Marché de maîtrises d'oeuvre pour la construction de 32 logements en groupement de commande pour Assemblia et Domia à Chateaugay
Assemblia
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le détail des missions confiées au titulaire figure dans le Ccap et le programme.
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
marche De Maitrises D'Oeuvre Pour La Construction De 26 Logements Collectifs Dont 20 Logements Adaptés Personnes âgees En Perte D'Autonomie Avec Salle Commune et 2 Logements Individuels Pour Assemblia
et Marche De Maitrises D'Oeuvre Pour 4 Logements Individuels Pour Domia
a Chateaugay (63119) Champ de l'allée, Rue du 08 Mai 1945
Le délai de réception des offres était de 2022-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de création architecturale › Services d'architecte pour les bâtiments
- • Services relatifs à la construction › Services de conduite des travaux
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-05-20 | Avis de marché |
| 2022-09-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecte pour les bâtiments
Numéro de référence: 22mo02
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Services de conduite des travaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: assemblia
Adresse postale: 14 rue Buffon, Service Juridique
Code postal: 63019
Commune postale: Clermont-ferrand
Contact
Adresse Internet: https://www.assemblia.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@assemblia.fr 📧
Téléphone: +33 473982892 📞
Fax: +33 473986642 📠
URL des documents: https://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/ 🌏
URL pour la participation: https://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-20 📅
Date limite de soumission: 2022-06-30 📅
Date de publication: 2022-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 101-279970
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Maîtrise d'oeuvre de Conception
Numéro du lot: 01
Brève description: Maîtrise d'oeuvre de conception
Durée de l'accord: 5 mois
Description des options:
Numéro du lot: 02
Brève description: Maîtrise d'oeuvre d'exécution
Durée de l'accord: 16 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rue du 8 mai 1945 63119 - Chateaugay
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 86020031000131
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 16, place de l'étoile
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473317700 📞
Courrier électronique: tgi-clermont-ferrand@justice.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf adresse du greffe du Tribunal judiciaire ci-dessus
Source: OJS 2022/S 101-279970 (2022-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecte pour les bâtiments
Numéro de référence: 22mo02
Brève description:
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le détail des missions confiées au titulaire figure dans le Ccap et le programme.
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
marche De Maitrises D'Oeuvre Pour La Construction De 26 Logements Collectifs Dont 20 Logements Adaptés Personnes âgees En Perte D'Autonomie Avec Salle Commune et 2 Logements Individuels Pour Assemblia
et Marche De Maitrises D'Oeuvre Pour 4 Logements Individuels Pour Domia
a Chateaugay (63119) Champ de l'allée, Rue du 08 Mai 1945
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Services de conduite des travaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: assemblia
Adresse postale: 14 rue Buffon, Service Juridique
Code postal: 63019
Commune postale: Clermont-ferrand
Contact
Adresse Internet: https://www.assemblia.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@assemblia.fr 📧
Téléphone: +33 473982892 📞
Fax: +33 473986642 📠
URL des documents: https://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/ 🌏
URL pour la participation: https://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-20 📅
Date limite de soumission: 2022-06-30 📅
Date de publication: 2022-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 101-279970
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le détail des missions confiées au titulaire figure dans le Ccap et le programme.
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
marche De Maitrises D'Oeuvre Pour La Construction De 26 Logements Collectifs Dont 20 Logements Adaptés Personnes âgees En Perte D'Autonomie Avec Salle Commune et 2 Logements Individuels Pour Assemblia
et Marche De Maitrises D'Oeuvre Pour 4 Logements Individuels Pour Domia
a Chateaugay (63119) Champ de l'allée, Rue du 08 Mai 1945
Intitulé du lot: Maîtrise d'oeuvre de Conception
Numéro du lot: 01
Brève description: Maîtrise d'oeuvre de conception
Durée de l'accord: 5 mois
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Intitulé du lot: Maîtrise d'oeuvre d'exécution
Numéro du lot: 02
Brève description: Maîtrise d'oeuvre d'exécution
Durée de l'accord: 16 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rue du 8 mai 1945 63119 - Chateaugay
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner définis aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte.
indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
pour le lot 1 : un architecte inscrit à l'ordre
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
le lot 2 commencera, par ordre de service, en fonction de l'avancement du lot 1.
la durée du marché est une durée prévisionnelle.
le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 86020031000131
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 16, place de l'étoile
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473317700 📞
Courrier électronique: tgi-clermont-ferrand@justice.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf adresse du greffe du Tribunal judiciaire ci-dessus
Source: OJS 2022/S 101-279970 (2022-05-20)
Avis d'attribution de marché (2022-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 282260.98 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-27 📅
Date de publication: 2022-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 189-535519
Se réfère à l'avis: 2022/S 101-279970
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-09 📅
Nom: ANDÉSITE architecture
Adresse postale: 26 RUE AMIRAL GOURBEYRE
Commune postale: Riom
Code postal: 63200
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 192260.98 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-09-12 📅
Nom: Quartus ingenierie
Adresse postale: 91 AV DE LA REPUBLIQUE
Commune postale: Clermont ferrand
Code postal: 63100
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
4
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2022/S 189-535519 (2022-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 282260.98 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-27 📅
Date de publication: 2022-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 189-535519
Se réfère à l'avis: 2022/S 101-279970
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Lot 1 assemblia - Andesite Architecture : 159 849,81 EUR HT
lot 1 Domia - Andesite Architecture : 32 411,17 EUR HT
lot 2 assemblia - Quartus Ingenierie : 74 828,00 EUR HT
lot 2 Domia - Quartus Ingenierie : 15 172,00 EUR HT
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-09 📅
Nom: ANDÉSITE architecture
Adresse postale: 26 RUE AMIRAL GOURBEYRE
Commune postale: Riom
Code postal: 63200
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 192260.98 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-09-12 📅
Nom: Quartus ingenierie
Adresse postale: 91 AV DE LA REPUBLIQUE
Commune postale: Clermont ferrand
Code postal: 63100
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
4
Référence
Informations complémentaires
Lot 1 assemblia - Andesite Architecture : 159 849,81 EUR HT
lot 1 Domia - Andesite Architecture : 32 411,17 EUR HT
lot 2 assemblia - Quartus Ingenierie : 74 828,00 EUR HT
lot 2 Domia - Quartus Ingenierie : 15 172,00 EUR HT
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