MARCHE PUBLIC PORTANT SUR L’ACQUISITION D’UN MICROSCOPE A FEUILLET DE LUMIERE (SPIM)

CNRS - Délégation Côte d'Azur

Le présent cahier des clauses particulières (CCP) a pour objet l’acquisition d’un microscope à feuillet de lumière (SPIM). Le marché comprend l’acquisition, l’emballage, le transport, la livraison, l’installation, la documentation, la garantie, la maintenance préventive et la formation des ingénieurs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Viventis Microscopy

Qui ?

• CNRS - Délégation Côte d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils de contrôle et d'essai › Microscopes

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-10-26	Avis de marché
2022-10-28	Informations complémentaires
2023-03-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Microscopes
Numéro de référence: 2022-14
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Microscopes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnrs - delegation cote d'azur
Adresse postale: 250, RUE ALBERT EINSTEIN - CS 10269
Code postal: 06905
Commune postale: Sophia antipolis cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cote-azur.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr20.liste.marches@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 493954222 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2121031&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-26 📅
Date limite de soumission: 2022-11-30 📅
Date de publication: 2022-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 210-601008
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires

Ce marché s'inscrit dans le cadre des projets PIA3 « AO-EMBRC » et Region Sud « SPIM » (SPIM : Single Plane Illumination Microscope).

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 6 mois
Informations complémentaires:

Ce marché s'inscrit dans le cadre des projets PIA3 « AO-EMBRC » et Region Sud « SPIM » (SPIM : Single Plane Illumination Microscope).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Institut de la Mer de Villefranche, IMEV

Sorbonne Université - CNRS FR3761

181, Chemin du Lazaret

06234 Villefranche-sur-Mer Cedex, France

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
anglais 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epst
Contact
Point de contact: SFAC/Pôle achat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2121031&orgAcronyme=f2h 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS61039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass, 4 .4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 210-601008 (2022-10-26)

Informations complémentaires (2022-10-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-28 📅
Date limite de soumission: 2022-12-01 📅
Date de publication: 2022-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 211-607435
Se réfère à l'avis: 2022/S 210-601008
Numéro JO-S: 211
Source: OJS 2022/S 211-607435 (2022-10-28)

Avis d'attribution de marché (2023-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-27 📅
Date de publication: 2023-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 065-190588
Numéro JO-S: 65

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45%
Critère de qualité (nom): SAV/assistance technique
Critère de qualité (pondération): 10%
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 5%
Critère de qualité (nom): Considération environnementale
Prix (pondération): 30%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-27 📅
Nom: Viventis Microscopy
Commune postale: Lausanne
Pays: Suisse 🇨🇭
Valeur totale du marché: 415 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou de l'accord-cadre, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3) du présent avis. Le marché 2026851 a été signé le 27.03.2023 et notifié au titulaire le 27.03.2023. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1), après une demande écrite adressée par télécopie ou courriel (fax: +33 492960339/courriel:dr20.liste.marches@cnrs.fr) au SFAC/pôle achat de la délégation et uniquement. Sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h30 à 16h00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Source: OJS 2023/S 065-190588 (2023-03-27)

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