Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marché pour l'entretien des parties communes intérieures et extérieures du patrimoine d'habitat et MÉTROPOLE”
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description:
“marché pour l'entretien des parties communes intérieures et extérieures du patrimoine d'habitat et MÉTROPOLE” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: règle d'attribution des lots : SE reporter au règlement de a consultation
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: furan 1 : Nettoyage partie commune et abords
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“patrimoine d'habitat et Métropole - saint Etienne Métropole - territoire du Furan : pour plus de détail : se reporter aux cahiers des charges du marché”
Description du marché: nettoyage partie commune - elimination des rejets
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“marché reconductible 3 fois dans les conditions prévues aux cahiers des charges du marché”
Informations complémentaires:
“forme du lot :Partie marché ordinaire pour les prestations d'entretien du programmes fixes. Partie accord cadre à bon de commande pour l'élimination des...”
Informations complémentaires
forme du lot :Partie marché ordinaire pour les prestations d'entretien du programmes fixes. Partie accord cadre à bon de commande pour l'élimination des rejets. Partie accord cadre conclu sans minimum- montant maximum annuel suivant : 80 000 euros (H.T.). Le présent lot est mono-attributaire
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: furan 2 : Nettoyage partie commune et abords
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“patrimoine d'habitat et Métropole - saint Etienne Métropole - territoire FURAN - pour plus de détail : se reporter au Cahiers des charges du marché”
Description du marché: nettoyage parties communes - programme fixe - elimination des rejets
Informations complémentaires:
“forme du lot :Partie marché ordinaire pour les prestations d'entretien du programmes fixes.partie accord cadre à bon de commande pour l'élimination des...”
Informations complémentaires
forme du lot :Partie marché ordinaire pour les prestations d'entretien du programmes fixes.partie accord cadre à bon de commande pour l'élimination des rejets. La partie accord cadre conclu : sans minium en quantité ou en valeur- montant maximum annuel suivant : 80 000 euros (H.T.). Lot est mono-attributaire
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“gier - hyper centre et centre-ville 1 et 2 - nettoyage parties communes et abords” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“patrimoine d'habitat et Métropole - saint Etienne Métropole - territoire GIER - pour plus de détail : se reporter au Cahiers des charges du marché”
Description du marché: nettoyage partie commune - elimination de rejets
Informations complémentaires:
“forme du lot :Marché ordinaire concernant les prestations d'entretien du programmes fixes. Partie accord cadre à bon de commande pour l'élimination des...”
Informations complémentaires
forme du lot :Marché ordinaire concernant les prestations d'entretien du programmes fixes. Partie accord cadre à bon de commande pour l'élimination des rejets. Accord cadre est conclu: sans minimum en quantité ou en valeur- montant maximum annuel suivant : 80 000 euros (H.T.).Le présent lot est mono-attributaire
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gier - izieux Le Creux 3 - nettoyage parties communes et abords
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“patrimoine d'habitat et Métropole - saint Etienne Métropole - territoire Gier - pour plus de détail : se reporter au Cahiers des charges du marché”
Description du marché: nettoyage partie communnes et élimination des rejets
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gier _ Fonsala - vallée du Gier 4 - nettoyage parties communes et abors
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: nettoyage partie commune immeuble - élimination des rejet
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“ondaine - chambon-Feugerolles - roche la Molière - nettoyage partie commune et abords” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“patrimoine d'habitat et Métropole - saint Etienne Métropole - territoire Ondaine - pour plus de détail : se reporter au Cahiers des charges du marché”
Description du marché: nettoyage parties communes immeubles - elimination des rejets
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“prestation supplémentaires éventuelles (Pse) : se reporter au DPGF du lot no6 pour plus de détailsréponse obligatoire à la PSE”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ondaine - firminy - nettoyage partie commune et abords
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: nettoyage parties communes de batiments et élimination des rejets
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: furan - nettoyage ponctuel
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: remplacement d'agent - élimination des rejet
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre est conclu sans minimum en valeur ou en quantité.L'accord cadre, pour ce lot, est conclu avec le montant maximum annuel suivant : 240 000...”
