les prestations consistent : Maintenance des pompes de relevages, séparateurs et débourbeurs, le curage hydrodynamique de réseaux, le pompage et nettoyage des postes de relevage, des séparateurs et débourbeurs sur les différents sites des ports
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-19.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-03-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: cci territoriale du var
Adresse postale: zip de Bregaillon - 663 avenue de la 1er Armée Française
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service Marchés Publics - Sophie PACHECO
Téléphone: +33 494228051📞
Courrier électronique: marches.publics@var.cci.fr📧
Région: Var🏙️
URL: http://www.var.cci.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://Www.marches-publics.gouv.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: cci du Var
Adresse postale: zip de Bregaillon - 663 Avenue de la 1ère Armée Française
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service marchés publics - Sophie PACHECO
Téléphone: +33 494228051📞
Courrier électronique: marches.publics@var.cci.fr📧
Région: Var🏙️
URL: http://www.var.cci.fr🌏
URL de l'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marche de maintenance de vidange, de curage hydrodynamiques des postes de relevage, des separateurs et debourbeurs et des divers reseaux eu/ep”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de pompes📦
Brève description:
“les prestations consistent : Maintenance des pompes de relevages, séparateurs et débourbeurs, le curage hydrodynamique de réseaux, le pompage et nettoyage...”
Brève description
les prestations consistent : Maintenance des pompes de relevages, séparateurs et débourbeurs, le curage hydrodynamique de réseaux, le pompage et nettoyage des postes de relevage, des séparateurs et débourbeurs sur les différents sites des ports
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance de vidange, de curage hydrodynamique des postes de relevage, des séparateurs et débourbeurs et des divers réseaux Eu/Ep des Ports de Commerce de...”
Titre
maintenance de vidange, de curage hydrodynamique des postes de relevage, des séparateurs et débourbeurs et des divers réseaux Eu/Ep des Ports de Commerce de la CCI du Var
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de pompes📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: toulon et la Seyne sur Mer
Description du marché:
“les prestations consistent :-Maintenance des pompes de relevages, séparateurs et débourbeurs,-le curage hydrodynamique de réseaux, -Le pompage et nettoyage...”
Description du marché
les prestations consistent :-Maintenance des pompes de relevages, séparateurs et débourbeurs,-le curage hydrodynamique de réseaux, -Le pompage et nettoyage des postes de relevage, des séparateurs et débourbeurs sur les différents sites des ports
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre sera conclu à compter de la réception par le titulaire de sa notification pour une première période d'1 (un) an. Passé cette date, le marché...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre sera conclu à compter de la réception par le titulaire de sa notification pour une première période d'1 (un) an. Passé cette date, le marché se renouvellera par reconduction tacite dans la limite de trois fois, pour trois périodes supplémentaires d'un an
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance de vidange, de curage hydrodynamique des postes de relevage, des séparateurs et débourbeurs et des divers réseaux Eu/Ep des Ports de plaisance...”
Titre
maintenance de vidange, de curage hydrodynamique des postes de relevage, des séparateurs et débourbeurs et des divers réseaux Eu/Ep des Ports de plaisance de la CCI du Var
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“les prestations consistent :-Maintenance des pompes de relevages, séparateurs et débourbeurs,- le curage hydrodynamique de réseaux, - le pompage et...”
Description du marché
les prestations consistent :-Maintenance des pompes de relevages, séparateurs et débourbeurs,- le curage hydrodynamique de réseaux, - le pompage et nettoyage des postes de relevage, des séparateurs et débourbeurs sur les différents sites des ports
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-19
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-19
17:20 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: au terme du présent marché
Informations complémentaires
“le marché donnera lieu à l'émission de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2161-14.Le...”
