Marché de Maîtrise d'oeuvre - Ecoquartier rural à ROZOY SUR SERRE - Construction et acquisition-amélioration d'une soixantaine de logements locatifs sociaux en matériaux biosourcés opération multisites
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-19.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de Maîtrise d'oeuvre - Ecoquartier rural à ROZOY SUR SERRE - Opération multisites
MO/ROZOY SUR SERRE/RG/MR/0722”
Produits/services: Services d'architecture📦
Brève description:
“Marché de Maîtrise d'oeuvre - Ecoquartier rural à ROZOY SUR SERRE - Construction et acquisition-amélioration d'une soixantaine de logements locatifs sociaux...”
Brève description
Marché de Maîtrise d'oeuvre - Ecoquartier rural à ROZOY SUR SERRE - Construction et acquisition-amélioration d'une soixantaine de logements locatifs sociaux en matériaux biosourcés opération multisites
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Valeur estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
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Produits/services supplémentaires: Services d'architecture📦
Lieu d'exécution: Aisne🏙️
Description du marché:
“Marché de Maîtrise d'oeuvre - Ecoquartier rural à ROZOY SUR SERRE - Construction et acquisition-amélioration d'une soixantaine de logements locatifs sociaux...”
Description du marché
Marché de Maîtrise d'oeuvre - Ecoquartier rural à ROZOY SUR SERRE - Construction et acquisition-amélioration d'une soixantaine de logements locatifs sociaux en matériaux biosourcés opération multisites
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'Offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Procédure avec Négociation,2 phases distinctes dans le temps, sans remise de prestation. Nombre de candidats envisagé : 3. Consultation en 2 phases : phase...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Procédure avec Négociation,2 phases distinctes dans le temps, sans remise de prestation. Nombre de candidats envisagé : 3. Consultation en 2 phases : phase candidatures : sélection de 3 candidatures. Si le nombre de candidats satisfaisant aux critères de sélection des candidatures est inférieur à 3 ou si le nombre de candidatures reçues est inférieur à 3, la procédure poursuivra avec les candidats ayant les capacités requises. Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités financières, techniques et professionnelles pour réaliser les prestations qui font l'objet du marché, notamment que le fait d'exécuter ce marché ne remet pas en cause l'équilibre financier de leur structure eu égard à leur assise financière.Les capacités économiques et financières sont examinées au regard :* des chiffres d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles, en particulier ceux du mandataire,* Les sociétés nouvellement créées qui ne sont pas en mesure de fournir ces informations sur les trois dernières années ne seront pas évincées sur ce simple fait.* des attestations d'assurance des risques professionnels en cours de validitéLes capacités techniques et professionnelles sont évaluées au regard :* des références récentes en opérations de préférence similaires exécutées* des effectifs moyens annuels et de l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années* des compétences réuniesLes candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles L2141-1 à L2141-11 de l'Ordonnance n° 2018-1074 du 28 novembre 2018 et R2143-3 à R2143-12 du décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018, modifié par le décret n° 2019-1344 du 12 décembre 2019 (cf. DC1) ou qui ne présentent pas de garanties techniques et financières suffisantes ne sont pas admises (effectifs insuffisants par rapport à l'objet du marché, chiffre d'affaires incompatible avec le montant du marché, absence de preuves de capacités ou carences constatées lors de prestations antérieures...)
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Informations complémentaires:
“Base : ESQ-DIAG-APS-APD-PRO-ACT-VISA-DET-AORMissions complémentaires : OPC/Docts graphiques 3D/Etude faisabilité énergétique/Analyse Cycle Vie matériaux...”
Informations complémentaires
Base : ESQ-DIAG-APS-APD-PRO-ACT-VISA-DET-AORMissions complémentaires : OPC/Docts graphiques 3D/Etude faisabilité énergétique/Analyse Cycle Vie matériaux pour sites soumis RE2020/Analyse filières locales et proposition développement filières matériaux constructions biosourcés/Etude VRD/Etude thermique/Etude acoustique/Pour tranches optionnelles : relevés intérieurs bâtiments à la suite du DIAG
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- des chiffres d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles, en particulier ceux du mandataire,Les sociétés nouvellement créées qui ne...”
