marché pour l'entretien des parties communes intérieures et extérieures du patrimoine d'habitat et MÉTROPOLE

habitat et Métropole

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-11.

Qui ?

• habitat et Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-07-11	Avis de marché

Avis de marché (2022-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Brève description:

marché pour l'entretien des parties communes intérieures et extérieures du patrimoine d'habitat et MÉTROPOLE

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: habitat et Métropole
Adresse postale: 19 rue Honoré de Balzac
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Etienne
Contact
Adresse Internet: https://www.habitat-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: damien.paris@habitat-metropole.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-11 📅
Date limite de soumission: 2022-09-15 📅
Date de publication: 2022-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 135-385096
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires

forme du lot :Partie marché ordinaire pour les prestations d'entretien du programmes fixes. Partie accord cadre à bon de commande pour l'élimination des rejets. Partie accord cadre conclu sans minimum- montant maximum annuel suivant : 80 000 euros (H.T.). Le présent lot est mono-attributaire

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 10
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Informations sur les lots: règle d'attribution des lots : SE reporter au règlement de a consultation
Intitulé du lot: furan 1 : Nettoyage partie commune et abords
Numéro du lot: 1
Brève description: nettoyage partie commune - elimination des rejets
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

marché reconductible 3 fois dans les conditions prévues aux cahiers des charges du marché

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: furan 2 : Nettoyage partie commune et abords
Numéro du lot: 2
Brève description: nettoyage parties communes - programme fixe - elimination des rejets
Informations complémentaires:

forme du lot :Partie marché ordinaire pour les prestations d'entretien du programmes fixes.partie accord cadre à bon de commande pour l'élimination des rejets. La partie accord cadre conclu : sans minium en quantité ou en valeur- montant maximum annuel suivant : 80 000 euros (H.T.). Lot est mono-attributaire

Intitulé du lot: gier - hyper centre et centre-ville 1 et 2 - nettoyage parties communes et abords
Numéro du lot: 3
Brève description: nettoyage partie commune - elimination de rejets
Informations complémentaires:

forme du lot :Marché ordinaire concernant les prestations d'entretien du programmes fixes. Partie accord cadre à bon de commande pour l'élimination des rejets. Accord cadre est conclu: sans minimum en quantité ou en valeur- montant maximum annuel suivant : 80 000 euros (H.T.).Le présent lot est mono-attributaire

Intitulé du lot: gier - izieux Le Creux 3 - nettoyage parties communes et abords
Numéro du lot: 4
Brève description: nettoyage partie communnes et élimination des rejets
Intitulé du lot: gier _ Fonsala - vallée du Gier 4 - nettoyage parties communes et abors
Numéro du lot: 5
Brève description: nettoyage partie commune immeuble - élimination des rejet
Intitulé du lot: ondaine - chambon-Feugerolles - roche la Molière - nettoyage partie commune et abords
Numéro du lot: 6
Brève description: nettoyage parties communes immeubles - elimination des rejets
Description des options:

prestation supplémentaires éventuelles (Pse) : se reporter au DPGF du lot no6 pour plus de détailsréponse obligatoire à la PSE

Intitulé du lot: ondaine - firminy - nettoyage partie commune et abords
Numéro du lot: 7
Brève description: nettoyage parties communes de batiments et élimination des rejets
Intitulé du lot: furan - nettoyage ponctuel
Numéro du lot: 8
Brève description: remplacement d'agent - élimination des rejet
Informations complémentaires:

l'Accord cadre est conclu sans minimum en valeur ou en quantité.L'accord cadre, pour ce lot, est conclu avec le montant maximum annuel suivant : 240 000 euros HT L'Accord cadre est multi-attributaires : A ce titre, le présent lot prévoit 3 titulaires