Informations complémentaires
l'Accord cadre est conclu sans minimum en valeur ou en quantité.L'accord cadre, pour ce lot, est conclu avec le montant maximum annuel suivant : 240 000 euros HT L'Accord cadre est multi-attributaires : A ce titre, le présent lot prévoit 3 titulaires
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gier - nettoyage ponctuel
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: remplacement d'agents - elimination des rejets
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ondaine - entretien ponctuel
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: remplacement d'agent - elimination des rejets
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se reporter au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-15
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): habitat et Métropole 19 rue Honoré de balzac - 42 000 - saint-Etienne
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): la séance d'ouverture est réservée aux membres de la Commission
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: le marché sera renouvelé à son terme
Informations complémentaires
“le marché prend la forme d'un marché public " composite ".Pour les lots 1 à 7, le marché relatif à chacun des lots est constitué de la façon suivante :une...”
le marché prend la forme d'un marché public " composite ".Pour les lots 1 à 7, le marché relatif à chacun des lots est constitué de la façon suivante :une partie marché ordinaire concernant les prestations d'entretien pour chacun des territoires (ondaine, gier, furan) correspondant aux programmes fixes.Une partie accord cadre à bon de commande pour l'élimination des rejetspour les lots 8 à 10, le marché relatif à chacun des lots prend la forme d'un accord cadre à bons de commande relatif à : L'Entretien ponctuel des parties communes du patrimoines des trois territoires (remplacements du personnel d'habitat et Métropole)L'Élimination des rejetsla partie accord cadre à bons de commande du marché est conclu sans minimum en valeur ou en quantité.La partie accord-cadre est conclu selon les montants maximum annuels euros HT suivants :Montant maximum annuel par lot :Lot 1 : 80 000 euros HT Lot 2 : 80 000 euros HT lot 3 : 80 000 euros HT Lot 4 : 80 000 euros HT lot 5 : 80 000 euros HT Lot 6 : 80 000 euros HT lot 7 : 80 000 euros HT Lot 8 :240 000 euros HT Lot 9 : 240 000 euros HT Lot 10 : 240 000 euros (H.T.). L'Accord cadre est : Concernant les 1 à 7 : mono attributairesconcernant les 8 à 10 : multi-attributaire. A ce titre, il est prévu 3 Titulaires par lot.Une visite du territoire du lot auquel le soumissionnaire souhaite postuler est obligatoire en présence d'un représentant d'habitat et Métropole. Les conditions de visite sont les suivantes :Territoire Gier : visite le 9 aout ou le 11 aout - rendez-Vous à 8h30 : Point de rendez : Agence du Gier situé 9 rue jean Antoine Vial -42400 Territoire du Furan :Visite le 4 aout ou le 10 aout 2022: Rendez-Vous à 8h30 - point de rendez-vous : 68 rue Rouget de l'isle 42000 Saint-EtienneTerritoire Ondaine : Visite Le 16 aout à 13h30 ou le 18 aout à 8h30 : Point de rendez-vous : Agence du Chambon-Feugerolles : 3 rue Charles Baudelaire - 42500merci de prendre Contactavec les Référents suivants: Territoire Gier :Magalie MAISONNIAL : 06 44 16 98 75 ou hubert chauvin : 06 22 11 06 69 Territoire Ondaine : Fabienne Champin : 07 56 30 87 09 ou Joël LEGAT : 06 84 00 42 68 Territoire Furan : Corinne BADINAND : 06 84 00 42 60règles d'attribution des lots :Concernant la partie marché pour le programme fixe (lot 1à 7) :Les soumissionnaires sont autorisées à remettre une offre pour chacun des lots du marché mais ne pourront être attributaire que d'un lot par territoire (Cf tableau ci-dessus). Par conséquent, si suite à l'analyse des offres, un soumissionnaire se trouve classé en première position sur plus d'un lot pour un même territoire, celui-ci indique, via l'annexe 2 à l'acte d'engagement, l'ordre de préférence des lots pour lesquels il souhaite être attributaire.Concernant la partie marché nettoyage ponctuel (Lot 8 à 10) :Les soumissionnaires sont autorisées à remettre une offre pour chacun des lots du marché et pourront être attributaire d'un lot sur chaque territoire
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Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 135-385096 (2022-07-11)