Liste et brève description des critères de sélection
- des chiffres d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles, en particulier ceux du mandataire,Les sociétés nouvellement créées qui ne sont pas en mesure de fournir ces informations sur les trois dernières années ne seront pas évincées sur ce simple fait.- des attestations d'assurance des risques professionnels en cours de validité
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- des références récentes en opérations de préférence similaires exécutées- des effectifs moyens annuels et de l'importance du personnel d'encadrement au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- des références récentes en opérations de préférence similaires exécutées- des effectifs moyens annuels et de l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années- des compétences réunies
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“L'équipe devra être pluridisciplinaire et présentera des capacités professionnelles et techniques en conception de taille comparable, couvrant les champs de...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
L'équipe devra être pluridisciplinaire et présentera des capacités professionnelles et techniques en conception de taille comparable, couvrant les champs de compétences suivants :- Conception architecturale (maîtrise d'oeuvre)- Conception technique notamment thermique, structure, ventilation, acoustique, ACV, matériaux biosourcés (formation Propaille obligatoire, fluide (plomberie, électricité) et VRD qui seront répondre aux exigences des différentes réglementations- Diagnostic technique et structurel des bâtiments existants- Relevé intérieur des bâtiments à réhabiliter- Economie de la construction- Energies renouvelables
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le maître d'oeuvre sera mandataire. Il devra s'allier les compétences structure, thermique, ventilation, acoustique, ACV, fluide (plomberie, électricité),...”
Conditions d'exécution du contrat
Le maître d'oeuvre sera mandataire. Il devra s'allier les compétences structure, thermique, ventilation, acoustique, ACV, fluide (plomberie, électricité), énergies renouvelables, économie de la construction, diagnostic technique et structurel des bâtiments existants et VRD qui seront répondre aux exigences des différentes réglementations au travers de l'association à des BET spécifiques (B.E.T. cotraitants). Un même candidat ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement. Un candidat disposant des compétences techniques (bureaux d'études) peut présenter sa candidature en agissant en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Un bureau d'études a le droit de répondre avec plusieurs maîtres d'oeuvre (mandataires)
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-19
17:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Le dossier de candidature est téléchargeable directement sur la plateforme www.achatpublic.com à partir du lien suivant :...”
Le dossier de candidature est téléchargeable directement sur la plateforme www.achatpublic.com à partir du lien suivant : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_VAQzEVGgUDAucun dossier papier ne sera transmis.Le dossier à remettre par le candidat individuel, ou par chaque membre du groupement, comprendra les pièces suivantes :Candidature sous la forme dume ou hors dume, dans les deux cas, le candidat devra transmettre en plus :- Attestation d'inscription à l'ordre des Architectes certificats de qualification pour chaque membre de l'équipe, en cours de validité- assurance professionnelle pour chaque membre de l'équipe, en cours de validité1/ Candidature sous la forme de dume (électronique), remplir le dume sur : https://dume.chorus-pro.gouv.frLe candidat devra s'appuyer sur les documents joints au présent dossier de consultation : * dume mode d'emploi* dume.xml (fichier en format xml transmis dans le dce : le candidat peut importer le dossier dume pré-rempli par le pouvoir adjudicateur , il devra être complété et transmis avec le dossier de candidature par voie électroniqueEn cas de groupement, chacun doit fournir un dume distinct. idem pour les sous traitants2/ candidature hors dumeA défaut de recours au DUME, le candidat individuel, ou chaque membre du groupement doit transmettre les documents et renseignements suivants : * Les Imprimés (RECENTS - version du 1ER AVRIL 2019) DC1 et DC2 à compléter par chaque candidat ayant vocation à être titulaire du Marché, datés et signés ou équivalent,* Indication des titres d'études, expériences professionnelles et compétences particulières du candidat, et notamment des responsables envisagés pour la prestation,* Les moyens humains et matériels et la capacité financière du candidat (chiffres d'affaires dans le domaine considéré)* Liste de références vérifiables : Le candidat individuel ou le candidat mandataire et les membres du groupement : * présenteront une liste de références en indiquant l'objet de l'opération, le lieu, le nom du maître d'ouvrage, l'importance et la complexité de l'opération, l'année de sa réalisation, la mission effectuéeLe candidat individuel ou le candidat mandataire (en cas de groupement) : * présentera au minimum 4 références en lien avec l'opération : ces références lisibles sont illustrées et en couleur. Ces références illustrées doivent être présentées en format A4 en pdf (1 référence par feuille A4). Elles incluent