le marché donnera lieu à l'émission de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2161-14.Le marché s'exécute conformément à l'article R.2162-2 2° et R. 2162-4 2° Lot no1 : sans seuil minimum - seuil maximum 30 000.00 euro(s) Ht/An.Lot no2 : sans seuil minimum - seuil maximum 30 000.00 euro(s) Ht/An.Pour choisir l'offre économiquement la plus avantageuse, il sera tenu compte des critères pondérés comme suit :Critère prix sur la base du DQE, 60 sur 100 points.Critère : Valeur technique de l'offre appréciée au regard de :-Adéquation des moyens humains affectés spécifiquement au marché pour exécuter les prestations au regard des compétences, qualifications et expériences de chaque personne, 20 points sur 100.- Qualité de l'organisation et des moyens matériels mis en oeuvre pour assurer l'exécution de la prestation de maintenance préventive et corrective dans le respect des délais, 20points sur 100.Le mode de règlement est le virement bancaire. Les modalités de financement du marché sont définies au CCAP et s'exécutent conformément aux prescriptions des articles R.2191-3 à R.2192-36. Le candidat pourra bénéficier d'une avance conformément R2191-7 à R.2191-19 du code de la commande publique précité. Cession ou nantissement du marché possible.Le marché est financé sur recettes d'exploitation ports. Les prix sont fermes puis révisables selon les modalités définies au CCAP
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - cs40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 449427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 449427989 📠
URL: http://www.toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel (Code de Justice Administrative, art. L. 551-1 et s et art. R. 551-1et s). Le juge du référé précontractuel peut être saisi jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel (Code de Justice Administrative, art. L. 551-1 et s et art. R. 551-1et s). Le juge du référé précontractuel peut être saisi jusqu'à la signature du contrat.-référé contractuel (Code de Justice Administrative, art. L. 551-13 et s.). Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'union européenne (Joue) ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " ( CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2022/S 058-152437 (2022-03-18)
Avis d'attribution de marché (2022-09-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 240 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Adéquation des moyens humains affectés spécifiquement au marché pour exécuter les prestations au regard des compétences, qualifications et expériences de...”
Critère de qualité (nom)
Adéquation des moyens humains affectés spécifiquement au marché pour exécuter les prestations au regard des compétences, qualifications et expériences de chaque personne.
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Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Qualité de l'organisation et des moyens matériels mis en oeuvre pour assurer l'exécution de la prestation de maintenance préventive et corrective dans le...”
Critère de qualité (nom)
Qualité de l'organisation et des moyens matériels mis en oeuvre pour assurer l'exécution de la prestation de maintenance préventive et corrective dans le respect des délais.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 058-152437
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“maintenance de vidange, de curage hydrodynamique des postes de relevage, des séparateurs et débourbeurs et des divers réseaux Eu/Ep des Ports de Commerce de...”
Titre
maintenance de vidange, de curage hydrodynamique des postes de relevage, des séparateurs et débourbeurs et des divers réseaux Eu/Ep des Ports de Commerce de la CCI du Var
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Date de conclusion du contrat: 2022-08-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: ortec environnement
Adresse postale: 386 boulevard Henri Barnier
Commune postale: Marseille
Code postal: 13016
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: http://www.ortec-group.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“maintenance de vidange, de curage hydrodynamique des postes de relevage, des séparateurs et débourbeurs et des divers réseaux Eu/Ep des Ports de plaisance...”
Titre
maintenance de vidange, de curage hydrodynamique des postes de relevage, des séparateurs et débourbeurs et des divers réseaux Eu/Ep des Ports de plaisance de la CCI du Var
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Date de conclusion du contrat: 2022-08-03 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: tcp
Adresse postale: 329 rue du Docteur Calmette - zI La Farlède
Commune postale: La Farlede
Code postal: 83210
Région: Var🏙️
URL: http://www.tcpsun.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 3 620 💰
“le marché donnera lieu à l'émission de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2161-14.Le...”
le marché donnera lieu à l'émission de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2161-14.Le marché s'exécute conformément à l'article R.2162-2 2° et R. 2162-4 2° Lot no1 : sans seuil minimum - seuil maximum 30 000.00 euro(s) Ht/AnLot no2 : sans seuil minimum - seuil maximum 30 000.00 euro(s) Ht/An
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Source: OJS 2022/S 174-493116 (2022-09-06)