marche de maintenance de vidange, de curage hydrodynamiques des postes de relevage, des separateurs et debourbeurs et des divers reseaux eu/ep

CCI territoriale du Var

les prestations consistent : Maintenance des pompes de relevages, séparateurs et débourbeurs, le curage hydrodynamique de réseaux, le pompage et nettoyage des postes de relevage, des séparateurs et débourbeurs sur les différents sites des ports

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-03-18 Avis de marché
2022-09-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de pompes
Brève description:
les prestations consistent : Maintenance des pompes de relevages, séparateurs et débourbeurs, le curage hydrodynamique de réseaux, le pompage et nettoyage des postes de relevage, des séparateurs et débourbeurs sur les différents sites des ports
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de pompes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de pompes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cci territoriale du var
Adresse postale: zip de Bregaillon - 663 avenue de la 1er Armée Française
Code postal: 83500
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.var.cci.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@var.cci.fr 📧
Téléphone: +33 494228051 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-18 📅
Date limite de soumission: 2022-04-19 📅
Date de publication: 2022-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 058-152437
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
le marché donnera lieu à l'émission de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2161-14.Le marché s'exécute conformément à l'article R.2162-2 2° et R. 2162-4 2° Lot no1 : sans seuil minimum - seuil maximum 30 000.00 euro(s) Ht/An.Lot no2 : sans seuil minimum - seuil maximum 30 000.00 euro(s) Ht/An.Pour choisir l'offre économiquement la plus avantageuse, il sera tenu compte des critères pondérés comme suit :Critère prix sur la base du DQE, 60 sur 100 points.Critère : Valeur technique de l'offre appréciée au regard de :-Adéquation des moyens humains affectés spécifiquement au marché pour exécuter les prestations au regard des compétences, qualifications et expériences de chaque personne, 20 points sur 100.- Qualité de l'organisation et des moyens matériels mis en oeuvre pour assurer l'exécution de la prestation de maintenance préventive et corrective dans le respect des délais, 20points sur 100.Le mode de règlement est le virement bancaire. Les modalités de financement du marché sont définies au CCAP et s'exécutent conformément aux prescriptions des articles R.2191-3 à R.2192-36. Le candidat pourra bénéficier d'une avance conformément R2191-7 à R.2191-19 du code de la commande publique précité. Cession ou nantissement du marché possible.Le marché est financé sur recettes d'exploitation ports. Les prix sont fermes puis révisables selon les modalités définies au CCAP
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: maintenance de vidange, de curage hydrodynamique des postes de relevage, des séparateurs et débourbeurs et des divers réseaux Eu/Ep des Ports de Commerce de la CCI du Var
Numéro du lot: 1
Brève description:
les prestations consistent :-Maintenance des pompes de relevages, séparateurs et débourbeurs,-le curage hydrodynamique de réseaux, -Le pompage et nettoyage des postes de relevage, des séparateurs et débourbeurs sur les différents sites des ports
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre sera conclu à compter de la réception par le titulaire de sa notification pour une première période d'1 (un) an. Passé cette date, le marché se renouvellera par reconduction tacite dans la limite de trois fois, pour trois périodes supplémentaires d'un an
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Intitulé du lot: maintenance de vidange, de curage hydrodynamique des postes de relevage, des séparateurs et débourbeurs et des divers réseaux Eu/Ep des Ports de plaisance de la CCI du Var
Numéro du lot: 2
Brève description:
les prestations consistent :-Maintenance des pompes de relevages, séparateurs et débourbeurs,- le curage hydrodynamique de réseaux, - le pompage et nettoyage des postes de relevage, des séparateurs et débourbeurs sur les différents sites des ports
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulon et la Seyne sur Mer

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:20

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Marchés Publics - Sophie PACHECO
Adresse du profil d'acheteur: http://Www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: cci du Var
Adresse postale: zip de Bregaillon - 663 Avenue de la 1ère Armée Française
Point de contact: Service marchés publics - Sophie PACHECO
Courrier électronique: marches.publics@var.cci.fr 📧
Pays: Var 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: au terme du présent marché

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - cs40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 449427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 449427989 📠
Adresse Internet: http://www.toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel (Code de Justice Administrative, art. L. 551-1 et s et art. R. 551-1et s). Le juge du référé précontractuel peut être saisi jusqu'à la signature du contrat.-référé contractuel (Code de Justice Administrative, art. L. 551-13 et s.). Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'union européenne (Joue) ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " ( CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2022/S 058-152437 (2022-03-18)
Avis d'attribution de marché (2022-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-06 📅
Date de publication: 2022-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 174-493116
Se réfère à l'avis: 2022/S 058-152437
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
le marché donnera lieu à l'émission de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2161-14.Le marché s'exécute conformément à l'article R.2162-2 2° et R. 2162-4 2° Lot no1 : sans seuil minimum - seuil maximum 30 000.00 euro(s) Ht/AnLot no2 : sans seuil minimum - seuil maximum 30 000.00 euro(s) Ht/An
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation des moyens humains affectés spécifiquement au marché pour exécuter les prestations au regard des compétences, qualifications et expériences de chaque personne.
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation et des moyens matériels mis en oeuvre pour assurer l'exécution de la prestation de maintenance préventive et corrective dans le respect des délais.
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-02 📅
Nom: ortec environnement
Adresse postale: 386 boulevard Henri Barnier
Commune postale: Marseille
Code postal: 13016
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.ortec-group.com 🌏
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-08-03 📅
Nom: tcp
Adresse postale: 329 rue du Docteur Calmette - zI La Farlède
Commune postale: La Farlede
Code postal: 83210
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: http://www.tcpsun.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2022/S 174-493116 (2022-09-06)