une vue du projet, un plan masse et un plan intérieur du bâtiment permettant de déterminer les orientations principales du projet* il sera joint IMPERATIVEMENT le cadre de présentation des références intitulé « Données économiques des références » dûment complété, joint au présent règlement.Le maître d'ouvrage précise que la preuve de la capacité du candidat pourra être apportée par tous moyens, notamment par des certificats de qualification ou d'identité professionnelle ou des références de mission attestant de sa compétence à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le maître d'ouvrage.En cas de groupement, les éléments demandés ci-dessus seront fournis pour chaque membre du groupement.L'OPH de l'Aisne se réserve la possibilité : * de ne pas négocier et d'attribuer sur la base des offres initiales. Il est donc de l'intérêt du candidat d'optimiser son offre dès la remise de celle-ci. * de négocier.En procédure avec négociation, la négociation se déroulera avec tous les soumissionnaires. Copie de sauvegarde : conformément à l'article 9 du règlement de consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Fax: +33 322336171 📠
URL: http://Amiens.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de NANCY drcl 5 - préfecture Meurthe et Moselle”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy cédex
Code postal: 54039
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant le délai des voies de recours :- le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de la justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant le délai des voies de recours :- le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de la justice administrative (CJA) pouvant être exercé à compter de la date d'envoi de la notification de la date de rejet sur présentation d'un mémoire motivé en fait et en droit devant le Tribunal administratif d'Amiens ;- le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de la justice administrative (CJA) pouvant être exercé dans un délai de trente et un (31 jours) à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et/ou BOAMP sur présentation d'un mémoire motivé en fait et en droit devant le Tribunal administratif d'Amiens ;- le recours de plein contentieux dans un délai de deux (02) mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique sur présentation d'un mémoire motivé en fait et en droit devant le Tribunal administratif d'Amiens.
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Source: OJS 2022/S 132-376786 (2022-07-07)
Avis d'attribution de marché (2023-07-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 766 950 💰
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 132-376786
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: DEVS023
Titre:
“Marché maîtrise d'oeuvre - Ecoquartier rural ROZOY SUR SERRE - Construction - Acquisition-amélioration d'une soixantaine de logements locatifs sociaux en...”
Titre
Marché maîtrise d'oeuvre - Ecoquartier rural ROZOY SUR SERRE - Construction - Acquisition-amélioration d'une soixantaine de logements locatifs sociaux en matériaux biosourcés - opération multisites
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Date de conclusion du contrat: 2023-06-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: P+s sarl d'architecture
Adresse postale: 2 rue Jeanne d'Arc
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Pays: France 🇫🇷
Région: Marne🏙️
URL: https://www.ppluss-architecture.com/🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: Site et cite architecture
Adresse postale: 8 avenue Carnot
Commune postale: Laon
Code postal: 02000
Région: Aisne🏙️
Nom: Begt
Adresse postale: 61 rue d'Enfer
Nom: Fte ingenierie
Adresse postale: 74 boulevard Gambetta
Commune postale: Saint quentin
Code postal: 02100
Nom: Leslie acoustique
Adresse postale: 31 rue Maillefer
Nom: Ivoire
Adresse postale: 9 avenue de la Dernière Cartouche
Commune postale: Bazeilles
Code postal: 08140
Région: Ardennes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 766 950 💰
“Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens 14 rue Lemerchier - 80000 Amiens, tél. : 03-22-33-61-70, fax :...”
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens 14 rue Lemerchier - 80000 Amiens, tél. : 03-22-33-61-70, fax : 03-22-33-61-71.Organe chargé des procédures de médiation :Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de NANCY drcl 5 - préfecture Meurthe et Moselle - 1 rue du Préfet Erignac, 54038 Nancy Cedex.Précisions concernant le délai des voies de recours :-le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de la justice administrative (CJA) pouvant être exercé à compter de la date d'envoi de la notification de rejet sur présentation d'un mémoire motivé en fait et en droit devant le Tribunal administratif d'Amiens ;- le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de la justice administrative (CJA) pouvant être exercé dans un délai de trente et un (31 jours) à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et/ou BOAMP sur présentation d'un mémoire motivé en fait et en droit devant le Tribunal administratif d'Amiens ;- le recours de plein contentieux dans un délai de deux (02) mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique sur présentation d'un mémoire motivé en fait et en droit devant le Tribunal administratif d'Amiens.
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Source: OJS 2023/S 136-433555 (2023-07-13)