marche de sous-traitance de services de transport a la demande et de transport de personnes a mobilite reduite sur le reseau des transports en commun du grand avignon (orizo)
Tecelys
le marché a pour objet de définir les conditions techniques, administratives et financières dans lesquelles s'effectuera, pour le compte de TECELYS, la sous-traitance de services de transport à la demande (Tad) et de transport des personnes à mobilité réduite (Tpmr)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Tecelys
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-05-04 | Avis de marché |
| 2022-06-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: tecelys
Adresse postale: 1300 route de l'aérodrome - cS 10016
Code postal: 84918
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: sylvain.zalateu@tecelys.fr 📧
Téléphone: +33 432707332 📞
Fax: +33 490314980 📠
URL des documents: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-04 📅
Date limite de soumission: 2022-06-07 📅
Date de publication: 2022-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 089-243462
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 8 mois
Description des options:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du Grand Avignon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: avignon (séance non publique)
Informations complémentaires: sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société Publique Locale
Contact
Point de contact: Sylvain ZALATEU Directeur juridique de la SPL TECELYS
Adresse du profil d'acheteur: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Courrier électronique: accueil-marseille@justice.fr 📧
Source: OJS 2022/S 089-243462 (2022-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Brève description:
le marché a pour objet de définir les conditions techniques, administratives et financières dans lesquelles s'effectuera, pour le compte de TECELYS, la sous-traitance de services de transport à la demande (Tad) et de transport des personnes à mobilité réduite (Tpmr)
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: tecelys
Adresse postale: 1300 route de l'aérodrome - cS 10016
Code postal: 84918
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: sylvain.zalateu@tecelys.fr 📧
Téléphone: +33 432707332 📞
Fax: +33 490314980 📠
URL des documents: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-04 📅
Date limite de soumission: 2022-06-07 📅
Date de publication: 2022-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 089-243462
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
l'Exécution de chaque tranche conditionnelle est subordonnée aìeuro une décision du pouvoir adjudicateur notifiée par lettre recommandée avec accuseì de réception au Transporteur dans un délai d'un mois avant la fin de la tranche précédente
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le marché a pour objet de définir les conditions techniques, administratives et financières dans lesquelles s'effectuera, pour le compte de TECELYS, la sous-traitance de services de transport à la demande (Tad) et de transport des personnes à mobilité réduite (Tpmr). Il se compose d'une tranche ferme et de deux tranches optionnelles
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Description des options:
le présent marcheì est fractionneì en plusieurs tranches.
La tranche ferme prend effet aìeuro la date du 1er juillet 2022 au 31 décembre 2022
Une tranche optionnelle du 1er janvier 2023 au 31 janvier 2023
Une tranche optionnelle du 1er février 2023 au 28 février 2023
l'Exécution de chaque tranche conditionnelle est subordonnée aìeuro une décision du pouvoir adjudicateur notifiée par lettre recommandée avec accuseì de réception au Transporteur dans un délai d'un mois avant la fin de la tranche précédente
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du Grand Avignon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
le détail des conditions de participation est précisé au RPC. Pour preìsenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (deìclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr soit le Document Unique de Marcheì EuropeìEn (Dume). Devront être communiquées les pièces suivantes : Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants ; Pouvoir de la personne habiliteìe aìeuro engager le candidat ; DeìClaration du candidat (imprimeì Dc2/Chiffre d'affaire des trois derniers exercices) ; DeìClaration sur l'honneur (non interdiction de soumissionner) ; Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements ; Attestation sur l'honneur (articles L.5212-1 aìeuro L.5212-4 du code du travail) ; Attestations d'assurance ; Liste des principaux services effectueìs au cours des trois dernieìeurores anneìes ; extrait k-bis
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: avignon (séance non publique)
Informations complémentaires: sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société Publique Locale
Contact
Point de contact: Sylvain ZALATEU Directeur juridique de la SPL TECELYS
Adresse du profil d'acheteur: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Courrier électronique: accueil-marseille@justice.fr 📧
Source: OJS 2022/S 089-243462 (2022-05-04)
Avis d'attribution de marché (2022-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 032 715 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-29 📅
Date de publication: 2022-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 126-359469
Se réfère à l'avis: 2022/S 089-243462
Numéro JO-S: 126
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-28 📅
Nom: les cars blache alain blache transport routiers voyageurs
Adresse postale: 10 Rue Ampère
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Nom: transdev sud est mobilite
Adresse postale: zi Courtine, 170 CHEM Ramatuelle
Pays: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Valeur totale du marché: 1 032 715 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 126-359469 (2022-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 032 715 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-29 📅
Date de publication: 2022-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 126-359469
Se réfère à l'avis: 2022/S 089-243462
Numéro JO-S: 126
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
le marché comporte une tranche ferme du 1er juillet 2022 au 31 décembre 2022 Une tranche optionnelle (1) du 1er janvier 2023 au 31 janvier 2023 Une tranche optionnelle (2) du 1er février 2023 au 28 février 2023
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-28 📅
Nom: les cars blache alain blache transport routiers voyageurs
Adresse postale: 10 Rue Ampère
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Nom: transdev sud est mobilite
Adresse postale: zi Courtine, 170 CHEM Ramatuelle
Pays: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Valeur totale du marché: 1 032 715 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 126-359469 (2022-06-29)
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