Prestations de nettoyage des véhicules de transport bus et bateaux, ainsi que des locaux divers selon les caractéristiques suivantes:
1) Parc de véhicules:
- Société RMTT: 12 bateaux répartis sur 2 sites (Toulon et Brégaillon) et 258 bus répartis sur 2 sites (Brunet et Brégaillon)
- Société Transdev Var: 29 bus répartis sur 3 sites (Sanary-sur-Mer, La Farlède et Le Muy).
2) Locaux:
Société RMTT:
=> Site de Brunet: 3 bâtiments + 2 bungalows + 1 atelier
=> Site de Brégaillon: 1 bâtiment + 1 atelier
Société Transdev Var:
=> Site Sanary-sur-Mer: 1 dépôt avec bureaux, vestaires hommes et femmes, sanitaires;
=> Site de La Farlède: Bureaux et salle de réunion, sanitaires, douches, vestiaires;
=> Site du Muy: Bureaux et salle de réunion, sanitaires, douches, vestiaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-13.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-19.
Avis de marché (2022-04-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Transdev mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 479 674 699
Adresse postale: Rue Octave Virgily
Commune postale: Toulon
Code postal: 83100
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Eric Antoine
Courrier électronique: appeloffres.tdsud@transdev.com📧
Région: Var🏙️
URL: www.transdev.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.synapse-entreprises.com🌏 Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://www.transdev.com🌏
URL de participation: www.synapse-entreprises.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de Nettoyage de véhicules de transport en commun (bus et bateaux) et de locaux divers”
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description:
“Prestations de nettoyage des véhicules de transport bus et bateaux, ainsi que des locaux divers selon les caractéristiques suivantes:
1) Parc de...”
Brève description
Prestations de nettoyage des véhicules de transport bus et bateaux, ainsi que des locaux divers selon les caractéristiques suivantes:
1) Parc de véhicules:
- Société RMTT: 12 bateaux répartis sur 2 sites (Toulon et Brégaillon) et 258 bus répartis sur 2 sites (Brunet et Brégaillon)
- Société Transdev Var: 29 bus répartis sur 3 sites (Sanary-sur-Mer, La Farlède et Le Muy).
2) Locaux:
Société RMTT:
=> Site de Brunet: 3 bâtiments + 2 bungalows + 1 atelier
=> Site de Brégaillon: 1 bâtiment + 1 atelier
Société Transdev Var:
=> Site Sanary-sur-Mer: 1 dépôt avec bureaux, vestaires hommes et femmes, sanitaires;
=> Site de La Farlède: Bureaux et salle de réunion, sanitaires, douches, vestiaires;
=> Site du Muy: Bureaux et salle de réunion, sanitaires, douches, vestiaires.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marché cadre de Nettoyage de véhicules de transport en commun et de locaux divers” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de matériel de transport📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bureaux📦
Produits/services supplémentaires: Services de désinfection et de désinfestation📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Toulon;
La Seyne-sur-Mer.
Description du marché:
“Prestations de nettoyage des véhicules de transport et locaux :
1) véhicules de transport en commun: environ 258 bus et 12 bateaux répartis sur les sites...”
Description du marché
Prestations de nettoyage des véhicules de transport et locaux :
1) véhicules de transport en commun: environ 258 bus et 12 bateaux répartis sur les sites cités ci-dessus;
2) nettoyage, entretien, hygiène et sanitaire des locaux administratifs, d’exploitation, des ateliers et voiries: marché comportant environ 4 bâtiments, 2 bungalows, 1 gare routière, 2 gares maritimes, vitrages intérieurs et extérieurs, ateliers.
Ces chiffres sont donnés à titre indicatif et seront précisés dans les documents de marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est fixé pour une durée de 3 ans fermes avec possibilité de rupture unilatérale par l'acheteur en cas de non-respect des critères qualité...”
Description des renouvellements
Le contrat est fixé pour une durée de 3 ans fermes avec possibilité de rupture unilatérale par l'acheteur en cas de non-respect des critères qualité détaillés dans les documents du marché.
Il pourra être reconduit 2 fois par période de 1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 5 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Il sera exigé des candidats l'existence:
— d’un système de management de la qualité des prestations avec outil électronique de reporting accessible par...”
Informations complémentaires
Il sera exigé des candidats l'existence:
— d’un système de management de la qualité des prestations avec outil électronique de reporting accessible par chaque entité du Client,
— d’un outil de traçage des véhicules visités par les techniciens chaque jour ou à défaut, présenter le dispositif de mise en place d’un tel outil et sa fiabilité
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sanary-sur-Mer;
La Farlède;
Le Muy
Description du marché:
“Prestations de nettoyage des véhicules de transport et locaux :
1) véhicules de transport en commun: environ 29 bus répartis sur les sites cités...”
Description du marché
Prestations de nettoyage des véhicules de transport et locaux :
1) véhicules de transport en commun: environ 29 bus répartis sur les sites cités ci-dessus;
2) nettoyage, entretien, hygiène et sanitaire des locaux administratifs, d’exploitation, des ateliers et voiries: bâtiments, bungalows, vitrages intérieurs et extérieurs, ateliers.
Ces chiffres sont donnés à titre indicatif et seront précisés dans les documents de marché.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marché cadre de désinfection de véhicules de transport en commun et de locaux divers” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Toulon;
La Seyne-sur-Mer;
Sanary-sur-Mer;
La Farlèd
Description du marché:
“Prestations de désinfection des véhicules de transport et locaux :
1) véhicules de transport en commun: environ 280 bus et 12 bateaux répartis sur les sites...”