Intitulé du lot: gier - nettoyage ponctuel
Numéro du lot: 9
Brève description: remplacement d'agents - elimination des rejets
Intitulé du lot: ondaine - entretien ponctuel
Numéro du lot: 10
Brève description: remplacement d'agent - elimination des rejets
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

patrimoine d'habitat et Métropole - saint Etienne Métropole - territoire…

… du Furan : pour plus de détail : se reporter aux cahiers des charges du marché

… FURAN - pour plus de détail : se reporter au Cahiers des charges du marché

… GIER - pour plus de détail : se reporter au Cahiers des charges du marché

… Gier - pour plus de détail : se reporter au Cahiers des charges du marché

… Ondaine - pour plus de détail : se reporter au Cahiers des charges du marché

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se reporter au règlement de la consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: habitat et Métropole 19 rue Honoré de balzac - 42 000 - saint-Etienne
Informations complémentaires: la séance d'ouverture est réservée aux membres de la Commission

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 89038579200019
Contact
Point de contact: Service achat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le marché sera renouvelé à son terme

le marché prend la forme d'un marché public " composite ".Pour les lots 1 à 7, le marché relatif à chacun des lots est constitué de la façon suivante :une partie marché ordinaire concernant les prestations d'entretien pour chacun des territoires (ondaine, gier, furan) correspondant aux programmes fixes.Une partie accord cadre à bon de commande pour l'élimination des rejetspour les lots 8 à 10, le marché relatif à chacun des lots prend la forme d'un accord cadre à bons de commande relatif à : L'Entretien ponctuel des parties communes du patrimoines des trois territoires (remplacements du personnel d'habitat et Métropole)L'Élimination des rejetsla partie accord cadre à bons de commande du marché est conclu sans minimum en valeur ou en quantité.La partie accord-cadre est conclu selon les montants maximum annuels euros HT suivants :Montant maximum annuel par lot :Lot 1 : 80 000 euros HT Lot 2 : 80 000 euros HT lot 3 : 80 000 euros HT Lot 4 : 80 000 euros HT lot 5 : 80 000 euros HT Lot 6 : 80 000 euros HT lot 7 : 80 000 euros HT Lot 8 :240 000 euros HT Lot 9 : 240 000 euros HT Lot 10 : 240 000 euros (H.T.). L'Accord cadre est : Concernant les 1 à 7 : mono attributairesconcernant les 8 à 10 : multi-attributaire. A ce titre, il est prévu 3 Titulaires par lot.Une visite du territoire du lot auquel le soumissionnaire souhaite postuler est obligatoire en présence d'un représentant d'habitat et Métropole. Les conditions de visite sont les suivantes :Territoire Gier : visite le 9 aout ou le 11 aout - rendez-Vous à 8h30 : Point de rendez : Agence du Gier situé 9 rue jean Antoine Vial -42400 Territoire du Furan :Visite le 4 aout ou le 10 aout 2022: Rendez-Vous à 8h30 - point de rendez-vous : 68 rue Rouget de l'isle 42000 Saint-EtienneTerritoire Ondaine : Visite Le 16 aout à 13h30 ou le 18 aout à 8h30 : Point de rendez-vous : Agence du Chambon-Feugerolles : 3 rue Charles Baudelaire - 42500merci de prendre Contactavec les Référents suivants: Territoire Gier :Magalie MAISONNIAL : 06 44 16 98 75 ou hubert chauvin : 06 22 11 06 69 Territoire Ondaine : Fabienne Champin : 07 56 30 87 09 ou Joël LEGAT : 06 84 00 42 68 Territoire Furan : Corinne BADINAND : 06 84 00 42 60règles d'attribution des lots :Concernant la partie marché pour le programme fixe (lot 1à 7) :Les soumissionnaires sont autorisées à remettre une offre pour chacun des lots du marché mais ne pourront être attributaire que d'un lot par territoire (Cf tableau ci-dessus). Par conséquent, si suite à l'analyse des offres, un soumissionnaire se trouve classé en première position sur plus d'un lot pour un même territoire, celui-ci indique, via l'annexe 2 à l'acte d'engagement, l'ordre de préférence des lots pour lesquels il souhaite être attributaire.Concernant la partie marché nettoyage ponctuel (Lot 8 à 10) :Les soumissionnaires sont autorisées à remettre une offre pour chacun des lots du marché et pourront être attributaire d'un lot sur chaque territoire

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Source: OJS 2022/S 135-385096 (2022-07-11)

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