-01-20)
Avis d'attribution de marché (2023-01-20) Objet Champ d'application du marché
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 152042.00
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 152042.00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Garantie et SAV
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Acquisition d’une caméra ultra rapide
Date de conclusion du contrat: 2022-09-01 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Ametek SAS
Commune postale: Elancourt
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 152042.00
Offre la plus élevée: 152042.00
“Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique...”
Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3) du présent avis. Le marché 2026178 a été signé le 01.09.2022 et notifié au titulaire le 01.09.2022. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1), après une demande écrite adressée par téléphone (0493954222) ou courriel (courriel:dr20.liste.marches@cnrs.fr ) au SFAC/pôle achat de la délégation et uniquement. Sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h30 à 16h00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Source: OJS 2023/S 018-049400 (2023-01-20)
Avis d'attribution de marché (2023-01-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d’un système de mesure de déplacement local
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): délai
Critère de qualité (nom): considération environnementale
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: 38270000
Source: OJS 2023/S 018-050393 (2023-01-20)
Avis d'attribution de marché (2023-01-20) Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Acquisition d'un banc d'essai biaxial CycleQuake
Source: OJS 2023/S 018-051210 (2023-01-20)
Avis d'attribution de marché (2023-01-20) Objet Champ d'application du marché
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 31911.45
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 31911.45
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Acquisition une caméra haute définition
Date de conclusion du contrat: 2022-09-05 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Stemmer imaging
Commune postale: Suresnes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31911.45 💰
“Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique...”
Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3) du présent avis. Le marché 2026209 a été signé le 05.09.2022 et notifié au titulaire le 05.09.2022. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1), après une demande écrite adressée par téléphone (0493954222) ou courriel (courriel:dr20.liste.marches@cnrs.fr ) au SFAC/pôle achat de la délégation et uniquement. Sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h30 à 16h00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Source: OJS 2023/S 018-051251 (2023-01-20)
Avis d'attribution de marché (2023-01-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 748 000 💰
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2026340
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Acquisition d’un système d’acquisition haute fréquences
Date de conclusion du contrat: 2022-10-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Neomore SARL
Commune postale: Saint Nom La Bretèche
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68 320 💰
“Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique...”
Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3) du présent avis. Le marché 2026340 a été signé le 12.10.2022 et notifié au titulaire le 12.10.2022. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1), après une demande écrite adressée par téléphone (0493954222) ou courriel (courriel:dr20.liste.marches@cnrs.fr ) au SFAC/pôle achat de la délégation et uniquement. Sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h30 à 16h00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Source: OJS 2023/S 020-052106 (2023-01-23)
Avis d'attribution de marché (2023-01-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 748 000 💰
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2026180
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Acquisition d’un système de mesure des déformations locales
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Saint nom la Bretèche
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 250 💰
“Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique...”
Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3) du présent avis. Le marché 2026180 a été signé le 11.08.2022 et notifié au titulaire le 11.08.2022. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1), après une demande écrite adressée par téléphone (0493954222) ou courriel (courriel:dr20.liste.marches@cnrs.fr ) au SFAC/pôle achat de la délégation et uniquement. Sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h30 à 16h00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Source: OJS 2023/S 020-056029 (2023-01-23)
Avis d'attribution de marché (2023-01-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 748 000 💰
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2026213
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Acquisition d’un système de mesure acoustique haute fréquence
Date de conclusion du contrat: 2022-09-02 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 860 💰
“Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique...”
Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3) du présent avis. Le marché 2026213 a été signé le 02.09.2022 et notifié au titulaire le 02.09.2022. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1), après une demande écrite adressée par téléphone (0493954222) ou courriel (courriel:dr20.liste.marches@cnrs.fr ) au SFAC/pôle achat de la délégation et uniquement. Sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h30 à 16h00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Source: OJS 2023/S 020-056387 (2023-01-23)
Avis d'attribution de marché (2023-05-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 32 066 💰
Titre:
“Acquisition d’un système de mesure des déplacement locaux induits de chaque côté des blocs de PMMA au cours des expériences de cycle sismique réalisées sur...”
Titre
Acquisition d’un système de mesure des déplacement locaux induits de chaque côté des blocs de PMMA au cours des expériences de cycle sismique réalisées sur le châssis expérimental Cyclequake.
Procédure Type de procédure
Pas d'offres ou pas d'offres appropriées/demandes de participation en réponse à la procédure ouverte
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication):
“Le présent marché est passé en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables en application de l’article R2122-2 du Code de la commande...”
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication)
Le présent marché est passé en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables en application de l’article R2122-2 du Code de la commande publique, prévoyant que l’acheteur peut passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables lorsque, lors d’un appel d’offre ouvert, soit aucune candidature ou aucune offre n’a été déposée dans les délais prescrits. Le lot n°4 acquisition d’un système de mesure de déplacement local dans le cadre du projet HOPE procédure n°2022/09 publié sur PLACE le 20/05/2022 et au JOUE sous le numéro 2022/S 098-268134 ayant été déclaré infructueux pour le motif suivant : aucune offre ni candidature n’a été déposé dans les délais prescrits.
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2027035
Titre:
“Acquisition d’un système de mesure des déplacement locaux induits de chaque côté des blocs de PMMA au cours des expériences de cycle sismique réalisées sur...”
Titre
Acquisition d’un système de mesure des déplacement locaux induits de chaque côté des blocs de PMMA au cours des expériences de cycle sismique réalisées sur le châssis expérimental Cyclequake.
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2023-04-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Eotech
Commune postale: Marcoussis
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 066 💰
“Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique...”
Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3) du présent avis. Le marché 2027035 a été signé le 20.04.2023 et notifié au titulaire le 20.04.2023. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-etGaronne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1), après une demande écrite adressée par téléphone (0493954222) ou courriel (courriel:dr20.liste.marches@cnrs.fr ) au SFAC/pôle achat de la délégation et uniquement. Sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h30 à 16h00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Source: OJS 2023/S 088-269054 (2023-05-02)