Description du marché
Prestations de désinfection des véhicules de transport et locaux :
1) véhicules de transport en commun: environ 280 bus et 12 bateaux répartis sur les sites cités ci-dessus;
2) désinfection virucide des locaux administratifs, d’exploitation, des ateliers et voiries: bâtiments, bungalows, vitrages intérieurs et extérieurs, ateliers, ascenceurs.
Ces chiffres sont donnés à titre indicatif et seront précisés dans les documents de marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1 - DC1: pouvoir de la personne habilitée à engager son entreprise ainsi que, en cas de co-traitance le pouvoir délivré par chaque co-traitant ou mandataire...”
Liste et brève description des conditions
1 - DC1: pouvoir de la personne habilitée à engager son entreprise ainsi que, en cas de co-traitance le pouvoir délivré par chaque co-traitant ou mandataire du groupement signé et autorisant à déposer une offre en son nom(modèle DAJ Minefi);
2 - DC2: déclaration du candidat (modèle DAJ Minefi);
3 - aptitude à exercer l’activité professionnelle selon l'article 48.2 du décret 2016-360 du 25.3.2016;
4 - extrait Kbis moins de 3 mois;
5 - l’attestation vigilance Urssaf moins de 3 mois;
6 - description de l’actionnariat, appartenance à un groupe;
7 - présentation synthétique de l’entreprise;
8 - attestation sur l'honneur:
— qu’il ne tombe pas sous le coup des interdictions suivantes: liquidation judiciaire ou faillite personnelle; condamnation pour fraude fiscale; condamnation à un quelconque délit affectant sa moralité professionnelle,
— qu’il a satisfait à l’ensemble de ses obligations en matière de déclaration et de paiement des impôts et taxes ainsi qu‘en matière de cotisations sociales dues à son personnel et au titre de ses salariés,
— que s’il gagne un marché, le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 8254-1, L. 3243-1 à L. 3243-4 et L. 1221-13 à L. 1221-15 du Code du travail ou de règles d’effet équivalentes pour les salariés étrangers, qu’il s’engage à respecter le code de conduite de l’O.I.T. (Organisation Internationale du Travail) relatif à l’interdiction de travail forcé (convention 29 et 105), la liberté d’association et droit de —— — négociation(convention 97 et 98), l’interdiction du travail des enfants (convention 138) et la non-discrimination dans l’emploi(convention 111),
— qu’il n’a fait l’objet d’aucune condamnation pénale en tant que personne morale,
— qu’il n’a pas fait l’objet au cours des 5 dernières années d’une condamnation pour infractions visées aux articles L. 8221-1 à L.8221-5, L. 8231-1 et L. 8241-1 à L. 8241-2 du Code de travail, relatives au travail dissimulé,
— qu’il ne rentre pas dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 25.7.2015et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 et L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) pour chacune des 3 dernières années:
— bilan (2021, 2020, 2019 si disponible sinon 2020, 2019, 2018).
— part des 5 principaux clients des trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) pour chacune des 3 dernières années:
— bilan (2021, 2020, 2019 si disponible sinon 2020, 2019, 2018).
— part des 5 principaux clients des trois dernières années.
— effectif de la société pour chacune des trois dernières années avec la répartition de l’encadrement/techniciens, sédentaires et itinérants dans le Var.
2) en cas de groupe, indiquez le nom du Groupe, le code NAF, la forme juridique, l’actionnariat, les autres filiales et le CA du groupe pour les 3 dernières années
3) attestation d’assurance RC Pro pour 2022
Afficher plus Conditions de participation
Financiers, techniques, environnementaux, qualité, capacité ressources.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) liste de 3 prestations similaires réalisées ces 2 dernières années dont au moins une dans chacune de ces catégories:
— nettoyage de véhicules de...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) liste de 3 prestations similaires réalisées ces 2 dernières années dont au moins une dans chacune de ces catégories:
— nettoyage de véhicules de transport en commun (bus, cars, tramways, métros, train),
— nettoyage, entretien, hygiène et sanitaire de locaux administratifs.
2) disposer d’une entité de gestion des prestations dans le département du Var ou à défaut, présenter le dispositif de mise en place d’une telle entité et sa fiabilité;
3) existence d’un outil de traçage des véhicules visités par les techniciens chaque jour ou à défaut, présenter le dispositif de mise en place d’un tel outil et sa fiabilité
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“1) utilisation de la langue française dans les échanges entre les salariés du prestataire et le client;
2) existence d’une agence dans le département du VAR...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
1) utilisation de la langue française dans les échanges entre les salariés du prestataire et le client;
2) existence d’une agence dans le département du VAR avec équipe de management dédiée au client ou preuve de la capacité à en mettre une en place au moment du démarrage du marché en cas d'attribution;
3) existence d’un système de management de la qualité des prestations avec outil électronique de reporting accessible par chaque entité du client;
4) Expérience professionnelle, label environnemental, implantation géographique.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-13
18:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2022-06-16 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2023-01-31 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal de Commerce de Toulon
Adresse postale: 14 boulevard du Général Leclerc
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiation Inter-Entreprises
Adresse postale: 108 avenue Saint Joseph
Commune postale: Toulon
Code postal: 83100
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 079-213913 (2022-04-19)